# Chemin du seuil, 73500 Modane : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (2 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.20289, 6.67254 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 73157_0495.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 1 062,4 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 3,7 %, vers le sud-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 30° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 386 kWh par an, pour 1 396 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UAb, zone correspondant aux quartiers anciens de modane-ville et modane-gare, du PLU Modane, en vigueur depuis le 23/02/2011.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- Périmètre de Plan de Protection des Risques d'Inondation

### Informations (5)

- Secteurs en zone rouge du PPRn ou du PPRi
- Périmètre d'étude du PPRn
- Servitude de protection des monuments inscrits
- Secteurs, voisins d'infrastructures de transports terrestres, soumis à prescriptions d'isolement acoustique
- Périmètre d'étude du PPRi

### Servitudes d'utilité publique (4)

- Plan de prévention des risques naturels (PM1)
- Fontaine en granit
- Rizerie des Alpes (ancienne)
- SUP T1 de la Savoie

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 13 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 01/07/1987.
- Installations classées pour l'environnement : 8 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 18 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole élémentaire Jules Ferry (Ecole, ULIS) ; Ecole maternelle (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 336, dont ELECTRICITE DE FRANCE (EDF) (énergie, https://auregistre.fr/entreprise/552081317) ; CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE DE LA SAVOIE (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/267300044) ; DIRECTION DEPARTEMENTALE FINANCES PUBLIQUES SAVOIE (DDFIP) (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/130013071) ; SERVICE DE SANTE AU TRAVAIL EN SAVOIE (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/776464026) ; AMICIAL (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/821443959) ; CASINO CARBURANTS (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/428267942)
- Voies voisines : Cours aristide briand (1 m) https://aucadastre.fr/modane-73157/cours-aristide-briand-0030.md ; Rue du mont-cenis (11 m) https://aucadastre.fr/modane-73157/rue-du-mont-cenis-0320.md ; Rue de l'église (67 m) https://aucadastre.fr/modane-73157/rue-de-l-eglise-0150.md ; Place de l'hôtel de ville (83 m) https://aucadastre.fr/modane-73157/place-de-l-hotel-de-ville-0250.md ; Rue sainte-barbe (95 m) https://aucadastre.fr/modane-73157/rue-sainte-barbe-0480.md

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/modane-73157/chemin-du-seuil-0495
La commune : https://aucadastre.fr/modane-73157.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/73157_0495