# Rue Cité le Parc, Moirans : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (0 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.32751, 5.56154 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 38239_d8f507.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 199,7 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 1,1 %, vers l'ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 733 kWh par an, pour 1 576 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UCa du PLU Moirans, en vigueur depuis le 14/12/2017.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- Zone archeologique de saisine sur les demandes d'urbanisme

### Informations (3)

- Perimetre de 500 metres autour de la gare
- Enjeux_risques Bt
- Perimetre de DPU

### Servitudes d'utilité publique (3)

- PPRI - Morge
- Château de la Motte
- Cours d'eau (A4)

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 4

- 15/12/2024 ; 10 Rue Cite le Parc 38430 Moirans ; maison, 69,2 m² ; énergie D, climat D
- 04/12/2024 ; 10 Rue Cite le Parc 38430 Moirans ; maison, 69,2 m² ; énergie D, climat D
- 14/03/2022 ; 15 Rue Cite le Parc 38430 Moirans ; maison, 85 m², construit en 1948 ; énergie D, climat D
- 14/07/2021 ; 20 Rue Cite le Parc 38430 Moirans ; maison, 73 m², construit en 1948 ; énergie D, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 4 - moyenne, zone 4 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 8 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 06/06/2002.
- Installations classées pour l'environnement : 9 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 18 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole maternelle Paul Eluard (Ecole) ; Ecole primaire Gérard Philipe (Ecole) ; Ecole primaire Simone Veil (Ecole, ULIS)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 252, dont CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL SUD RHONE ALPES (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/402121958) ; ASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES (AFIPH) (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/775595903) ; BIOGROUP ALPES ISERE (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/391466018) ; COMMUNE DE MOIRANS (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/213802390) ; ISERE PLANTES (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/478736481) ; CTRE COM ACTION SOCIALE DE MOIRANS (CCAS) (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/263800450)
- Voies voisines : Rue Cité le Parc (7 m) https://aucadastre.fr/moirans-38239/rue-cite-le-parc-8dskbs.md ; Rue du 8 Mai 1945 (17 m) https://aucadastre.fr/moirans-38239/rue-du-8-mai-1945-0190.md ; Parking du 8 Mai (30 m) https://aucadastre.fr/moirans-38239/parking-du-8-mai-m1g6l0.md ; Rue des Ouvriers Papetiers (57 m) https://aucadastre.fr/moirans-38239/rue-des-ouvriers-papetiers-vlok5u.md ; Place Jean Moulin (61 m) https://aucadastre.fr/moirans-38239/place-jean-moulin-0250.md ; Parking de la Violette (61 m) https://aucadastre.fr/moirans-38239/parking-de-la-violette-jwbg4f.md ; Chemin de la Violette (65 m) https://aucadastre.fr/moirans-38239/chemin-de-la-violette-0500.md ; Rue des Ouvriers Papetiers (65 m) https://aucadastre.fr/moirans-38239/rue-des-ouvriers-papetiers-0285.md ; Place Jean Moulin (66 m) https://aucadastre.fr/moirans-38239/place-jean-moulin-np18is.md

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/moirans-38239/rue-cite-le-parc-d8f507
La commune : https://aucadastre.fr/moirans-38239.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/38239_d8f507