# Chemin des baraques, 73500 Modane : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (3 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.19241, 6.65910 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 73157_0040.

## La parcelle

- Parcelle : B 23
- Contenance : 1 090 m²
- Identifiant : 731570000B0023
- Feuille : 000 B 01, échelle 1:1000, édition 3
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 1 055,5 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 13,4 %, vers le nord-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 23° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 237 kWh par an, pour 1 349 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UCa, zone de constructions mixtes de forte densité, du PLU Modane, en vigueur depuis le 26/05/2010.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- Périmètre de Plan de Protection des Risques d'Inondation

### Informations (4)

- Périmètre d'étude du PPRn
- Secteurs, voisins d'infrastructures de transports terrestres, soumis à prescriptions d'isolement acoustique
- Périmètre d'étude du PPRi
- Servitude de protection des monuments inscrits

### Servitudes d'utilité publique (2)

- Plan de prévention des risques naturels (PM1)
- Tunnel du Mont Fréjus

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 1

- 29/05/2024 ; vente ; 9005 Che des Baraques ; Local industriel. commercial ou assimilé ; 180 000 € ; 497 m² bâtis, 3 486 m² de terrain, 362 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 13 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 01/07/1987.
- Installations classées pour l'environnement : 4 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 12 dans 500 m.

## Autour

- Voies voisines : Place sommeiller (87 m) https://aucadastre.fr/modane-73157/place-sommeiller-0500.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/modane-73157/chemin-des-baraques-0040
La commune : https://aucadastre.fr/modane-73157.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/73157_0040