# Chemin de la Bussode, 01170 Mijoux : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (10 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.36751, 6.00048 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 01247_bnbgrp.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 1 017 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 6,4 %, vers le nord-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 32° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 332 kWh par an, pour 1 415 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UGp1, zone urbaine générale à préserver, du PLUi du Pays de Gex, en vigueur depuis le 22/10/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (2)

- Limite agglomération RLPi
- Zonage RLPi : Centres historiques et patrimoniaux

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 14/04/2026 ; 5c Chemin de la Bussode 01170 Mijoux ; maison, 420 m² ; énergie F, climat F

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 2 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 1 arrêté sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 13/02/1990.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 3 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 25, dont SOCIETE DE TIR ET DE SPORTS DE MIJOUX (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/841036973) ; VALSELIVRES (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/914445143) ; LE GRAND TETRAS (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/920897568) ; LE GRAND TETRAS (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/899981278) ; SCI LA VALSERINE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/352297501) ; VAL'ZIK (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/753552280)

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/mijoux-01247/chemin-de-la-bussode-bnbgrp
La commune : https://aucadastre.fr/mijoux-01247.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/01247_bnbgrp