# Rue Carnot, 38430 Moirans : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (9 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.32485, 5.56592 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 38239_0100.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 195,3 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 2,4 %, vers le sud-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 733 kWh par an, pour 1 576 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UCa du PLU Moirans, en vigueur depuis le 29/04/2022.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- Zone archeologique de saisine sur les demandes d'urbanisme

### Informations (3)

- Perimetre de 500 metres autour de la gare
- Enjeux_risques Bi2
- Perimetre de DPU

### Servitudes d'utilité publique (3)

- Eglise Saint-Pierre (ancienne)
- PPRI - Morge
- Cours d'eau (A4)

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 6 sur les 433 de la commune

- 22/10/2025 ; déclaration préalable 0382392510115 ; 1 Rue Carnot ; parcelle AP 446 ; 6 m² ; terrain 656 m² ; autorisé ; ASSOCIATION DIOCESAINE DE GRENOBLE
- 27/08/2025 ; permis de démolir 0382392510002 ; 1 Rue Carnot ; parcelle AP 446 ; autorisé ; ASSOCIATION DIOCESAINE DE GRENOBLE
- 24/02/2020 ; permis de construire 0382391910032 ; Rue Carnot ; parcelle AP 199 ; 1 logement, 166 m² ; terrain 402 m² ; autorisé
- 25/02/2019 ; permis de construire 0382391810052 ; Rue Carnot ; parcelle AP 535 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 402 m² ; annulé
- 13/04/2017 ; permis de construire 0382391710004 ; Rue Carnot ; parcelle AP 199 ; 1 logement, 164 m² ; terrain 401 m² ; commencé
- 04/06/2015 ; permis de construire 0382391410048 ; Rue Carnot ; parcelle AP 199 ; 2 logements, 200 m² ; terrain 813 m² ; annulé ; SARL ARCOTERRE

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/moirans-38239/permis.md

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 24/05/2023 ; 2 Rue Carnot 38430 Moirans ; appartement, 44 m², construit en 1949 ; énergie D, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 4 - moyenne, zone 4 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 8 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 06/06/2002.
- Installations classées pour l'environnement : 9 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 24 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Collège le Vergeron (Collège, ULIS) ; Ecole maternelle Paul Eluard (Ecole) ; Ecole primaire privée Saint-Exupéry-Saint Pierre (Ecole, privé) ; Ecole primaire Simone Veil (Ecole, ULIS) ; Maison Familiale Rurale de Moirans (Autre, privé, internat)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 268, dont LA POSTE (transport, https://auregistre.fr/entreprise/356000000) ; CSF (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/440283752) ; CENTRE HOSPITALIER ALPES ISERE (CHAI) (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/263800211) ; ALLIADE HABITAT (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/960506152) ; COMMUNE DE MOIRANS (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/213802390) ; EHPAD LES TERRASSES DE LA SURE (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/263800138)
- Voies voisines : Rue de la Coste (56 m) https://aucadastre.fr/moirans-38239/rue-de-la-coste-0140.md ; Espace Durand Terrasson (59 m) https://aucadastre.fr/moirans-38239/espace-durand-terrasson-70f65d.md ; Rue du Prieuré (64 m) https://aucadastre.fr/moirans-38239/rue-du-prieure-0300.md ; Rue Roger du Marais (74 m) https://aucadastre.fr/moirans-38239/rue-roger-du-marais-80ml3a.md ; Espace Durand Terrasson (80 m) https://aucadastre.fr/moirans-38239/espace-durand-terrasson-i4q658.md ; Rue de Stalingrad (80 m) https://aucadastre.fr/moirans-38239/rue-de-stalingrad-0420.md ; Rue Roger du Marais (85 m) https://aucadastre.fr/moirans-38239/rue-roger-du-marais-0340.md ; Rue Barral (86 m) https://aucadastre.fr/moirans-38239/rue-barral-0080.md ; Place Général de Gaulle (91 m) https://aucadastre.fr/moirans-38239/place-general-de-gaulle-oarrb4.md ; Avenue Joseph Trabbia (95 m) https://aucadastre.fr/moirans-38239/avenue-joseph-trabbia-0180.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/moirans-38239/rue-carnot-0100
La commune : https://aucadastre.fr/moirans-38239.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/38239_0100