# Impasse de la Coste, 38430 Moirans : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (9 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.32537, 5.57361 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 38239_7nf51u.

## La parcelle

- Parcelle : AP 400
- Contenance : 1 804 m²
- Identifiant : 38239000AP0400
- Feuille : 000 AP 01, échelle 1:1000, édition 6
- Bâtiment au point : 3,5 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 189,5 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 3,6 %, vers le nord. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 731 kWh par an, pour 1 576 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UCa du PLU Moirans, en vigueur depuis le 29/04/2022.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (1)

- Perimetre de DPU

### Servitudes d'utilité publique (4)

- PPRI - Isère aval
- PPRI - Morge
- SUP T1 de l'Isère
- Cours d'eau (A4)

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 2 sur les 433 de la commune

- 28/05/2014 ; déclaration préalable 0382391410037 ; Impasse de la Coste ; parcelle AP 465 ; terrain 1 092 m² ; autorisé
- 11/04/2013 ; permis de construire 0382391210053 ; Impasse de la Coste ; parcelle AP 469 ; 1 logement, 164 m² ; terrain 722 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/moirans-38239/permis.md

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 2

- 11/05/2026 ; 42 Impasse de la Coste 38430 Moirans ; maison, 111,2 m² ; énergie C, climat C
- 22/12/2023 ; 41 Impasse de la Coste 38430 Moirans ; maison, 110 m² ; énergie C, climat C

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 4 - moyenne, zone 4 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 8 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 06/06/2002.
- Installations classées pour l'environnement : 3 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 13 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire privée Saint-Exupéry-Saint Pierre (Ecole, privé)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 89, dont PICARD SURGELES (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/784939688) ; MAMOLA ET FILS (construction, https://auregistre.fr/entreprise/334053642) ; VERCORS JUDO (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/443572276) ; VILLE SAS (VALNOIX) (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/061500955) ; CETIN (construction, https://auregistre.fr/entreprise/790361588) ; FORET TECHNIC'ALP (FORET TECHNIC'ALP) (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/807550793)
- Voies voisines : Allée de la Billardière (6 m) https://aucadastre.fr/moirans-38239/allee-de-la-billardiere-0089.md ; Rue de la Coste (63 m) https://aucadastre.fr/moirans-38239/rue-de-la-coste-0140.md ; Impasse la Roseliere (99 m) https://aucadastre.fr/moirans-38239/impasse-la-roseliere-0343.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/moirans-38239/impasse-de-la-coste-7nf51u
La commune : https://aucadastre.fr/moirans-38239.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/38239_7nf51u