# Rue du Processionnal, 39250 Mignovillard : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (31 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.79224, 6.12793 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 39331_0010.

## La parcelle

- Parcelle : AB 14 (la plus proche : le point est sur la voie, à 6 m de son bord)
- Contenance : 2 345 m²
- Identifiant : 39331000AB0014
- Feuille : 000 AB 01, échelle 1:1000, édition 6
- Bâtiment au point : 7,6 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 868,7 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 3,3 %, vers le sud-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 462 kWh par an, pour 1 433 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 4 sur les 127 de la commune

- 10/09/2020 ; permis de construire 03933120C0005 ; 5313 Rue du Processionnal ; parcelles ZK 195, ZK 201 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 291 m² ; autorisé
- 16/12/2019 ; permis de construire 03933119C0010 ; 25 Rue du Processionnal ; parcelle ZK 130 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 1 480 m² ; terminé
- 20/02/2017 ; permis de construire 03933116J0012 ; Rue du Processionnal ; parcelles AB 1, AB 14, AB 13 ; 609 m² ; terrain 13 362 m² ; commencé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PLATEAU DE NOZEROY
- 13/12/2016 ; permis de construire 03933116J0013 ; Rue du Processionnal ; parcelle ZK 131 ; 1 logement, 163 m² ; terrain 761 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/mignovillard-39331/permis.md

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 2

- 12/11/2025 ; 8 Rue du Processionnal 39250 Mignovillard ; maison, 141,5 m², construit en 1986 ; énergie E, climat C
- 07/01/2025 ; 19bis Rue du Processionnal 39250 Mignovillard ; maison, 118 m², construit en 2021 ; énergie B, climat A

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 3 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 10/06/2015.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire (Ecole)
- Voies voisines : Rue de Frasne (86 m) https://aucadastre.fr/mignovillard-39331/rue-de-frasne-0003.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/mignovillard-39331/rue-du-processionnal-0010
La commune : https://aucadastre.fr/mignovillard-39331.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/39331_0010