# Bois Comtal, 69390 Millery : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (1 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.63615, 4.79909 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 69133_B007.

## La parcelle

- Parcelle : AL 41 (la plus proche : le point est sur la voie, à 0 m de son bord)
- Contenance : 1 210 m²
- Identifiant : 69133000AL0041
- Feuille : 000 C 01, échelle 1:2500, édition 9
- Bâtiment au point : 8 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 262,5 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 8,1 %, vers l'est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 790 kWh par an, pour 1 600 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone N, zone naturelle et forestière à protéger, du PLU Millery, en vigueur depuis le 07/07/2022.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- Zone d'aléa retrait-gonflement : Aléa faible

### Informations (1)

- Périmètre de protection des espaces agricoles et naturels périurbain

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 1

- 30/08/2022 ; vente ; Bois Comtal ; terres ; 5 000 € ; 6 264 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 16 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 01/12/2003.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 65, dont 2M2C (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/931303002) ; SCI MERCEDES (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/489929059) ; LAWINEL (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/505108746) ; SAINT-EXUPERY (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/485080410) ; CROSS-OVER PRODUCTION (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/525239307) ; HOLDING CG INTERNATIONAL (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/799322763)
- Voies voisines : Bois Comtal (0 m) https://aucadastre.fr/millery-69133/bois-comtal-b007.md ; Chemin de Bois Comtal (32 m) https://aucadastre.fr/millery-69133/chemin-de-bois-comtal-0003.md ; Rue Châpillon (38 m) https://aucadastre.fr/millery-69133/rue-chapillon-0309.md ; Chemin de Bois Comtal (60 m) https://aucadastre.fr/millery-69133/chemin-de-bois-comtal-0031.md

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/millery-69133/bois-comtal-B007
La commune : https://aucadastre.fr/millery-69133.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/69133_B007