# Route de Caromb, 84330 Modène : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (13 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 44.10373, 5.12191 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 84077_0034.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 181,6 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 4,5 %, vers le sud. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 39° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 720 kWh par an, pour 1 977 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UC, zone urbaine récente à dominante d'habitat individuel, du PLU Modene, en vigueur depuis le 18/11/2022.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 44 de la commune

- 03/02/2017 ; déclaration préalable 08407716C0015 ; 6 Route de Caromb ; parcelle 0B 799 ; 1 logement, 49 m² ; terrain 120 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/modene-84077/permis.md

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 20/12/2023 ; Route de Caromb 84330 Modène ; appartement, 59 m² ; énergie D, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 7 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 09/09/2002.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole élémentaire MODENE (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 46, dont COMMUNE DE MODENE (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/218400778) ; ACTION PROPRETE (ACTION PROPRETE) (services administratifs, https://auregistre.fr/entreprise/499038750) ; PROBABIO (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/398829762) ; ISALIVE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/884158056) ; SCI PLIM (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/428685473) ; SARL VENTOUX MACONNERIE ALBERT OLIVIER (construction, https://auregistre.fr/entreprise/451708739)
- Voies voisines : Chemin de Ronde (50 m) https://aucadastre.fr/modene-84077/chemin-de-ronde-0051.md ; Chemin de la Tuilière (63 m) https://aucadastre.fr/modene-84077/chemin-de-la-tuiliere-0100.md ; Rue Sainte-Catherine (71 m) https://aucadastre.fr/modene-84077/rue-sainte-catherine-0066.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/modene-84077/route-de-caromb-0034
La commune : https://aucadastre.fr/modene-84077.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/84077_0034