# Permis de construire de Modane (Savoie) : 119 autorisations

De 2013 à 2026 : 51 de logement, 46 de locaux, 9 d'aménagement, 13 de démolition. Sur les cinq dernières années, 39 autorisations et 28 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 31/07/2026 ; permis de construire 0731572601004 ; Des Hauts du Charmaix ; parcelle F 2397 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 1 340 m² ; autorisé
- 24/07/2026 ; permis de construire 0731572601005 ; 19 Gambetta ; parcelle C 810 ; 1 logement, 161 m² ; terrain 227 m² ; autorisé
- 11/07/2026 ; déclaration préalable 0731572605024 ; Du Lavoir ; parcelles C 861, C 854, C 4419 ; 1 320 m² ; terrain 5 653 m² ; autorisé
- 05/06/2026 ; permis de construire 0731572601002 ; 11 de Chavières ; parcelles A 1456, A 1485 ; terrain 253 m² ; autorisé
- 05/06/2026 ; permis de construire 0731572601002 ; 11 de Chavières ; parcelles A 1456, A 1485 ; terrain 253 m² ; autorisé
- 23/04/2026 ; déclaration préalable 0731572605012 ; Des Bettets ; parcelles F 1553, F 2799, F 2803 ; 7 m² ; terrain 5 822 m² ; autorisé ; COMMUNE DE MODANE
- 06/03/2026 ; permis d'aménager 0731572603001 ; Sainte-Anne ; parcelle C 1591 ; autorisé ; COMMUNE DE MODANE
- 23/02/2026 ; permis de démolir 0731572604001 ; Glacier de Chaviere - Col de Thorens ; parcelle A 1 ; autorisé ; COMMUNE DE MODANE
- 25/11/2025 ; permis de démolir 0731572504001 ; Rue du Lavoir et Rue de L Iser ; parcelle C 4210 ; autorisé ; ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL DE LA SAVOIE
- 09/11/2025 ; déclaration préalable 0731572505052 ; 310 Rue du Cheval Blance ; parcelles F 2568, F 2572, F 2165 ; 1 logement ; autorisé
- 25/08/2025 ; déclaration préalable 0731572505039 ; 310 Rue du Cheval Blanc ; parcelles F 2574, F 2167 ; 1 logement ; terrain 201 m² ; autorisé
- 11/07/2025 ; déclaration préalable 0731572505027 ; Rue de Bellevue ; parcelle A 3203 ; 48 m² ; autorisé ; DIRECTION INTERREGIONALE DES DOUANES AUVERGNE-RHONE-ALPES
- 23/06/2025 ; permis de construire 0731572501004 ; Rue de Bellevue ; parcelle A 3819 ; 1 logement, 71 m² ; commencé
- 06/04/2025 ; déclaration préalable 0731572505014 ; 38 Rue de la Republique ; parcelle B 762 ; 1 logement, 120 m² ; autorisé
- 31/03/2025 ; déclaration préalable 0731572505005 ; 510 Av Emile Charvoz ; parcelles A 3414, A 3015, A 3153 ; terrain 1 463 m² ; autorisé
- 18/12/2024 ; déclaration préalable 07315724R5042 ; 310 Rue du Cheval Blanc ; parcelles F 683, F 1269, F 2574 ; 2 logements ; autorisé
- 26/11/2024 ; permis de construire 07315724R1007 ; Imp de L Atelier ; parcelle C 448 ; 1 logement, 15 m² ; commencé
- 15/10/2024 ; permis d'aménager 07315724R3001 ; 560 Rue Andre Lebon ; parcelles C 4146, C 4150 ; autorisé
- 09/09/2024 ; permis de démolir 07315724R4003 ; Pl de la Gare ; parcelle B 1208 ; autorisé ; FRET SNCF
- 09/09/2024 ; permis de démolir 07315724R4002 ; Pl de la Gare ; parcelles B 770, B 1208 ; autorisé ; FRET SNCF
- 19/08/2024 ; permis de démolir 07315724R4001 ; 77 Rue de la  Croix Blanche ; parcelles C 442, C 4525 ; autorisé
- 13/08/2024 ; permis de construire 07315724R1004 ; 235 Rue de la Citadelle ; parcelles C 4515, C 4514 ; 46 m² ; terrain 1 435 m² ; autorisé ; G. JACQUEMMOZ ET FILS
- 22/07/2024 ; permis de construire 07315724R1005 ; Rue du Rocher de la Dame ; parcelle B 1166 ; 125 m² ; commencé ; SCI CASARIN MODANE
- 08/07/2024 ; permis de construire 07315724R1001 ; Pl du Marche ; parcelles C 3888, C 4564 ; 90 m² ; terrain 1 830 m² ; commencé
- 18/04/2024 ; déclaration préalable 07315724R5010 ; 18 Rue Gambetta ; parcelle C 346 ; 3 logements ; terrain 320 m² ; autorisé
- 15/04/2024 ; déclaration préalable 07315724R5008 ; 6 Pl Sommeiller ; parcelle B 912 ; terrain 131 m² ; autorisé
- 22/02/2024 ; déclaration préalable 07315724R5002 ; Rue du Rocher de la Dame ; parcelle B 1170 ; 27 m² ; autorisé ; SCI CASARIN MODANE
- 11/12/2023 ; permis de construire 07315723R1007 ; Voie D Acces A L A43 ; parcelles C 1373, C 1374, C 1376 ; 3 661 m² ; terrain 27 817 m² ; commencé ; EIFFAGE GENIE CIVIL
- 21/10/2023 ; permis d'aménager 07315723R3001 ; Piste Escargot   Souche - Valfrejus ; parcelles F 1686, F 1346, F 822 ; commencé
- 19/10/2023 ; permis de construire 07315723R1005 ; 290 Rue des Bettets ; parcelles F 726, F 727, F 2546 ; 1 logement, 39 m² ; terrain 461 m² ; commencé
- 08/08/2023 ; déclaration préalable 07315723R5023 ; Le Frejus Dessus - Valfrejus ; parcelle F 1091 ; 9 m² ; autorisé ; SYNDICAT MIXTE THABOR-VANOISE
- 13/06/2023 ; permis de construire 07315723R1004 ; Lot les Bons Enfants - Lot D ; parcelles C 4428, C 4438, C 4442 ; 2 logements, 215 m² ; terrain 530 m² ; autorisé
- 09/06/2023 ; permis de démolir 07315723R4002 ; Pl du Replaton ; parcelle B 1208 ; autorisé ; ESSET
- 22/02/2023 ; permis de démolir 07315723R4001 ; Champ Frasson ; parcelle A 3211 ; autorisé ; ETABLISSEMENTS PELLEREY FRERES
- 23/11/2022 ; permis de construire 07315722R1005 ; 540 Av Emile Charvoz ; parcelles A 3414, A 3015, A 3153 ; 12 logements ; terrain 1 463 m² ; annulé ; PERSPECTIVES IMMO
- 05/09/2022 ; permis de démolir 07315722R4001 ; Rte du Charmaix ; parcelles C 1144, C 1145, C 4359 ; autorisé ; TUNNEL EURALPIN LYON TURIN
- 15/06/2022 ; permis de construire 07315722R1003 ; Tunne Plate-Forme Francaise ; parcelles D 1315, B 476, B 1173 ; 168 m² ; terrain 102 873 m² ; commencé ; SOC FRANCAISE TUNNEL ROUTIER DE FREJUS
- 01/03/2022 ; permis de construire 07315721R1013 ; Rue de la Charmette ; parcelles A 780, A 779, A 778 ; 123 m² ; terrain 2 607 m² ; terminé ; SOCIETE HYDROELECTRIQUE SAINT BERNARD
- 25/01/2022 ; permis de construire 07315721R1012 ; Lot les Bons Enfants - Lot B ; parcelles C 4466, C 4463, C 4435 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 628 m² ; commencé
- 04/11/2021 ; permis de construire 07315721R1009 ; 9 Pl Sommeiller ; parcelles B 1208, B 1207, B 1087 ; 135 m² ; terrain 657 m² ; terminé ; CC HAUTE MAURIENNE VANOISE
- 30/09/2021 ; permis de démolir 07315721R4001 ; Rue des Glacieres - Rd 215 ; parcelle B 25 ; autorisé ; ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL DE LA SAVOIE
- 29/09/2021 ; permis de construire 07315721R1011 ; 1 logement, 125 m² ; annulé
- 24/09/2021 ; permis de construire 07315721R1010 ; Lot les Bons Enfants - Lot E ; parcelles C 4429, C 4439, C 4444 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 508 m² ; commencé
- 16/07/2021 ; permis de construire 07315721R1008 ; 265 Rue du Glacel ; parcelles C 733, C 3524, C 3526 ; 44 m² ; terrain 465 m² ; autorisé
- 24/06/2021 ; permis de construire 07315721R1006 ; Lot les Bons Enfants - Lot G ; parcelles C 4467, C 4472, C 4427 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 637 m² ; annulé
- 15/06/2021 ; permis de construire 07315721R1007 ; Lot les Bons Enfants - Lot C ; parcelles C 4460, C 4457, C 4454 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 544 m² ; commencé
- 23/03/2021 ; permis de construire 07315721R1004 ; Plateforme du Tunnel du Fr ; parcelles B 1174, D 1259, D 1225 ; 714 m² ; commencé ; SOC FRANCAISE TUNNEL ROUTIER DE FREJUS
- 22/03/2021 ; déclaration préalable 07315721R5008 ; 7 Rue de la Republique ; parcelle B 767 ; 1 logement ; terrain 212 m² ; autorisé
- 10/03/2021 ; permis de construire 07315721R1002 ; Rue Andre Lebon ; parcelle C 4400 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 531 m² ; commencé
- 26/02/2021 ; permis de construire 07315721R1001 ; Rue des Casernes ; parcelles A 3636, A 3626 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 1 729 m² ; terminé
- 01/02/2021 ; déclaration préalable 07315721R5003 ; Cour Aristide Briand ; parcelles C 4186, C 3221, C 3222 ; 4 m² ; terrain 6 349 m² ; autorisé
- 17/12/2020 ; permis de construire 07315720R1009 ; Lot les Bons Enfants - Lot A ; parcelles C 850, C 4211, C 4213 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 653 m² ; commencé
- 17/11/2020 ; permis d'aménager 07315720R3002 ; Rte de Bardonneche ; parcelles C 2937, C 4095, C 3778 ; terminé ; CC HAUTE MAURIENNE VANOISE
- 20/10/2020 ; permis de construire 07315720R1007 ; 900 Rte de Bardonneche ; parcelles B 977, B 975, B 973 ; 600 m² ; terrain 7 677 m² ; commencé ; SCI SEJR
- 15/10/2020 ; déclaration préalable 07315720R5037 ; Plafeforme du Tunnel du Fr ; parcelles D 476, D 477, D 1204 ; terrain 10 455 m² ; autorisé ; SOC FRANCAISE TUNNEL ROUTIER DE FREJUS
- 08/10/2020 ; permis de construire 07315720R1008 ; Rue des Bettets ; parcelles F 2777, F 2877, F 2770 ; 2 logements, 318 m² ; annulé
- 11/09/2020 ; déclaration préalable 07315720R5029 ; 22 Pl Sommeiller ; parcelle B 8 ; 1 logement ; autorisé
- 10/09/2020 ; permis de construire 07315720R1006 ; 115 Rue des Terres Blanches ; parcelles C 3927, C 3926 ; 1 logement ; terrain 677 m² ; autorisé
- 07/09/2020 ; permis de construire 07315720R1005 ; 89 Rue du Roc Rouge ; parcelle B 1141 ; 37 m² ; terrain 1 748 m² ; terminé ; MATHIMA II
- 07/09/2020 ; permis de démolir 07315720R4002 ; 265 Rue du Glacel ; parcelle C 733 ; autorisé
- 03/07/2020 ; permis de démolir 07315720R4001 ; Rue de la Paix ; parcelles C 455, C 456, C 457 ; autorisé ; COMMUNE DE MODANE
- 18/06/2020 ; permis de construire 07315720R1004 ; 120 Rue des Bettets ; parcelles F 2891, F 1587, F 1594 ; terrain 1 049 m² ; commencé
- 01/04/2020 ; permis d'aménager 07315720R3001 ; Rue des Bons Enfants ; parcelles C 1226, C 4203, C 4212 ; terminé ; COMMUNE DE MODANE
- 01/02/2020 ; permis de construire 07315719R1007 ; Rue du Cheval Blanc ; parcelles F 2266, F 2099 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 461 m² ; annulé
- 09/12/2019 ; déclaration préalable 07315719R5039 ; Au Bottonier ; parcelles D 1285, D 1181, D 321 ; 12 m² ; terrain 5 505 m² ; terminé ; ORANGE
- 08/09/2019 ; déclaration préalable 07315719R5033 ; 120 Rue des Bettets ; parcelle F 2253 ; 1 logement ; autorisé
- 01/08/2019 ; déclaration préalable 07315719R5026 ; 120 Rue des Bettets ; parcelle F 2253 ; 1 logement, 38 m² ; terrain 920 m² ; autorisé
- 01/08/2019 ; déclaration préalable 07315719R5026 ; 120 Rue des Bettets ; parcelle F 2253 ; 38 m² ; terrain 920 m² ; autorisé
- 04/07/2019 ; permis de construire 07315719R6001 ; Arrondaz Est   Arrondaz ; parcelles F 2178, F 84, F 83 ; 4 m² ; terrain 31 824 m² ; terminé ; COMMUNE DE MODANE
- 03/06/2019 ; déclaration préalable 07315719R5022 ; 85 Rte de Bardonneche ; parcelles C 4129, C 2681 ; 1 logement ; autorisé
- 23/05/2019 ; déclaration préalable 07315719R5021 ; Plateforme du Frejus ; parcelles D 594, D 1315 ; 27 m² ; terrain 53 092 m² ; autorisé ; SOC FRANCAISE TUNNEL ROUTIER DE FREJUS
- 05/04/2019 ; permis de construire 07315719R1002 ; Les Charmettes ; parcelles A 415, A 412, A 421 ; 1 logement, 114 m² ; commencé
- 04/04/2019 ; permis de construire 07315719R1001 ; Au Charmasson Est ; parcelle F 498 ; 80 m² ; terrain 68 626 m² ; autorisé ; CH GRAND VALLON
- 23/02/2019 ; déclaration préalable 07315719R5003 ; Punta-Bagna - Valfrejus ; parcelles F 1091, F 1074, F 1086 ; 16 m² ; autorisé ; LE SNOWBURGER
- 22/02/2019 ; déclaration préalable 07315719R5004 ; 216 Chem D Arrondaz ; parcelles F 2553, F 2549, F 628 ; terrain 1 032 m² ; autorisé
- 29/01/2019 ; permis de construire 07315718R1005 ; 36 Av Jean Jaures ; parcelle B 806 ; 1 logement, 6 m² ; terrain 210 m² ; autorisé
- 27/12/2018 ; déclaration préalable 07315718R5032 ; 835 Rue du Cheval Blanc ; parcelles F 2687, F 2685, F 2683 ; 1 logement ; terrain 3 290 m² ; autorisé
- 23/11/2018 ; permis d'aménager 07315718R3001 ; 900 Rte de Bardonneche ; parcelles B 1065, B 1000 ; autorisé ; SCI SEJR
- 24/09/2018 ; déclaration préalable 07315718R5024 ; Rue des Bettets ; parcelle F 1587 ; 1 logement ; terrain 59 m² ; autorisé
- 24/09/2018 ; déclaration préalable 07315718R5024 ; Rue des Bettets ; parcelle F 1587 ; terrain 59 m² ; autorisé
- 24/09/2018 ; permis de démolir 07315718R4001 ; Rue Aristide Briand ; parcelle C 1 ; autorisé ; SNCF RESEAU
- 30/08/2018 ; déclaration préalable 07315718R5022 ; Arrondaz Nord ; parcelle F 446 ; 4 m² ; terrain 2 065 m² ; autorisé ; SYNDICAT MIXTE THABOR-VANOISE
- 05/06/2018 ; permis de construire 07315718R1004 ; Rue du Souvenir Francais ; parcelles C 422B, C 589A ; 1 logement, 120 m² ; terrain 601 m² ; terminé
- 27/04/2018 ; permis de construire 07315718R1001 ; Plate Forme du Tunnel ; parcelles D 1251, D 1181, D 1187 ; 677 m² ; terrain 3 852 m² ; terminé ; SOC FRANCAISE TUNNEL ROUTIER DE FREJUS
- 10/11/2017 ; permis de construire 07315717R1014 ; Le Plateau D Arrondaz - Valfrejus ; parcelles F 1581, F 431 ; 84 m² ; terrain 4 729 m² ; terminé ; RESTAURANT D'ALTITUDE LA BERGERIE
- 31/10/2017 ; permis de construire 07315717R1011 ; 22 Rue Jean Jaures ; parcelles B 16, B 797 ; 33 m² ; terrain 121 m² ; terminé ; LA MAISON VERTE
- 02/10/2017 ; permis de construire 07315717R1013 ; Rue de L Ile ; parcelles C 3820, C 3819, C 3973 ; 1 530 m² ; terminé ; CC HAUTE MAURIENNE VANOISE
- 07/08/2017 ; permis de construire 07315717R1010 ; Rue Andre Lebon ; parcelles C 4383, C 4382 ; 1 logement, 144 m² ; terminé
- 12/07/2017 ; déclaration préalable 07315717R5016 ; 837 Rue de L Isle ; parcelle C 3815 ; 14 m² ; terrain 5 084 m² ; autorisé ; DOPPELMAYR FRANCE
- 05/05/2017 ; permis de construire 07315717R1006 ; 465 Av Emile Charvoz ; parcelles A 3289, A 3287, A 3285 ; 3 logements ; terrain 319 m² ; autorisé
- 26/04/2017 ; permis de construire 07315717R1005 ; Pl Ohmeden ; parcelles A 1843, A 3173, A 3182 ; 207 m² ; commencé ; CC HAUTE MAURIENNE VANOISE
- 17/03/2017 ; permis de construire 07315717R1003 ; Rue du 8 Septembre ; parcelles F 728, F 2905 ; 1 logement, 171 m² ; terrain 331 m² ; commencé
- 06/03/2017 ; permis de construire 07315716R1008 ; 30 Rue Jules Ferry ; parcelle C 464 ; terrain 214 m² ; commencé ; SCI RUE DE LA PAIX
- 27/02/2017 ; permis de construire 07315717R1001 ; Rue de la Vanoise ; parcelle A 3813 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 666 m² ; commencé
- 17/02/2017 ; permis de construire 07315716R1009 ; Rue Gambetta ; parcelle C 1253 ; 1 logement ; terrain 55 m² ; commencé
- 18/08/2016 ; permis de construire 07315716R1002 ; 1 logement ; commencé
- 03/05/2016 ; permis de construire 07315715R1008 ; Croix de Mission ; parcelles C 4235, C 4236 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 602 m² ; autorisé
- 17/03/2016 ; permis de construire 07315716R1001 ; Rue du Cheval Blanc ; parcelles F 2259, F 2251 ; 80 m² ; terrain 1 551 m² ; terminé ; VALFREJUS IMMOBILIER DEVELOPPEMNT N 1
- 29/10/2015 ; permis de construire 07315715R1007 ; Fontaine Froide ; parcelles G 525, G 524 ; 1 logement, 46 m² ; terrain 2 155 m² ; autorisé
- 27/10/2015 ; permis de construire 07315715R1006 ; 1 Pl Sommeiller ; parcelle B 1083 ; 20 m² ; autorisé ; SECRETARIAT GENERAL POUR L'ADMINISTRATION DU MINISTERE DE L'INTERIEUR SUD-EST
- 14/08/2015 ; permis de construire 07315715R1005 ; Lot les Hauts de Loutraz-Lot 3 ; parcelles A 3806, A 3787 ; 3 logements, 281 m² ; terrain 550 m² ; commencé
- 05/05/2015 ; permis de construire 07315715R1003 ; 270 Av Emile Charvoz ; parcelles A 1856, A 3543 ; 1 logement, 7 m² ; terrain 371 m² ; commencé
- 09/03/2015 ; permis de construire 07315715R1001 ; 55 Rue de Chaviere ; parcelles A 3551, A 3168 ; 1 logement, 13 m² ; terrain 270 m² ; commencé
- 20/07/2014 ; déclaration préalable 07315714R5023 ; Pl des Bergers ; parcelle F 1852 ; 14 m² ; terrain 1 521 m² ; autorisé ; COMMUNE DE MODANE
- 13/04/2014 ; permis de construire 07315714R1004 ; 16 Rue Jules Ferry ; parcelle C 18 ; 1 logement ; terrain 369 m² ; autorisé
- 04/03/2014 ; permis de construire 07315714R1002 ; 1 logement, 265 m² ; annulé
- 03/02/2014 ; permis d'aménager 07315713R3001 ; Rue des Bons Enfants ; parcelles C 850, C 1211, C 1212 ; commencé ; COMMUNE DE MODANE
- 07/01/2014 ; permis de construire 07315713R1011 ; 1 logement, 138 m² ; commencé
- 30/10/2013 ; permis de construire 07315713R1008 ; 465 m² ; autorisé ; SCI CASARIN MODANE
- 23/10/2013 ; permis de construire 07315713R1006 ; 42 Rue de Charmasson ; parcelles F 1798, F 538, F 2282 ; 65 m² ; terrain 2 610 m² ; annulé ; COMMUNE DE MODANE
- 24/07/2013 ; déclaration préalable 07315713R5021 ; 19 Cour Aristide Briand ; parcelles C 3222, C 3221, C 4156 ; 15 m² ; terminé ; DISTRIBUTION CASINO FRANCE
- 17/07/2013 ; permis d'aménager 07315713R6002 ; Le Frejus ; parcelles F 221, F 2202, F 78 ; terminé ; SYNDICAT MIXTE THABOR-VANOISE
- 15/07/2013 ; permis de construire 07315713R1001 ; Croix Mission ; parcelle C 4147 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 499 m² ; annulé
- 10/07/2013 ; permis de construire 07315713R1002 ; Rte du Frejus ; parcelles G 58, G 59, G 60 ; 1 logement, 75 m² ; terrain 1 842 m² ; terminé
- 24/06/2013 ; permis d'aménager 07315713R6001 ; Le Frejus ; parcelles F 1075, F 1076, F 1082 ; terminé ; SYNDICAT MIXTE THABOR-VANOISE
- 23/06/2013 ; déclaration préalable 07315713R5015 ; Rte de Bardonneche ; parcelle B 57 ; 9 m² ; terrain 1 130 m² ; terminé ; COMMUNE DE MODANE
- 21/06/2013 ; permis de démolir 07315713R4001 ; 240 Rue du Glacel ; parcelle C 751 ; autorisé
- 12/05/2013 ; déclaration préalable 07315713R5008 ; 13 Rue Jules Ferry ; parcelle C 30 ; autorisé
- 02/02/2013 ; permis de construire 07315712R1014 ; 590 Rue Cheval Blanc ; parcelle F 1253 ; 2 logements, 263 m² ; terrain 674 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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