# Route de Champfeuillet, 38430 Moirans : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (61 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.34149, 5.56140 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 38239_0109.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 275,3 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 1,4 %, vers le sud. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 733 kWh par an, pour 1 577 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UCb du PLU Moirans, en vigueur depuis le 14/12/2017.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (1)

- Perimetre de DPU

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Cours d'eau (A4)

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 12 sur les 433 de la commune

- 16/06/2026 ; permis de construire 0382392510034 ; 810 Route de Champfeuillet ; parcelle AH 87 ; 3 logements, 241 m² ; terrain 1 025 m² ; autorisé
- 16/09/2024 ; permis de construire 0382392410014 ; Route de Champfeuillet ; parcelles AH 611, AH 613 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 1 086 m² ; terminé
- 22/10/2021 ; permis de construire 0382392110023 ; 412 Route de Champfeuillet ; parcelle AH 616 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 750 m² ; terminé
- 28/06/2021 ; permis de construire 0382392110004 ; Route de Champfeuillet ; parcelle AH 43 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 750 m² ; terminé
- 11/06/2021 ; permis de construire 0382392110006 ; Route de Champfeuillet ; parcelle AH 616 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 659 m² ; terminé
- 18/09/2020 ; permis de construire 0382392010008 ; Route de Champfeuillet ; parcelle AH 611 ; 1 logement, 206 m² ; terrain 1 085 m² ; autorisé
- 04/12/2018 ; permis de construire 0382391810051 ; Route de Champfeuillet ; parcelle AH 580 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 1 116 m² ; terminé
- 23/01/2018 ; permis de construire 0382391710023 ; 524 Route de Champfeuillet ; parcelle AH 577 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 1 060 m² ; terminé
- 13/04/2017 ; permis d'aménager 0382391710001 ; 524 Route de Champfeuillet ; parcelles AH 51, AH 262 ; terrain 6 410 m² ; terminé ; LE ROCHEFORT
- 01/04/2015 ; permis de construire 0382391510002 ; Route de Champfeuillet ; parcelles AH 76, AH 565 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé
- 31/10/2014 ; permis de construire 0382391410031 ; Route de Champfeuillet ; parcelle AH 499 ; 1 logement, 179 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé
- 18/02/2014 ; permis de construire 0382391310024 ; Route de Champfeuillet ; parcelle AH 290 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 1 505 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/moirans-38239/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 9

- 28/07/2025 ; vente ; 817 Rte de Champfeuillet ; Maison, Dépendance ; 220 000 € ; 120 m² bâtis, 10 776 m² de terrain, 1 833 €/m²
- 13/11/2024 ; vente ; 874 Rte de Champfeuillet ; terrains a bâtir ; 150 000 € ; 1 086 m² de terrain
- 14/03/2024 ; vente ; 786 Rte de Champfeuillet ; Maison ; 470 000 € ; 176 m² bâtis, 1 000 m² de terrain, 2 670 €/m²
- 11/10/2023 ; vente ; 1006 Rte de Champfeuillet ; Maison ; 464 500 € ; 153 m² bâtis, 1 117 m² de terrain, 3 036 €/m²
- 21/08/2023 ; vente ; 909 Rte de Champfeuillet ; Maison ; 330 200 € ; 182 m² bâtis, 1 415 m² de terrain
- 28/07/2023 ; vente ; 1010 Rte de Champfeuillet ; Maison, Dépendance ; 240 000 € ; 146 m² bâtis, 2 135 m² de terrain, 1 644 €/m²
- 23/06/2023 ; vente ; 874 Rte de Champfeuillet ; terrains a bâtir ; 140 000 € ; 1 086 m² de terrain
- 21/04/2022 ; vente ; 771 Rte de Champfeuillet ; Maison ; 389 200 € ; 110 m² bâtis, 1 950 m² de terrain, 3 538 €/m²
- 07/09/2021 ; vente ; 970 Rte de Champfeuillet ; Dépendance, Maison ; 395 000 € ; 230 m² bâtis, 7 602 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 8

- 20/01/2025 ; 817 Route de Champfeuillet 38430 Moirans ; maison, 131 m² ; énergie D, climat B
- 13/12/2024 ; 817 Route de Champfeuillet 38430 Moirans ; maison, 131 m² ; énergie F, climat C
- 22/06/2023 ; 1010 Route de Champfeuillet 38430 Moirans ; maison, 149,6 m² ; énergie C, climat C
- 16/05/2023 ; 817 Route de Champfeuillet 38430 Moirans ; maison, 130 m² ; énergie D, climat B
- 07/02/2023 ; 909 Route de Champfeuillet 38430 Moirans ; maison, 91,8 m² ; énergie C, climat B
- 01/02/2023 ; 1106 Route de Champfeuillet 38430 Moirans ; maison, 145 m² ; énergie C, climat A
- 17/01/2023 ; 1106 Route de Champfeuillet 38430 Moirans ; maison, 145 m² ; énergie C, climat A
- 18/10/2021 ; 786 Route de Champfeuillet 38430 Moirans ; maison, 200 m², construit en 2009 ; énergie C, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 4 - moyenne, zone 4 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 8 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 06/06/2002.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/moirans-38239/route-de-champfeuillet-0109
La commune : https://aucadastre.fr/moirans-38239.md
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