# Rue de la charmette, 73500 Modane : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (23 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.20534, 6.66486 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 73157_0110.

## La parcelle

- Parcelle : A 3475 (la plus proche : le point est sur la voie, à 3 m de son bord)
- Contenance : 336 m²
- Identifiant : 731570000A3475
- Feuille : 000 A 08, échelle 1:1000, édition 3
- Bâtiment au point : 8,7 m de haut, 2 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 1 113,4 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 14,8 %, vers le sud-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 32° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 379 kWh par an, pour 1 390 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UD, zone urbaine pavillonnaire et de petits collectifs, du PLU Modane, en vigueur depuis le 23/02/2011.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Plan de prévention des risques naturels (PM1)

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 119 de la commune

- 01/03/2022 ; permis de construire 07315721R1013 ; Rue de la Charmette ; parcelles A 780, A 779, A 778 ; 123 m² ; terrain 2 607 m² ; terminé ; SOCIETE HYDROELECTRIQUE SAINT BERNARD

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/modane-73157/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 7

- 21/05/2025 ; vente ; 168 Rue de la Charmette ; Appartement, Dépendance ; 120 000 € ; 58 m² bâtis, 259 m² de terrain
- 30/07/2024 ; vente ; 97 Rue de la Charmette ; Maison, Local industriel. commercial ou assimilé ; 300 000 € ; 146 m² bâtis, 2 131 m² de terrain, 2 055 €/m²
- 19/08/2022 ; vente ; 9002 Rue de la Charmette ; Dépendance ; 239 900 €
- 02/12/2021 ; vente ; 9002 Rue de la Charmette ; Dépendance ; 6 000 € ; 14,93 m² bâtis, 382 m² de terrain, 402 €/m²
- 21/06/2021 ; vente ; Rue de la Charmette ; Maison ; 231 546 € ; 117 m² bâtis, 543 m² de terrain, 1 979 €/m²
- 04/06/2021 ; vente ; Rue de la Charmette ; Local industriel. commercial ou assimilé ; 109 500 € ; 862 m² de terrain
- 08/01/2021 ; vente ; 9002 Rue de la Charmette ; Dépendance, Appartement ; 200 400 € ; 106 m² bâtis, 382 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 11

- 17/06/2026 ; 93 Rue de la charmette 73500 Modane ; appartement, 90 m² ; énergie D, climat B
- 03/04/2026 ; Rue de la charmette 73500 Modane ; appartement, 27,8 m² ; énergie E, climat C
- 26/06/2025 ; Rue de la charmette 73500 Modane ; appartement, 27,9 m² ; énergie E, climat B
- 15/04/2025 ; Rue de la charmette 73500 Modane ; appartement, 26,5 m² ; énergie D, climat B
- 15/12/2024 ; 168 Rue de la charmette 73500 Modane ; appartement, 57,1 m² ; énergie E, climat B
- 25/09/2024 ; Rue de la charmette 73500 Modane ; appartement, 31 m², construit en 2004 ; énergie E, climat B
- 23/04/2024 ; 205 Rue de la charmette 73500 Modane ; appartement, 44,2 m², construit en 2007 ; énergie E, climat B
- 21/02/2024 ; 97 Rue de la charmette 73500 Modane ; maison, 120 m² ; énergie E, climat B
- 28/04/2023 ; Rue de la charmette 73500 Modane ; appartement, 40,1 m², construit en 2007 ; énergie E, climat B
- 28/04/2023 ; Rue de la charmette 73500 Modane ; appartement, 44,4 m², construit en 2007 ; énergie E, climat C
- 22/01/2022 ; 93 Rue de la Charmette 73500 Modane ; appartement, 122,3 m², construit en 1970 ; énergie C, climat A

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 13 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 01/07/1987.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 31, dont SOC DANTE ALIGHIERI -COMITE DE MODANE (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/441010048) ; MYEW (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/898118534) ; SCI ERIC CASARIN (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/847723756) ; SYND COPRO LES SOLDANELLES (services administratifs, https://auregistre.fr/entreprise/390062149) ; HAPPY RESORT (enseignement, https://auregistre.fr/entreprise/823526900) ; MPEG (MPEG) (construction, https://auregistre.fr/entreprise/108630930)
- Voies voisines : Rue du sapey (90 m) https://aucadastre.fr/modane-73157/rue-du-sapey-0490.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/modane-73157/rue-de-la-charmette-0110
La commune : https://aucadastre.fr/modane-73157.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/73157_0110