# Cours aristide briand, 73500 Modane : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (23 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.20261, 6.67263 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 73157_0030.

## La parcelle

- Parcelle : C 314
- Contenance : 206 m²
- Identifiant : 731570000C0314
- Feuille : 000 C 02, échelle 1:1000, édition 3
- Bâtiment au point : 10,6 m de haut, 6 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 1 064,2 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 4,3 %, vers le nord-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 30° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 386 kWh par an, pour 1 396 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UAb, zone correspondant aux quartiers anciens de modane-ville et modane-gare, du PLU Modane, en vigueur depuis le 23/02/2011.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- Périmètre de Plan de Protection des Risques d'Inondation

### Informations (3)

- Périmètre d'étude du PPRn
- Servitude de protection des monuments inscrits
- Périmètre d'étude du PPRi

### Servitudes d'utilité publique (3)

- Plan de prévention des risques naturels (PM1)
- Fontaine en granit
- Rizerie des Alpes (ancienne)

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 119 de la commune

- 24/09/2018 ; permis de démolir 07315718R4001 ; Rue Aristide Briand ; parcelle C 1 ; autorisé ; SNCF RESEAU

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/modane-73157/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 4

- 14/02/2024 ; vente ; 305 Crs Aristide Briand ; Dépendance ; 14 000 €
- 29/09/2023 ; vente ; 305 Crs Aristide Briand ; Dépendance, Appartement ; 34 000 € ; 31 m² bâtis, 1 097 €/m²
- 23/06/2022 ; vente ; 305 Crs Aristide Briand ; Dépendance, Appartement ; 32 000 € ; 45 m² bâtis
- 23/08/2021 ; vente ; 665 Crs Aristide Briand ; Dépendance, Appartement ; 69 820 € ; 99 m² bâtis

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 12

- 09/07/2025 ; 525 Cours aristide briand 73500 Modane ; immeuble ; énergie C, climat C
- 09/07/2025 ; 525 Cours aristide briand 73500 Modane ; appartement, 81 m² ; énergie C, climat C
- 09/07/2025 ; 525 Cours aristide briand 73500 Modane ; appartement, 71 m² ; énergie C, climat C
- 09/07/2025 ; 525 Cours aristide briand 73500 Modane ; appartement, 69 m² ; énergie C, climat C
- 09/07/2025 ; 525 Cours aristide briand 73500 Modane ; appartement, 65 m² ; énergie C, climat C
- 09/07/2025 ; 525 Cours aristide briand 73500 Modane ; appartement, 69 m² ; énergie C, climat C
- 09/07/2025 ; 525 Cours aristide briand 73500 Modane ; appartement, 102 m² ; énergie C, climat C
- 09/07/2025 ; 525 Cours aristide briand 73500 Modane ; appartement, 69 m² ; énergie C, climat C
- 09/07/2025 ; 525 Cours aristide briand 73500 Modane ; appartement, 81 m² ; énergie C, climat C
- 09/07/2025 ; 525 Cours aristide briand 73500 Modane ; appartement, 77 m² ; énergie C, climat C
- 09/07/2025 ; 525 Cours aristide briand 73500 Modane ; appartement, 33 m² ; énergie C, climat C
- 09/07/2025 ; 525 Cours aristide briand 73500 Modane ; appartement, 79 m² ; énergie C, climat C

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 13 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 01/07/1987.
- Installations classées pour l'environnement : 8 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 18 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole élémentaire Jules Ferry (Ecole, ULIS) ; Ecole maternelle (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 378, dont ELECTRICITE DE FRANCE (EDF) (énergie, https://auregistre.fr/entreprise/552081317) ; CROIX ROUGE FRANCAISE (CRF) (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/775672272) ; LE SOUVENIR FRANCAIS (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/775676182) ; CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE DE LA SAVOIE (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/267300044) ; DIRECTION DEPARTEMENTALE FINANCES PUBLIQUES SAVOIE (DDFIP) (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/130013071) ; SERVICE DE SANTE AU TRAVAIL EN SAVOIE (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/776464026)
- Voies voisines : Chemin du seuil (31 m) https://aucadastre.fr/modane-73157/chemin-du-seuil-0495.md ; Rue du mont-cenis (37 m) https://aucadastre.fr/modane-73157/rue-du-mont-cenis-0320.md ; Place de l'hôtel de ville (54 m) https://aucadastre.fr/modane-73157/place-de-l-hotel-de-ville-0250.md ; Rue sainte-barbe (63 m) https://aucadastre.fr/modane-73157/rue-sainte-barbe-0480.md ; Rue de l'église (69 m) https://aucadastre.fr/modane-73157/rue-de-l-eglise-0150.md ; Rue gambetta (70 m) https://aucadastre.fr/modane-73157/rue-gambetta-0210.md ; Rue croix blanche (71 m) https://aucadastre.fr/modane-73157/rue-croix-blanche-0130.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/modane-73157/cours-aristide-briand-0030
La commune : https://aucadastre.fr/modane-73157.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/73157_0030