# Place saint-jacques, 73500 Modane : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (2 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.20401, 6.66680 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 73157_0460.

## La parcelle

- Parcelle : A 2812
- Contenance : 202 m²
- Identifiant : 731570000A2812
- Feuille : 000 A 12, échelle 1:1000, édition 3
- Bâtiment au point : 8,7 m de haut, 3 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 1 088,3 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 11,2 %, vers le sud-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 31° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 403 kWh par an, pour 1 401 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UAa, zone correspondant aux quartiers anciens de loutraz et du paquier, du PLU Modane, en vigueur depuis le 23/02/2011.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- Périmètre de Plan de Protection des Risques d'Inondation

### Informations (3)

- Périmètre d'étude du PPRn
- Servitude de protection des monuments inscrits
- Périmètre d'étude du PPRi

### Servitudes d'utilité publique (2)

- Plan de prévention des risques naturels (PM1)
- Rizerie des Alpes (ancienne)

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 1

- 09/09/2024 ; vente ; 3 Pl St Jacques ; Appartement, Dépendance ; 75 000 € ; 53 m² bâtis, 202 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 13 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 01/07/1987.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 4 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole maternelle (Ecole)
- Voies voisines : Rue du replaton (21 m) https://aucadastre.fr/modane-73157/rue-du-replaton-0411.md ; Passage saint-bernard (28 m) https://aucadastre.fr/modane-73157/passage-saint-bernard-5872o1.md ; Rue de chavières (35 m) https://aucadastre.fr/modane-73157/rue-de-chavieres-0120.md ; Rue de bellevue (50 m) https://aucadastre.fr/modane-73157/rue-de-bellevue-0050.md ; Rue du bessey (70 m) https://aucadastre.fr/modane-73157/rue-du-bessey-0060.md ; Rue de polset (74 m) https://aucadastre.fr/modane-73157/rue-de-polset-0380.md ; Rue les hauts de loutraz (93 m) https://aucadastre.fr/modane-73157/rue-les-hauts-de-loutraz-0246.md ; Rue des casernes (95 m) https://aucadastre.fr/modane-73157/rue-des-casernes-0090.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/modane-73157/place-saint-jacques-0460
La commune : https://aucadastre.fr/modane-73157.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/73157_0460