# Permis de construire de Moiré (Rhône) : 12 autorisations

De 2015 à 2023 : 10 de logement, 2 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 3 autorisations et 3 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 03/10/2023 ; permis de construire 0691342300003 ; Thalebart ; parcelles 0U 1161, 0U 1118, 0U 1114 ; 95 m² ; terrain 5 007 m² ; commencé
- 16/01/2023 ; permis de construire 0691342200003 ; Le Boucairon ; parcelles 0U 592, 0U 581 ; 2 logements, 261 m² ; terrain 898 m² ; autorisé
- 07/11/2022 ; permis de construire 0691342200002 ; Le Boucairon ; parcelles 0U 602, 0U 875 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 776 m² ; autorisé
- 13/02/2020 ; permis de construire 0691341900003 ; Lieu- la Chanaz ; parcelle 0U 1200 ; 1 logement, 149 m² ; commencé
- 04/02/2020 ; permis de construire 0691341900002 ; Lieu- le Thalebart ; parcelles 0U 416, 0U 414, 0U 415 ; 1 logement ; terrain 5 295 m² ; autorisé
- 22/06/2018 ; permis de construire 0691341800001 ; 1 logement ; terminé
- 29/09/2017 ; permis de construire 0691341700001 ; 352 m² ; commencé ; SAONE AZERGUES
- 20/12/2016 ; permis de construire 06913416F0002 ; 1 logement, 138 m² ; autorisé
- 16/11/2016 ; permis de construire 06913416F0001 ; 1 logement, 129 m² ; terminé
- 22/04/2016 ; déclaration préalable 06913416F0002 ; 2 logements ; autorisé
- 27/02/2015 ; permis de construire 06913414F0002 ; Vignes Brun ; parcelle U 1143 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 1 165 m² ; commencé
- 26/02/2015 ; permis de construire 06913415F0001 ; Vigne Brun ; parcelle U 1143 ; 1 logement, 139 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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