# Permis de construire de Miscon (Drôme) : 16 autorisations

De 2013 à 2023 : 4 de logement, 12 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 1 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 03/11/2023 ; permis de construire 02618623D0001 ; 855 Rte de Luc ; parcelle A 586 ; 72 m² ; terrain 670 m² ; commencé ; GUILHOT
- 01/07/2021 ; permis de construire 02618621D0001 ; 80 Chem de L Etable ; parcelle A 543 ; 75 m² ; terrain 2 410 m² ; terminé
- 28/08/2020 ; permis de construire 02618620D0001 ; Martel ; parcelle A 266 ; 330 m² ; terrain 23 140 m² ; terminé ; GUILHOT
- 25/10/2019 ; permis de construire 02618619D0001 ; 110a Rte de la Cour ; parcelles A 276, A 1277, A 1280 ; 111 m² ; terrain 3 420 m² ; autorisé ; LA COUR
- 14/09/2017 ; permis de construire 02618617D0002 ; Chem des Terraions ; parcelle A 1274 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 1 691 m² ; terminé
- 02/03/2017 ; permis de construire 02618617D0001 ; 855 Grand Route de Luc ; parcelle A 588 ; 1 logement, 50 m² ; terrain 8 210 m² ; terminé ; GUILHOT
- 02/03/2017 ; permis de construire 02618617D0001 ; 855 Grand Route de Luc ; parcelle A 588 ; 50 m² ; terrain 8 210 m² ; terminé ; GUILHOT
- 23/02/2017 ; permis de construire 02618616D0009 ; 540 Rte des Lamberts ; parcelle A 107 ; 132 m² ; autorisé
- 15/12/2016 ; permis de construire 02618616D0008 ; 855 Rte de Luc ; parcelle A 585 ; 80 m² ; terrain 2 800 m² ; terminé
- 30/08/2016 ; permis de construire 02618616D0001 ; Les Thibauds ; parcelle A 291 ; 44 m² ; terrain 1 320 m² ; commencé ; COMMUNE DE MISCON
- 11/06/2015 ; permis de construire 02618615D0002 ; 410 Rte des Bayles ; parcelles A 1245, A 1244, A 340 ; 36 m² ; terrain 3 068 m² ; commencé
- 10/09/2014 ; permis de construire 02618614D0001 ; Chem des Terraions ; parcelles A 545, A 543 ; 683 m² ; terrain 4 155 m² ; terminé
- 10/09/2014 ; permis de construire 02618614D0003 ; parcelle A 266 ; 629 m² ; terrain 23 140 m² ; commencé ; GUILHOT
- 07/09/2013 ; permis de construire 02618613D0003 ; Les Terraions ; parcelle A 1274 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 1 691 m² ; commencé
- 23/08/2013 ; permis de construire 02618613D0002 ; 110b ; parcelle A 266 ; 76 m² ; terrain 10 400 m² ; commencé
- 20/02/2013 ; permis de construire 02618612D0004 ; Les Thibauds ; parcelle A 1271 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 925 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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