# Place Andre Sage, 38430 Moirans : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (8 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.32712, 5.56430 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 38239_0035.

## La parcelle

- Parcelle : AR 131 (la plus proche : le point est sur la voie, à 6 m de son bord)
- Contenance : 180 m²
- Identifiant : 38239000AR0131
- Feuille : 000 AR 01, échelle 1:1000, édition 6
- Bâtiment au point : 8 m de haut, 3 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 201,3 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 0,5 %. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 733 kWh par an, pour 1 576 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UA du PLU Moirans, en vigueur depuis le 14/12/2017.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- Zone archeologique de saisine sur les demandes d'urbanisme

### Informations (2)

- Perimetre de 500 metres autour de la gare
- Perimetre de DPU

### Servitudes d'utilité publique (2)

- Eglise Saint-Pierre (ancienne)
- Cours d'eau (A4)

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 433 de la commune

- 17/07/2024 ; permis de démolir 0382392410002 ; 24 Place Andre Sage ; parcelle AR 135 ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/moirans-38239/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 3

- 21/06/2024 ; vente ; 2 Pl Andre Sage ; Appartement ; 150 000 € ; 88 m² bâtis
- 01/08/2023 ; vente ; 16 Pl Andre Sage ; Maison ; 260 000 € ; 120 m² bâtis, 142 m² de terrain, 2 167 €/m²
- 11/02/2022 ; vente ; 2 Pl Andre Sage ; Appartement ; 132 000 € ; 74 m² bâtis, 1 784 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 10

- 20/07/2026 ; 22 Place André Sage 38430 Moirans ; appartement, 25,2 m² ; énergie C, climat B
- 27/08/2024 ; 2 Place André Sage 38430 Moirans ; appartement, 52,6 m² ; énergie D, climat B
- 25/04/2024 ; 22 Place André Sage 38430 Moirans ; appartement, 20,3 m² ; énergie C, climat B
- 19/01/2023 ; 2 Place André Sage 38430 Moirans ; appartement, 95,5 m² ; énergie D, climat B
- 13/01/2023 ; 16 Place André Sage 38430 Moirans ; maison, 107,1 m², construit en 1945 ; énergie D, climat D
- 23/11/2022 ; 22 Place André Sage 38430 Moirans ; appartement, 26 m² ; énergie C, climat A
- 20/04/2022 ; 22 Place André Sage 38430 Moirans ; appartement, 26 m², construit en 1947 ; énergie F, climat C
- 11/02/2022 ; 22 Place André Sage 38430 Moirans ; appartement, 60 m², construit en 1947 ; énergie E, climat B
- 14/10/2021 ; 22 Place André Sage 38430 Moirans ; appartement, 60 m², construit en 1947 ; énergie E, climat B
- 14/10/2021 ; 2 Place André Sage 38430 Moirans ; appartement, 76 m², construit en 1947 ; énergie E, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 4 - moyenne, zone 4 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 8 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 06/06/2002.
- Installations classées pour l'environnement : 10 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 24 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole maternelle Paul Eluard (Ecole) ; Ecole primaire Gérard Philipe (Ecole) ; Ecole primaire Simone Veil (Ecole, ULIS)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 759, dont LA POSTE (transport, https://auregistre.fr/entreprise/356000000) ; SOCIETE GENERALE (SG) (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/552120222) ; GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/779838366) ; CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE RHONE ALPES (CERA(CAISSE EPARGNE) (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/384006029) ; CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL SUD RHONE ALPES (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/402121958) ; TOTALENERGIES PROXI SUD EST (T-PSE) (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/554500199)
- Voies voisines : Rue de la République (27 m) https://aucadastre.fr/moirans-38239/rue-de-la-republique-0320.md ; Place des Remparts (40 m) https://aucadastre.fr/moirans-38239/place-des-remparts-0230.md ; Rue du Château (43 m) https://aucadastre.fr/moirans-38239/rue-du-chateau-0120.md ; Place Charles Gauthier (50 m) https://aucadastre.fr/moirans-38239/place-charles-gauthier-0115.md ; Rue du Château (63 m) https://aucadastre.fr/moirans-38239/rue-du-chateau-nt5b2g.md ; Place de l'Assemblée Départementale (64 m) https://aucadastre.fr/moirans-38239/place-de-l-assemblee-departementale-fab6c2.md ; Rue Mozart (70 m) https://aucadastre.fr/moirans-38239/rue-mozart-0276.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/moirans-38239/place-andre-sage-0035
La commune : https://aucadastre.fr/moirans-38239.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/38239_0035