# Permis de construire de Moëze (Charente-Maritime) : 88 autorisations

De 2013 à 2026 : 70 de logement, 11 de locaux, 4 d'aménagement, 3 de démolition. Sur les cinq dernières années, 39 autorisations et 31 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 18/06/2026 ; permis de construire 0172372600003 ; Avenue du Général de Gaulle ; parcelle 0B 943 ; 1 logement, 73 m² ; terrain 452 m² ; autorisé ; LUDARCOR
- 02/02/2026 ; déclaration préalable 0172372600001 ; 4 Imp des Tournesols ; parcelle ZB 288 ; terrain 562 m² ; autorisé
- 20/10/2025 ; permis de construire 0172372500005 ; Rue Robert Chenier ; parcelle B 1380 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 600 m² ; commencé
- 03/10/2025 ; déclaration préalable 0172372500022 ; 19 Av du Gen de Gaulle ; parcelles B 1263, B 1264, B 1265 ; 2 logements ; terrain 246 m² ; autorisé
- 06/08/2025 ; permis de construire 0172372500004 ; Lotissement le Jardin des ; parcelle B 1372 ; 1 logement, 69 m² ; terrain 520 m² ; commencé
- 15/07/2025 ; permis de démolir 0172372500002 ; 10 Rue Adolphe Pommier ; parcelle ZB 97 ; terrain 986 m² ; terminé
- 22/04/2025 ; permis de démolir 0172372500001 ; 12 Av du Gen de Gaulle ; parcelle B 792 ; terrain 420 m² ; terminé
- 26/03/2025 ; permis de construire 0172372500003 ; 6 Rue du Pertuis ; parcelle ZE 41 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 571 m² ; commencé
- 18/03/2025 ; permis de construire 0172372500002 ; 11 Rue Adolphe Pommier ; parcelle ZB 98 ; 1 logement, 40 m² ; terrain 920 m² ; terminé
- 06/03/2025 ; permis de construire 0172372500001 ; Lot N_8 Bellevue ; parcelle ZE 47 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 691 m² ; commencé
- 25/11/2024 ; permis de construire 01723724R0009 ; 3 Rue Robert Chenier ; parcelle B 1375 ; 1 logement, 71 m² ; terrain 403 m² ; terminé
- 14/10/2024 ; permis de construire 01723724R0008 ; 2 Rue Robert Chenier ; parcelle B 1377 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 584 m² ; commencé
- 24/09/2024 ; permis de construire 01723724R0006 ; Lot N_6 - le Jardin des F ; parcelle B 1376 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 399 m² ; terminé
- 03/09/2024 ; permis de construire 01723724R0007 ; Lot. les Jardins des Frene ; parcelle B 1373 ; 1 logement, 65 m² ; terrain 399 m² ; autorisé
- 15/07/2024 ; permis de construire 01723724R0005 ; 3 Rue de la Rondellerie ; parcelle ZB 255 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 467 m² ; commencé
- 21/06/2024 ; permis de construire 01723724R0003 ; Lotissement Bellevue - L ; parcelle ZE 41 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 571 m² ; annulé
- 21/06/2024 ; permis de construire 01723724R0004 ; Lotissement Bellevue - L ; parcelle ZE 52 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 612 m² ; terminé
- 07/06/2024 ; permis de construire 01723724R0002 ; 11 Rue du Pertuis ; parcelle ZE 43 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 510 m² ; commencé
- 07/06/2024 ; permis de construire 01723724R0002 ; 11 Rue du Pertuis ; parcelle ZE 43 ; 145 m² ; terrain 510 m² ; commencé
- 28/05/2024 ; permis de construire 01723724R0001 ; Le Bourg ; parcelle B 923 ; 1 logement, 59 m² ; terrain 355 m² ; terminé
- 09/04/2024 ; permis de construire 01723723R0015 ; Lotissement le Jardin des ; parcelle B 1381 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 641 m² ; terminé
- 06/02/2024 ; déclaration préalable 01723724R0001 ; Montifaut ; parcelle ZB 66 ; 15 m² ; terrain 33 670 m² ; autorisé
- 23/01/2024 ; permis de construire 01723723R0016 ; 5 Rue des Jardins ; parcelles B 1251, B 1256, B 1330 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 811 m² ; annulé
- 12/12/2023 ; permis de construire 01723723R0013 ; Lotissement le Jardin des ; parcelle B 1374 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 403 m² ; terminé
- 27/11/2023 ; permis de construire 01723723R0012 ; Le Bourg ; parcelle B 1343 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 738 m² ; commencé ; 2 M NEGO
- 24/10/2023 ; permis d'aménager 01723723R0001 ; Rue du Breuil ; parcelle ZB 64 ; terrain 19 460 m² ; annulé ; SGE FONCIERE AMENAGEMENT
- 16/10/2023 ; permis de construire 01723723R0010 ; Lot 9 les Jardins des Fren ; parcelle B 933 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 8 375 m² ; commencé
- 18/07/2023 ; permis de démolir 01723723R0001 ; 3 Rue des Jardins ; parcelles B 1148, B 1157, B 1158 ; terrain 392 m² ; terminé
- 06/07/2023 ; permis de construire 01723723R0009 ; Lot 6 Bellevue ; parcelle ZE 45 ; 1 logement, 78 m² ; terrain 512 m² ; terminé
- 03/05/2023 ; permis de construire 01723723R0004 ; 5 Rue du Pertuis ; parcelle ZE 46 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 538 m² ; terminé
- 20/04/2023 ; permis de construire 01723723R0003 ; Lotissement Bellevue Lot 1 ; parcelle ZE 40 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 475 m² ; terminé
- 15/03/2023 ; permis de construire 01723722R0006 ; Avenue du General de Gaull ; parcelle B 820 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 545 m² ; terminé
- 07/03/2023 ; permis de construire 01723723R0002 ; parcelle ZE 44 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 539 m² ; commencé
- 25/08/2022 ; permis de construire 01723722R0003 ; Le Bourg ; parcelle B 819 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 453 m² ; terminé
- 20/06/2022 ; permis de construire 01723722R0002 ; 9 Rue Adolphe Pommier ; parcelle ZB 96 ; 36 m² ; terrain 1 057 m² ; autorisé
- 22/02/2022 ; permis de construire 01723721R0005 ; 56 Bi Avenue du General de Gaull ; parcelle B 1299 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 584 m² ; terminé
- 18/02/2022 ; permis de construire 01723721R0006 ; 28 Rue du Breuil ; parcelle ZB 210 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 478 m² ; commencé
- 31/01/2022 ; permis de construire 01723721R0004 ; 1 Rue de la Rondellerie ; parcelle ZB 253 ; 1 logement, 72 m² ; terrain 467 m² ; terminé
- 05/01/2022 ; permis d'aménager 01723721R0003 ; 56 Bi Avenue du General de Gaull ; parcelles B 1271, B 1299, B 1301 ; terrain 584 m² ; terminé
- 29/11/2021 ; permis de construire 01723721R0003 ; Le Bourg ; parcelles B 1262, B 921, B 922 ; 5 logements, 302 m² ; terrain 782 m² ; annulé
- 29/11/2021 ; permis de construire 01723721R0003 ; Le Bourg ; parcelles B 1262, B 921, B 922 ; 302 m² ; terrain 782 m² ; annulé
- 23/03/2021 ; permis de construire 01723721R0001 ; 16 Rue des Fleurs ; parcelles B 1210, B 1273, B 1274 ; 1 logement ; terrain 1 044 m² ; terminé
- 24/02/2021 ; permis de construire 01723721R0002 ; 5 Rue de la Rondellerie ; parcelle ZB 257 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 458 m² ; commencé
- 24/02/2021 ; permis de construire 01723720R0009 ; 2 Rue de L Eglise ; parcelles B 991, B 992 ; 32 m² ; terrain 380 m² ; autorisé
- 13/01/2021 ; permis de construire 01723720R0008 ; 11 Rue de la Carree ; parcelle B 406 ; 1 logement ; terrain 3 160 m² ; commencé
- 20/11/2020 ; permis de construire 01723720R0007 ; 9 Rue Mal Leclerc ; parcelles B 1296, B 1298 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 810 m² ; terminé
- 08/10/2020 ; permis de construire 01723720R0006 ; 3 Rue de la Rondellerie ; parcelle ZB 255 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 467 m² ; annulé
- 07/04/2020 ; permis de construire 01723720R0001 ; Le Breuil ; parcelle ZB 121P ; 1 logement, 102 m² ; terrain 485 m² ; terminé
- 14/12/2018 ; permis de construire 01723718R0005 ; 4 Rue de la Rondellerie ; parcelle ZB 256 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 445 m² ; commencé
- 23/11/2018 ; permis de construire 01723718R0003 ; 5088 Av du Gen de Gaulle ; parcelles B 1213, B 976 ; 2 logements ; terrain 189 m² ; commencé
- 04/06/2018 ; permis de construire 01723718R0002 ; Impasse des Tournesols ; parcelle ZB 288 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 562 m² ; autorisé
- 15/03/2018 ; permis de construire 01723718R0001 ; 2 Rue de la Rondellerie ; parcelle ZB 254 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 467 m² ; commencé
- 28/02/2018 ; permis de construire 01723717R0014 ; 9 Rue de la Rondellerie ; parcelle ZB 261 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 512 m² ; terminé
- 15/02/2018 ; permis de construire 01723718R0006 ; 1 Rue de la Rondellerie ; parcelle ZB 253 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 467 m² ; annulé
- 25/01/2018 ; permis de construire 01723717R0009 ; 52 m² ; autorisé
- 12/01/2018 ; permis de construire 01723717R0013 ; 7 Impasse des Tournesols ; parcelle ZB 287 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 850 m² ; terminé
- 12/12/2017 ; permis de construire 01723717R0012 ; 19 Rue de la Rondellerie ; parcelle ZB 271 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 404 m² ; terminé
- 07/12/2017 ; permis de construire 01723717R0011 ; 8 Lotissement les Pres Verts ; parcelle ZB 260 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 303 m² ; terminé
- 04/12/2017 ; permis de construire 01723717R0008 ; 20 Rue de la Rondellerie ; parcelle ZB 272 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 404 m² ; terminé
- 03/10/2017 ; permis de construire 01723717R0006 ; 14 Rue de la Rondellerie ; parcelle ZB 266 ; 1 logement, 69 m² ; terrain 392 m² ; autorisé
- 21/08/2017 ; permis de construire 01723717R0004 ; 21 Rue de la Rondellerie ; parcelle ZB 273 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 404 m² ; commencé
- 21/08/2017 ; permis de construire 01723717R0005 ; 13 Rue de la Rondellerie ; parcelle ZB 265 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 419 m² ; commencé
- 23/04/2017 ; permis de construire 01723717R0002 ; 15 Rue de la Rondellerie ; parcelle ZB 267 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 404 m² ; commencé
- 23/03/2017 ; permis de construire 01723717R0003 ; 10 Rue de la Rondellerie ; parcelle ZB 262 ; 1 logement, 73 m² ; terrain 338 m² ; commencé
- 14/03/2017 ; permis de construire 01723717R0001 ; 7 Rue de la Rondellerie ; parcelle ZB 259 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 431 m² ; commencé
- 17/02/2017 ; permis de construire 01723716R0012 ; 10 Rue de la Liberation ; parcelle B 1308 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 357 m² ; commencé
- 27/09/2016 ; permis de construire 01723716R0006 ; 16 Rue de la Rondellerie ; parcelle ZB 268 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 397 m² ; autorisé
- 22/09/2016 ; permis de construire 01723716R0008 ; 12 Rue de la Rondellerie ; parcelle ZB 264 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 386 m² ; autorisé
- 26/07/2016 ; permis de construire 01723716R0005 ; 56 Te Avenue de Gaulle ; parcelle B 1300 ; 1 logement, 58 m² ; terrain 522 m² ; commencé
- 28/06/2016 ; permis de construire 01723716R0003 ; 44 Avenue du General de Gaull ; parcelles B 1208, B 727, B 728 ; 199 m² ; terrain 2 574 m² ; terminé ; COMMUNE DE MOEZE
- 14/06/2016 ; permis de construire 01723716R0001 ; 11 Rue de la Rondellerie ; parcelle ZB 263 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 481 m² ; commencé
- 23/02/2016 ; déclaration préalable 01723715R0020 ; La Rondellerie ; parcelles B 1273, B 1274, B 267 ; 1 logement ; terrain 795 m² ; autorisé
- 05/02/2016 ; permis de construire 01723715R0010 ; 22 Rue de la Rondellerie ; parcelle ZB 274 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 417 m² ; commencé
- 11/08/2015 ; permis de construire 01723715R0008 ; Rue des Jardins ; parcelle B 745P ; 1 logement, 116 m² ; terrain 626 m² ; commencé
- 17/07/2015 ; permis de construire 01723715R0004 ; 24 Lot les Pres Verts ; parcelle ZB 276 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 417 m² ; terminé
- 13/05/2015 ; permis de construire 01723715R0003 ; 28 Rue du Marechal Leclerc ; parcelles B 1176, B 1101 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 863 m² ; commencé
- 11/01/2015 ; déclaration préalable 01723714R0020 ; Le Liageux ; parcelle D 1310 ; 3 m² ; terrain 1 685 m² ; autorisé ; ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE
- 11/01/2015 ; déclaration préalable 01723714R0021 ; La Petite Grave ; parcelle D 608 ; 2 m² ; terrain 1 685 m² ; autorisé ; ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE
- 08/01/2015 ; permis de construire 01723714R0005 ; 6 Lot les Pres Verts ; parcelle ZB 258 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 444 m² ; commencé
- 08/01/2015 ; permis de construire 01723714R0006 ; 17 Lot les Pres Verts ; parcelle ZB 269 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 400 m² ; commencé
- 16/12/2014 ; permis de construire 01723714R0007 ; 18 Lot les Pres Verts ; parcelle ZB 270 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 471 m² ; terminé
- 12/12/2014 ; permis de construire 01723714R0004 ; 23 Lot les Pres Verts ; parcelle ZB 251P ; 1 logement, 87 m² ; terrain 417 m² ; commencé
- 12/06/2014 ; permis de construire 01723714R0001 ; 78 Av du General de Gaulle ; parcelles B 1055, B 702 ; 1 logement ; terrain 1 445 m² ; commencé
- 06/06/2014 ; permis d'aménager 01723714R0001 ; Rue de Montifaut ; parcelle ZB 149 ; terminé ; COMMUNE DE MOEZE
- 27/05/2014 ; déclaration préalable 01723714R0009 ; Rue du Marechal Leclerc ; parcelles ZB 246, ZB 234 ; 8 m² ; terrain 43 363 m² ; autorisé ; ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE
- 23/08/2013 ; permis de construire 01723713R0003 ; Rue du Marechal Leclerc ; parcelle ZB 205 ; 1 logement, 164 m² ; commencé
- 31/05/2013 ; permis de construire 01723713R0004 ; 56 Av du General de Gaulle ; parcelles B 1268, B 1271 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 2 060 m² ; terminé
- 20/02/2013 ; permis d'aménager 01723712R0001 ; Rue du Marechal Leclerc ; parcelles ZB 234, ZB 246, ZB 130 ; terminé ; LOTISSEUR DE L OUEST

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/moeze-17237/permis
La commune : https://aucadastre.fr/moeze-17237.md
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