# Rue Joseph Bernard, 38430 Moirans : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (8 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.32342, 5.56683 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 38239_0175.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 193,6 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 1,3 %, vers l'est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 733 kWh par an, pour 1 576 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UCa du PLU Moirans, en vigueur depuis le 29/04/2022.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (3)

- Perimetre de 500 metres autour de la gare
- Enjeux_risques Bi1
- Perimetre de DPU

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Cours d'eau (A4)

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 2

- 25/06/2025 ; vente ; 4 Rue Joseph Bernard ; Maison ; 231 500 € ; 80 m² bâtis, 243 m² de terrain, 2 894 €/m²
- 25/11/2021 ; vente ; 5 Rue Joseph Bernard ; Dépendance, Maison ; 280 000 € ; 100 m² bâtis, 1 779 m² de terrain, 2 800 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 5

- 16/06/2026 ; 9 Rue Joseph Bernard 38430 Moirans ; maison, 182,1 m², construit en 1980 ; énergie C, climat C
- 05/02/2024 ; Rue Joseph Bernard 38430 Moirans ; maison, 113,1 m² ; énergie D, climat D
- 17/03/2023 ; 4bis Rue Joseph Bernard 38430 Moirans ; maison, 87,7 m², construit en 2011 ; énergie D, climat D
- 02/01/2022 ; 5 Rue Joseph Bernard 38430 Moirans ; maison, 108,4 m², construit en 1947 ; énergie G, climat G
- 24/08/2021 ; 5 Rue Joseph Bernard 38430 Moirans ; maison, 108,4 m², construit en 1947 ; énergie G, climat G

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 4 - moyenne, zone 4 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 8 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 06/06/2002.
- Installations classées pour l'environnement : 9 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 21 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Collège le Vergeron (Collège, ULIS) ; Ecole primaire privée Saint-Exupéry-Saint Pierre (Ecole, privé) ; Ecole primaire Simone Veil (Ecole, ULIS) ; Maison Familiale Rurale de Moirans (Autre, privé, internat)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 114, dont CSF (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/440283752) ; ALLIADE HABITAT (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/960506152) ; SCI MSJ (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/377656186) ; GL CONSEIL HABITAT (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/539631986) ; OGEC ST EXUPERY ST PIERRE (enseignement, https://auregistre.fr/entreprise/779570522) ; BENTLEYS (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/378847404)
- Voies voisines : Rue Roger du Marais (46 m) https://aucadastre.fr/moirans-38239/rue-roger-du-marais-80ml3a.md ; Rue de la Grande Sure (68 m) https://aucadastre.fr/moirans-38239/rue-de-la-grande-sure-jxe800.md ; Avenue Joseph Trabbia (75 m) https://aucadastre.fr/moirans-38239/avenue-joseph-trabbia-0180.md ; Rue de la Grande Sure (80 m) https://aucadastre.fr/moirans-38239/rue-de-la-grande-sure-0170.md ; Route des Bethanies (81 m) https://aucadastre.fr/moirans-38239/route-des-bethanies-e4wyjd.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/moirans-38239/rue-joseph-bernard-0175
La commune : https://aucadastre.fr/moirans-38239.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/38239_0175