# Montée Royale, 01170 Mijoux : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (10 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.36613, 5.99732 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 01247_scp4nb.

## La parcelle

- Parcelle : B 1885
- Contenance : 408 m²
- Identifiant : 012470000B1885
- Feuille : 000 B 01, échelle 1:2000, édition 9
- Bâtiment au point : 6,2 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 998 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 19,3 %, vers le nord-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 31° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 054 kWh par an, pour 1 293 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UGm1, zone urbaine générale de densité moyenne, du PLUi du Pays de Gex, en vigueur depuis le 22/10/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (2)

- Limite agglomération RLPi
- Zonage RLPi : Centres historiques et patrimoniaux

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 14/02/2025 ; 4 Montée Royale 01410 Mijoux ; maison, 142,4 m², construit en 1985 ; énergie E, climat C

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 2 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 1 arrêté sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 13/02/1990.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 2 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 105, dont ASS UTILISATION REIN ARTIFICIEL LYON (AURAL) (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/306905225) ; LEMANICA (CHABLAIS IMMOBILIER) (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/328846787) ; LMNP EXBRAYAT-RIQUET (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/908853583) ; HOTEL DE LA COURONNE (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/348433020) ; OFFICE DE TOURISME MONTS JURA (services administratifs, https://auregistre.fr/entreprise/424350981) ; GOLF DE LA VALSERINE (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/927487470)
- Voies voisines : Rue des 22 cantons (60 m) https://aucadastre.fr/mijoux-01247/rue-des-22-cantons-0095.md ; Rue Dame Pernette (61 m) https://aucadastre.fr/mijoux-01247/rue-dame-pernette-0025.md ; Rue Michel Hollard (82 m) https://aucadastre.fr/mijoux-01247/rue-michel-hollard-8e8i3x.md ; Rue Royale (85 m) https://aucadastre.fr/mijoux-01247/rue-royale-0080.md ; Le Village (88 m) https://aucadastre.fr/mijoux-01247/le-village-uxja2v.md ; Rue Delphin Regad (89 m) https://aucadastre.fr/mijoux-01247/rue-delphin-regad-d1yamk.md

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/mijoux-01247/montee-royale-scp4nb
La commune : https://aucadastre.fr/mijoux-01247.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/01247_scp4nb