# Rue Pasteur, 54580 Moineville : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (31 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 49.20613, 5.94701 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 54371_0180.

## La parcelle

- Parcelle : ZC 1 (la plus proche : le point est sur la voie, à 2 m de son bord)
- Contenance : 330 m²
- Identifiant : 54371000ZC0001
- Feuille : 000 ZC 01, échelle 1:2000, édition 6
- Bâtiment au point : 7,3 m de haut, 2 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 195,2 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 4,4 %, vers le nord-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 281 kWh par an, pour 1 367 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 5 sur les 88 de la commune

- 26/07/2021 ; permis de construire 05437121B0007 ; 1 Bis Rue Pasteur ; parcelle ZC 150 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 944 m² ; autorisé
- 26/07/2021 ; permis de construire 05437121B0007 ; 1 Bis Rue Pasteur ; parcelle ZC 150 ; 139 m² ; terrain 944 m² ; autorisé
- 23/05/2017 ; permis de construire 05437117B0001 ; Rue Pasteur ; parcelle ZC 276 ; 1 logement, 159 m² ; terrain 2 326 m² ; commencé
- 18/07/2016 ; permis de construire 05437116B0002 ; Rue Pasteur ; parcelle ZC 349 ; 1 logement, 167 m² ; terrain 2 044 m² ; autorisé
- 07/07/2015 ; permis de construire 05437115B0004 ; 3a Rue Pasteur ; parcelle AB 287 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 2 500 m² ; annulé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/moineville-54371/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 3

- 23/06/2022 ; vente ; 15 Rue Pasteur ; Maison ; 120 000 € ; 282 m² bâtis, 1 372 m² de terrain
- 30/04/2021 ; vente ; 1 Rue Pasteur ; Maison ; 175 000 € ; 120 m² bâtis, 330 m² de terrain, 1 458 €/m²
- 17/03/2021 ; vente ; 15 Rue Pasteur ; Maison ; 146 000 € ; 282 m² bâtis, 1 372 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 2

- 14/07/2026 ; 2a Rue Pasteur 54580 Moineville ; maison, 111 m², construit en 2001 ; énergie C, climat C
- 17/10/2023 ; 16 Rue Pasteur 54580 Moineville ; maison, 277,6 m² ; énergie C, climat C

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 2 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 8 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 28/05/2016.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole élémentaire Léon Jacquemaire (Ecole, sans cantine)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 80, dont COMMUNE DE MOINEVILLE (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/215403718) ; MJM INVESTISSEMENT (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/918131517) ; JTG (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/512041534) ; PIENNES ELECTRO BOBINAGE (PEB) (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/314614371) ; SCI LORBATI (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/380050344) ; ASS FONCIERE REMEMBREMENT DE MOINEVILLE (construction, https://auregistre.fr/entreprise/295401442)
- Voies voisines : Résidence sous l’Enclos (19 m) https://aucadastre.fr/moineville-54371/residence-sous-l-enclos-a010.md ; Résidence sous l’Enclos (20 m) https://aucadastre.fr/moineville-54371/residence-sous-l-enclos-A010.md ; Quartier de l’Espérance (56 m) https://aucadastre.fr/moineville-54371/quartier-de-l-esperance-0060.md ; Lotissement Val de Serry (65 m) https://aucadastre.fr/moineville-54371/lotissement-val-de-serry-2jo3pf.md ; Rue Michel Dinet (77 m) https://aucadastre.fr/moineville-54371/rue-michel-dinet-0123.md ; Rue de la Mairie (86 m) https://aucadastre.fr/moineville-54371/rue-de-la-mairie-0120.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/moineville-54371/rue-pasteur-0180
La commune : https://aucadastre.fr/moineville-54371.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/54371_0180