# Permis de construire de Mogneneins (Ain) : 54 autorisations

De 2013 à 2026 : 44 de logement, 2 de locaux, 2 d'aménagement, 6 de démolition. Sur les cinq dernières années, 24 autorisations et 19 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 31/07/2026 ; permis de construire 00125226V0007 ; 48 Imp Champ du Cerisier ; parcelle 0A 1419 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 2 145 m² ; autorisé
- 30/07/2026 ; permis de construire 00125226V0006 ; Rue de la Principaute de Dombes ; parcelles 0B 551, 0B 556 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 1 000 m² ; autorisé
- 10/07/2026 ; permis de construire 00125226V0005 ; 90 Grande Rue de Flurieux ; parcelles 0A 775, 0A 774, 0A 773 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 9 684 m² ; autorisé
- 15/06/2026 ; déclaration préalable 00125226V0021 ; 235 Route de l'Ancienne Gare ; parcelles 0B 688, 0B 689 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 910 m² ; autorisé
- 28/05/2026 ; déclaration préalable 00125226V0018 ; Rue de la Principauté des Dombes ; parcelle 0B 551 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 1 330 m² ; autorisé
- 24/03/2026 ; déclaration préalable 00125226V0006 ; 60 Chemin de saint Jean ; parcelle 0B 1419 ; 1 logement, 27,7 m² ; terrain 130 m² ; autorisé
- 20/03/2026 ; permis de construire 00125226V0003 ; 173 Rue du Champ Crépin ; parcelles 0A 1503, 0A 570, 0A 571 ; 1 logement, 84,5 m² ; terrain 1 814 m² ; autorisé
- 06/03/2026 ; permis de construire 00125225V0007 ; 1742 Rue de Flurieux ; parcelle 0A 1647 ; 1 logement, 19 m² ; terrain 802 m² ; autorisé
- 13/02/2026 ; déclaration préalable 00125226V0001 ; parcelle 0B 1367 ; 1 logement, 19,6 m² ; terrain 6 415 m² ; autorisé
- 18/06/2025 ; permis d'aménager 00125225V0001 ; Au Feuillet ; parcelles 0B 151, 0B 150, 0B 1143 ; terrain 1 686 m² ; autorisé
- 22/04/2025 ; permis de démolir 00125225V0001 ; 7 Rue du Presbytere ; parcelles 0B 482, 0B 1283, 0B 1282 ; terrain 224 m² ; autorisé
- 08/07/2024 ; permis de construire 00125224V0003 ; 52 Rue des Marmatieres ; parcelles 0A 1643, 0A 1644 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 1 038 m² ; terminé
- 25/04/2024 ; permis de construire 00125224V0002 ; Chemin du Paqui ; parcelles 0B 687, 0B 688, 0B 687 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 2 615 m² ; autorisé
- 27/02/2024 ; permis de construire 00125223V0003 ; 2 Rue du Champ Crepin ; parcelles 0A 883, 0A 884, 0A 885 ; 1 logement, 40 m² ; terrain 8 339 m² ; autorisé
- 28/11/2023 ; permis de démolir 00125223V0002 ; 6 Place des Anciens Combatta ; parcelle 0B 464 ; terrain 1 065 m² ; autorisé
- 26/09/2023 ; permis de démolir 00125223V0001 ; 1 Grande Rue de Flurieux ; parcelles 0A 198, 0A 199 ; terrain 565 m² ; autorisé
- 28/08/2023 ; permis de construire 00125223V0001 ; 5 Rue de la Principaute des ; parcelle 0B 1653 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 531 m² ; commencé
- 26/01/2023 ; permis de construire 00125222V0003 ; 1 Route du Jorfond ; parcelles 0B 127, 0B 126 ; 1 logement ; terrain 4 155 m² ; autorisé
- 21/12/2022 ; permis de construire 00125222V0004 ; 1 Chemin du Caton ; parcelle 0B 446 ; 2 logements ; terrain 435 m² ; autorisé
- 07/11/2022 ; permis de construire 00125222V0005 ; Rue de la Fontaine Penet ; parcelle 0A 1484 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 15 168 m² ; terminé
- 27/06/2022 ; permis de construire 00125222V0002 ; 1 Rue de Tierce ; parcelle 0A 1410 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 2 000 m² ; terminé
- 25/04/2022 ; permis de construire 00125221V0008 ; Le Bourg ; parcelle 0B 1653 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 816 m² ; annulé
- 19/04/2022 ; permis de démolir 00125222V0002 ; 1 Chemin de l'Ancienne Chape ; parcelle 0B 1367 ; terrain 6 415 m² ; autorisé
- 19/04/2022 ; permis de démolir 00125222V0001 ; 1 Grande Rue de Flurieux ; parcelles 0A 198, 0A 199 ; terrain 565 m² ; autorisé
- 20/10/2021 ; permis de construire 00125221V0007 ; Champ du Cerisier ; parcelle 0A 1585 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 1 557 m² ; commencé
- 30/09/2021 ; permis de construire 00125221V0006 ; Route de la Principaute D ; parcelle 0B 1658 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 450 m² ; autorisé
- 09/07/2021 ; permis de construire 00125221V0005 ; Lot. le Clos du Puits ; parcelles 0B 1658, 0B 1659, 0B 444 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 514 m² ; autorisé
- 24/03/2021 ; permis de construire 00125221V0001 ; Au Caton ; parcelle 0B 445 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 765 m² ; terminé
- 24/03/2021 ; permis de construire 00125221V0002 ; 61 Rue de la Principaute des ; parcelles 0B 1664, 0B 1665 ; 1 logement, 122 m² ; terminé
- 10/02/2021 ; permis de construire 00125220V0007 ; 1426 Route de Flurieux ; parcelles 0A 917, 0A 916 ; 1 logement, 99 m² ; terminé
- 30/11/2020 ; permis de construire 00125220V0005 ; 181 Rue du Presbytere ; parcelle 0B 1294 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 2 370 m² ; commencé
- 08/09/2020 ; permis de construire 00125220V0004 ; 8 Chemin de la Dame ; parcelle 0B 549 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 620 m² ; terminé
- 04/07/2020 ; permis de construire 00125220V0003 ; 1800 Grande Rue de Flurieux ; parcelles 0A 1592, 0A 1593, 0A 1594 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 1 237 m² ; commencé
- 25/05/2020 ; permis de construire 00125220V0002 ; 1491 Grande Rue de Flurieux ; parcelles 0A 183, 0A 184 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 1 686 m² ; terminé
- 06/05/2020 ; permis de construire 00125220V0001 ; 171 Rue du Champ Crepin ; parcelles 0A 1553, 0A 1555 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 1 043 m² ; commencé
- 06/11/2019 ; permis de construire 00125219V0013 ; 126 Chemi de la Grande Chariiere ; parcelle 0B 1554 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 1 348 m² ; terminé
- 28/10/2019 ; permis de construire 00125219V0011 ; 5 Lotis le Clos des Vergers ; parcelle 0B 1472 ; 1 logement, 37 m² ; terrain 1 268 m² ; commencé
- 19/09/2019 ; permis de construire 00125219V0010 ; Terres Michon ; parcelle 0A 975 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 673 m² ; commencé
- 14/09/2019 ; permis de construire 00125219V0008 ; 1 logement, 123 m² ; terminé
- 04/09/2019 ; permis de construire 00125219V0009 ; 1 logement, 112 m² ; autorisé
- 20/06/2019 ; permis d'aménager 00125219V0001 ; autorisé
- 03/05/2018 ; permis de construire 00125218V0001 ; Rue du Presbytere ; parcelle 0B 1112 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 1 699 m² ; commencé
- 14/02/2018 ; permis de construire 00125217V0010 ; Le Bourg ; parcelle 0B 1601 ; 1 logement, 193 m² ; terrain 1 217 m² ; terminé ; MOGNO
- 17/01/2018 ; permis de construire 00125217V0009 ; 1 logement, 188 m² ; autorisé
- 14/04/2017 ; permis de construire 00125217V0001 ; Les Platieres ; parcelle A 514 ; 70 m² ; terrain 5 525 m² ; autorisé
- 26/01/2017 ; permis de construire 00125216V0007 ; Avaneins D en Bas ; parcelle 0A 1575 ; 1 logement, 7 m² ; terrain 786 m² ; commencé
- 15/11/2016 ; permis de construire 00125216V0006 ; 122 Grande Rue de Flurieux ; parcelle OA 1576 ; 1 logement ; terrain 382 m² ; autorisé
- 08/03/2016 ; permis de construire 00125215V0005 ; Au Feuillet ; parcelle B 139 ; 10 m² ; terrain 470 m² ; commencé ; COMMUNE DE MOGNENEINS
- 16/12/2015 ; permis de construire 00125215V0004 ; 64 Imp du Champ du Cerisier ; parcelle A 577 ; 1 logement ; terrain 590 m² ; commencé
- 28/08/2015 ; permis de construire 00125215V0002 ; Le Bourg ; parcelles B 1582, B 1580, B 1578 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 2 589 m² ; autorisé
- 06/06/2014 ; permis de construire 00125214V0006 ; 45 Route des Champs ; parcelles B 410, B 413 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 1 017 m² ; autorisé
- 26/03/2014 ; permis de construire 00125214V0003 ; Monte de saint Vincent ; parcelles B 1163, B 1162 ; 1 logement ; terrain 930 m² ; commencé
- 15/01/2014 ; permis de démolir 00125213V0001 ; Imp des Marmatieres ; parcelles A 145, A 144 ; autorisé
- 02/12/2013 ; permis de construire 00125213V0006 ; 346 Montee saint Vincent ; parcelle B 1529 ; 1 logement ; terrain 51 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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