# Permis de construire de Miramont-de-Guyenne (Lot-et-Garonne) : 122 autorisations De 2013 à 2026 : 64 de logement, 44 de locaux, 2 d'aménagement, 12 de démolition. Sur les cinq dernières années, 33 autorisations et 28 logements créés. ## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne - 09/04/2026 ; permis de démolir 04716826L0001 ; 23 Boulevard Victor Hugo ; parcelle AC 893 ; terrain 4 025 m² ; autorisé ; COMMUNE DE MIRAMONT DE GUYENNE - 02/10/2025 ; permis de construire 04716825L0007 ; Rue Alfred de Musset ; parcelle AD 779 ; 5 logements, 398 m² ; terrain 1 140 m² ; autorisé ; OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LOT ET GARONNE HABITALYS - 25/09/2025 ; permis de construire 04716825L0012 ; Chemin Villanova Del Batis ; parcelle A 1081 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 1 745 m² ; autorisé - 23/09/2025 ; permis de construire 04716825L0008 ; Avenue Soussial ; parcelles AD 327, AD 776, AD 783 ; 10 logements ; terrain 1 313 m² ; autorisé ; OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LOT ET GARONNE HABITALYS - 09/07/2025 ; permis de construire 04716825L0004 ; Impasse Leonard de Vinci ; parcelle C 1639 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 1 177 m² ; autorisé - 28/05/2025 ; permis de démolir 04716825L0001 ; 20 Impasse Paul Verlaine ; parcelle AD 230 ; terrain 15 m² ; terminé - 28/04/2025 ; permis de construire 04716824L0013 ; Rue Ferdinand de Lesseps ; parcelle A 811 ; 316 m² ; terrain 3 195 m² ; autorisé - 21/03/2025 ; permis d'aménager 04716824L0002 ; Vignes du Grand Bois ; parcelles C 89, C 89, C 90 ; terrain 27 957 m² ; terminé ; SOCIETE D AMENAGEMENT DE LOT ET GARONNE - 12/02/2025 ; permis de démolir 04716824L0002 ; 12 Rue Jasmin ; parcelles AC 865, AC 241, AC 866 ; autorisé ; ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE NOUVELLE-AQUITAINE - 06/02/2025 ; permis de construire 04716824L0014 ; 417 Avenue Marcel Cerdan ; parcelles C 1605, C 1606, C 1607 ; 222 m² ; terrain 49 760 m² ; commencé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE LAUZUN - 10/01/2025 ; déclaration préalable 04716824L0069 ; 155 Avenue Soussial ; parcelles AD 326, AD 325 ; terrain 1 355 m² ; terminé ; COMMUNE DE MIRAMONT DE GUYENNE - 23/12/2024 ; permis de construire 04716824L0011 ; Chemin Villanova Del Batti ; parcelle A 1082 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 1 720 m² ; autorisé - 12/12/2024 ; permis de construire 04716824L0009 ; 925 Rue Pierre Clerjou ; parcelle C 1610 ; 184 m² ; terrain 24 068 m² ; terminé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE LAUZUN - 29/11/2024 ; permis de démolir 04716824L0001 ; 19 Rue de Martignac ; parcelle AC 885 ; terrain 39 m² ; autorisé ; SCI PIERRISSIMO CLH 00 SL-12 - 14/11/2024 ; permis de construire 04716824L0008 ; 20 Rue des Charmes ; parcelles C 1239, C 1239, C 1202 ; 1 logement, 35 m² ; terrain 9 951 m² ; autorisé - 18/09/2024 ; permis de construire 04716824L0007 ; 720 Avenue Alfred Court ; parcelle AE 375 ; 710 m² ; terrain 3 442 m² ; autorisé - 12/07/2024 ; déclaration préalable 04716824L0028 ; 3 Avenue Aristide Briand ; parcelle AB 136 ; 1 logement ; autorisé - 15/05/2024 ; permis de construire 04716824L0004 ; 566 Avenue Soussial ; parcelles C 1603, AD 117, AD 118 ; 2 logements, 120 m² ; terrain 30 167 m² ; commencé ; DEPARTEMENT DU LOT ET GARONNE - 12/04/2024 ; permis de construire 04716824L0003 ; Lantogne ; parcelle AD 511 ; 1 logement, 102 m² ; autorisé - 04/04/2024 ; permis de construire 04716824L0001 ; 12 Avenue du 08 Mai 1945 ; parcelles AC 1011, AC 814, AC 1012 ; 401 m² ; terrain 8 537 m² ; commencé ; COMMUNE DE MIRAMONT DE GUYENNE - 17/01/2024 ; permis de construire 04716823L0009 ; 14-16 Rue Ferdinand de Lesseps ; parcelle A 691 ; 23 m² ; terrain 3 800 m² ; autorisé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE LAUZUN - 06/12/2023 ; permis de démolir 04716823L0002 ; 150 Avenue Alfred Court ; parcelles AE 97, AE 392, AE 391 ; terrain 13 988 m² ; autorisé ; MINIMARKET 150EME AVENUE - 23/10/2023 ; permis de construire 04716823L0008 ; 295 Avenue d'Aquitaine ; parcelle AB 295 ; 28 m² ; terminé - 22/08/2023 ; déclaration préalable 04716823L0034 ; 21 Rue Pasteur ; parcelle AC 349 ; terrain 82 m² ; terminé - 17/08/2023 ; permis de construire 04716823L0004 ; 1281 Avenue Soussial ; parcelles C 129, C 1024 ; 3 logements, 90 m² ; terrain 1 409 m² ; terminé - 24/02/2023 ; permis de démolir 04716823L0001 ; 57 Avenue d'Aquitaine ; parcelles AB 903, AB 904 ; terrain 1 379 m² ; terminé - 22/12/2022 ; permis de construire 04716822L0006 ; 57 Avenue d'Aquitaine ; parcelle AB 903 ; terminé ; CERBALLIANCE GASCOGNE - 28/11/2022 ; permis de construire 04716822L0008 ; 21 Rue Helene Boucher ; parcelles AD 615, AD 434, AD 612 ; 1 logement, 187 m² ; terrain 3 429 m² ; commencé - 27/09/2022 ; permis de construire 04716822L0002 ; 20 Bi Rue Louison Bobet ; parcelle C 1284 ; 139 m² ; autorisé - 29/06/2022 ; déclaration préalable 04716822L0029 ; 10-12 Boulevard Clemenceau ; parcelles AC 579, AC 844, AC 845 ; 15 m² ; terrain 7 240 m² ; autorisé ; MAISON FAMILIALE RURALE - 23/06/2022 ; permis de construire 04716822L0003 ; 5 Impasse Ravel / Rd 933 ; parcelle AE 401 ; 297 m² ; annulé ; SOGEC-HOME - 23/05/2022 ; déclaration préalable 04716822L0019 ; 25 Rue Philippeaux ; parcelles AC 174, AC 175 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 147 m² ; terminé - 03/02/2022 ; permis de démolir 04716822L0001 ; 28 Rue Bernard Palissy ; parcelle AC 318 ; terrain 164 m² ; autorisé - 14/12/2021 ; déclaration préalable 04716821L0050 ; 16-18 Rue Emile Zola ; parcelle AC 144 ; 2 logements, 120 m² ; terrain 125 m² ; annulé - 12/11/2021 ; permis de construire 04716821L0012 ; Plaine de Bourdil ; parcelles C 270, C 269, C 275 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 10 052 m² ; terminé - 26/08/2021 ; permis de construire 04716821L0010 ; 235 Rue Helene Boucher ; parcelle AD 655 ; 1 logement ; terrain 1 526 m² ; autorisé - 29/07/2021 ; permis de construire 04716821L0006 ; 120 Impasse Ravel ; parcelles C 1482, C 1497 ; 1 logement, 50 m² ; terrain 1 075 m² ; commencé - 28/07/2021 ; permis de construire 04716821L0005 ; 70 Rue Marcel Mennechet ; parcelles AE 365, AE 371 ; 2 196 m² ; terrain 8 800 m² ; terminé ; LIDL - 12/07/2021 ; permis de construire 04716821L0009 ; 13-15 Rue de la Viguerie ; parcelles AC 506, AC 507 ; 1 logement ; terminé - 03/06/2021 ; permis de démolir 04716821L0001 ; 53 Avenue de Paris ; parcelle AB 434 ; autorisé ; C2R - 02/06/2021 ; permis de construire 04716821L0004 ; 34 Rue Pascal et 8 Rue Guyene ; parcelle AC 558 ; 1 logement ; terminé - 14/03/2021 ; déclaration préalable 04716821L0006 ; Avenue Soussial ; parcelle AD 118 ; terrain 22 622 m² ; terminé ; DEPARTEMENT DU LOT ET GARONNE - 05/03/2021 ; permis de construire 04716820L0010 ; Impasse Elie Teyssier ; parcelles A 821, A 822, A 902 ; 562 m² ; terrain 2 973 m² ; annulé - 03/03/2021 ; permis de construire 04716821L0001 ; Plaine de Bourdil ; parcelles C 270, C 267, C 275 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 10 052 m² ; annulé - 20/08/2020 ; permis de construire 04716820L0005 ; Impasse Elie Teyssier ; parcelles A 822, A 821 ; 591 m² ; terrain 2 534 m² ; annulé - 31/07/2020 ; permis de construire 04716820L0003 ; Le Chateau ; parcelle A 1082 ; 1 logement, 48 m² ; commencé - 25/06/2020 ; déclaration préalable 04716820L0007 ; 10-12 Boulevard Georges Clemence ; parcelles AC 845, AC 579, AC 844 ; 31 m² ; terrain 4 308 m² ; autorisé ; MAISON FAMILIALE RURALE - 28/05/2020 ; permis de construire 04716820L0002 ; Rue Pierre de Coubertin ; parcelle C 1536 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 1 468 m² ; terminé - 27/01/2020 ; permis de construire 04716819L0009 ; Impasse Carpentier ; parcelle AD 762 ; 1 logement, 72 m² ; terrain 1 000 m² ; commencé - 27/01/2020 ; déclaration préalable 04716819L0038 ; 14 Avenue de Paris ; parcelle AB 138 ; terrain 90 m² ; autorisé ; C.C.D.1 - 11/12/2019 ; permis de construire 04716819L0008 ; Route du Genevrier ; parcelles F 877, F 881, F 884 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 1 317 m² ; terminé - 08/11/2019 ; permis de construire 04716819L0006 ; Rte de la Dechetterie ; parcelle A 977P ; 338 m² ; terrain 3 100 m² ; terminé ; SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS - 28/09/2019 ; déclaration préalable 04716819L0026 ; Rue Henri Caillavet ; parcelle OA 1108 ; 8 m² ; terrain 296 m² ; autorisé ; SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ELECTRICITE ET D'ENERGIES DE LOT-ET-GARONNE - 09/07/2019 ; permis de construire 04716819L0003 ; Au Roudie ; parcelle D 470 ; 50 m² ; terrain 4 981 m² ; autorisé ; SOCIETE DE CHASSE SAINT HUBERT MIRAMONTAISE - 21/06/2019 ; permis de construire 04716819L0004 ; Rue des Vignes du Grand Bo ; parcelle C 1551 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 1 198 m² ; terminé - 03/06/2019 ; permis de construire 04716819L0001 ; Lotissement le Ray ; parcelles AD 683, AD 569 ; 1 logement, 73 m² ; terrain 885 m² ; annulé - 03/06/2019 ; déclaration préalable 04716819L0013 ; 16 Boulevard Jules Ferry ; parcelle AB 150 ; terrain 400 m² ; autorisé - 12/04/2019 ; déclaration préalable 04716819L0006 ; Avenue de Paris ; parcelle AB 160 ; 13 m² ; terrain 905 m² ; autorisé ; SPIE CITYNETWORKS - 15/01/2019 ; permis de construire 04716818L0010 ; Simounet-Haut ; parcelles F 859, F 860, F 864 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 4 748 m² ; terminé - 21/12/2018 ; permis de construire 04716818L0009 ; Lieu Dit Vignes du Grand B ; parcelle C 1536 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 1 468 m² ; annulé - 26/11/2018 ; permis de démolir 04716818L0001 ; 3 Rue Ferdinand de Lesseps ; parcelle A 498 ; terrain 8 585 m² ; terminé ; SCI VERGNE - 06/07/2018 ; permis de construire 04716818L0005 ; 261 Rue Gaston Imbert ; parcelle C 987 ; 6 m² ; terrain 68 423 m² ; commencé ; ASSOCIATION MUTUELLE D'AIDE PAR LE TRAVAIL - 22/06/2018 ; permis de construire 04716818L0001 ; 7-9 Boulevard Victor Hugo ; parcelles AC 701, AC 702 ; 1 m² ; terrain 597 m² ; terminé ; BENITO ET FILLES - 12/06/2018 ; permis d'aménager 04716818L0001 ; Chemin du Saut du Loup ; parcelle C 263 ; terrain 30 302 m² ; autorisé - 11/06/2018 ; permis de construire 04716818L0006 ; 500 Avenue Joliot Curie ; parcelles C 1358, AD 667 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 1 156 m² ; terminé - 27/03/2018 ; permis de construire 04716817L0016 ; 1981 Rue du Commandant Cousteau ; parcelle A 304 ; 1 logement, 26 m² ; terrain 1 996 m² ; autorisé - 13/03/2018 ; permis de construire 04716818L0002 ; 1980 Avenue Soussial ; parcelle C 1415 ; 66 m² ; terrain 3 358 m² ; terminé - 13/12/2017 ; permis de construire 04716817L0015 ; 125 Avenue de Grammont ; parcelle AC 697 ; 98 m² ; autorisé ; AMICALE LAIQUE CULTURE ET LOISIRS - 05/09/2017 ; permis de construire 04716817L0009 ; Zi Favard ; parcelles A 902, A 1078 ; 6 383 m² ; terrain 15 760 m² ; commencé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE LAUZUN - 01/08/2017 ; permis de construire 04716817L0001 ; Rue Henri Caillavet ; parcelles A 826, A 1097, A 1099 ; 5 703 m² ; terrain 8 570 m² ; terminé ; SNC ICADE PROMOTION TERTIAIRE - 23/05/2017 ; permis de construire 04716817L0004 ; Moreau ; parcelle E 593 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 2 025 m² ; annulé - 23/05/2017 ; permis de construire 04716817L0005 ; Moreau ; parcelle C 1588 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 2 604 m² ; autorisé - 23/05/2017 ; permis de construire 04716817L0006 ; Route de saint-Barthelemy ; parcelle C 1587 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 1 642 m² ; commencé - 23/05/2017 ; permis de construire 04716817L0007 ; Route de saint-Barthelemy ; parcelle E 594 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 2 027 m² ; terminé - 23/05/2017 ; permis de construire 04716817L0003 ; 10-12 Boulevard Clemenceau ; parcelle AC 845 ; 28 m² ; autorisé ; MAISON FAMILIALE RURALE - 31/03/2017 ; permis de construire 04716817L0002 ; 35 Avenue de Grammont ; parcelle AC 602 ; 2 logements ; terminé - 28/03/2017 ; permis de construire 04716816F0006 ; Lieu-Dit Simounet Haut ; parcelle F 838 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 2 940 m² ; commencé - 28/03/2017 ; permis de construire 04716816F0007 ; Lieu Dit Simounet Haut ; parcelles F 855, F 857 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 2 603 m² ; terminé - 28/03/2017 ; permis de construire 04716816F0008 ; Lieu-Dit Simounet Haut ; parcelles F 857, F 855, F 855 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 4 748 m² ; annulé ; EURL CAMPOS LAURENT - 21/03/2017 ; permis de construire 04716816F0009 ; Beffery ; parcelle E 537 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 1 532 m² ; terminé - 09/02/2017 ; permis de construire 04716816F0004 ; Grand Fabeau ; parcelles D 295, D 297, D 299 ; 1 620 m² ; terrain 77 175 m² ; commencé - 16/01/2017 ; permis de construire 04716816F0005 ; Le Petit Vezis ; parcelle C 1597 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 1 250 m² ; terminé - 10/01/2017 ; permis de construire 04716816F0003 ; Lieu-Dit au Vezis ; parcelle C 1596 ; 1 logement, 127 m² ; terminé - 06/10/2016 ; permis de construire 04716816F0002 ; La Bonnefon ; parcelle D 629 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 1 442 m² ; autorisé - 21/06/2016 ; permis de construire 04716816F0001 ; 37 Boulevard Aristide Briand ; parcelle AB 125 ; terrain 117 m² ; terminé ; LA PIGUE - 01/04/2016 ; permis de construire 04716815F0010 ; 53 m² ; terminé ; SCI LES SABLES - 15/12/2015 ; permis de construire 04716815F0009 ; Bigayre ; parcelle C 1586 ; 1 logement, 157 m² ; terrain 1 707 m² ; terminé - 01/12/2015 ; déclaration préalable 04716815F0027 ; 770 B Av Alfred Court ; parcelle AE 245 ; terrain 322 m² ; autorisé - 14/10/2015 ; déclaration préalable 04716815F0022 ; 19 Rue de la Viguerie ; parcelles AC 512, AC 511 ; 1 logement ; terrain 143 m² ; autorisé - 02/09/2015 ; permis de construire 04716815F0008 ; 15 Rue Ferdinand de Lespers ; parcelle A 488 ; 630 m² ; terrain 6 792 m² ; autorisé - 05/08/2015 ; permis de construire 04716815F0007 ; Ld ; parcelle D 631 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 2 635 m² ; commencé - 30/06/2015 ; permis de construire 04716815F0005 ; Leyforet ; parcelle C 1573 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 3 047 m² ; autorisé - 13/04/2015 ; permis de démolir 04716815F0001 ; 474 Av de Paris ; parcelle AB 297 ; autorisé - 09/04/2015 ; permis de construire 04716815F0002 ; Rue des Vignes ; parcelle C 1550 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 1 279 m² ; autorisé - 09/11/2014 ; permis de construire 04716814F0009 ; Rue Helene Boucher ; parcelle AD 657 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 1 068 m² ; commencé - 22/09/2014 ; permis de démolir 04716814F0002 ; Petit Leonard ; parcelle D 526 ; autorisé - 17/09/2014 ; permis de construire 04716814F0008 ; Imp Leonard de Vinci ; parcelle C 82 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 2 378 m² ; autorisé - 03/06/2014 ; permis de démolir 04716814F0001 ; 341 Av de Paris ; parcelle AB 62 ; autorisé - 25/05/2014 ; permis de construire 04716814F0007 ; Vignes du Grand Bois ; parcelle C 1543 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 1 536 m² ; autorisé - 02/05/2014 ; déclaration préalable 04716814F0006 ; 185 Av Juliot Curie ; parcelle AD 53 ; 6 m² ; terrain 2 641 m² ; autorisé - 24/02/2014 ; permis de construire 04716814F0001 ; Vignes du Grand Bois ; parcelle C 1553 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 1 037 m² ; terminé - 24/02/2014 ; permis de construire 04716814F0002 ; Vignes du Grand Bois ; parcelle C 1552 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 1 115 m² ; terminé - 24/02/2014 ; permis de construire 04716814F0003 ; Vignes du Grand Bois ; parcelle C 1536 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 1 468 m² ; autorisé - 14/01/2014 ; permis de construire 04716813F0015 ; Favard ; parcelle A 1087 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 1 608 m² ; terminé - 01/01/2014 ; permis de construire 04716813F0014 ; 261 Rue Gaston Imbert ; parcelle C 987 ; 105 m² ; terrain 68 423 m² ; autorisé ; ASSOCIATION MUTUELLE D'AIDE PAR LE TRAVAIL - 18/10/2013 ; permis de construire 04716813F0010 ; Zi de Favard ; parcelles A 691, A 490 ; 441 m² ; terrain 10 497 m² ; commencé - 14/10/2013 ; permis de construire 04716813F0011 ; Rue Commandant Cousteau ; parcelle A 1086 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 360 m² ; commencé - 04/10/2013 ; permis de construire 04716813F0008 ; Ld Vignes du Grand Bois ; parcelle C 1548 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 1 001 m² ; commencé - 04/10/2013 ; permis de construire 04716813F0009 ; Ld Vignes du Grand Bois ; parcelle C 1549 ; 1 logement, 106 m² ; commencé - 15/08/2013 ; permis de construire 04716813F0006 ; 403 Rue du Granereau ; parcelles B 636, A 632 ; 132 m² ; terrain 7 087 m² ; autorisé ; EARL DU MONT SAINT JEAN - 22/05/2013 ; permis de construire 04716812F0020 ; 57 Av D Aquitaine ; parcelles AB 203, AB 204, AB 395 ; 288 m² ; autorisé - 11/04/2013 ; permis de construire 04716812F0029 ; 160 Av Soussial ; parcelle AD 469 ; 145 m² ; terrain 4 195 m² ; autorisé ; SOLINCITE - 28/03/2013 ; permis de construire 04716812F0031 ; Champs de Roumagne ; parcelle D 643 ; 23 m² ; terrain 594 m² ; commencé - 25/03/2013 ; permis de construire 04716812F0026 ; Queue de Renard ; parcelle C 1307 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 2 834 m² ; annulé - 21/03/2013 ; permis de construire 04716812F0030 ; Rte de Ritoure ; parcelle F 323 ; 1 logement, 153 m² ; terrain 8 683 m² ; terminé - 08/03/2013 ; permis de construire 04716812F0022 ; Au Chateau ; parcelle A 1080 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 1 740 m² ; autorisé - 08/03/2013 ; permis de construire 04716812F0027 ; Pradelle la Bonnefon ; parcelle D 633 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 1 344 m² ; autorisé - 01/03/2013 ; permis de construire 04716812F0028 ; 17-23 Av Soussial ; parcelle AD 356 ; 3 logements, 38 m² ; terrain 147 m² ; autorisé - 19/02/2013 ; permis de construire 04716812F0023 ; Lafue Bas ; parcelles AE 10, AE 12 ; 1 022 m² ; terrain 4 530 m² ; autorisé ; LAFUE-BAS - 12/02/2013 ; permis de construire 04716812F0025 ; Lot ; parcelle AD 664 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 920 m² ; commencé - 22/01/2013 ; permis de construire 04716812F0017 ; Le Petit Vezis ; parcelles C 156, C 534, C 533 ; 71 logements, 6 784 m² ; terrain 106 202 m² ; annulé - 19/01/2013 ; permis de construire 04716812F0021 ; Beffery ; parcelle E 537 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 1 532 m² ; annulé Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. --- Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété. Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source. Page : https://aucadastre.fr/miramont-de-guyenne-47168/permis La commune : https://aucadastre.fr/miramont-de-guyenne-47168.md En JSON, paginé : https://aucadastre.fr/api/commune/47168/permits