# Permis de construire de Moisenay (Seine-et-Marne) : 61 autorisations

De 2013 à 2026 : 47 de logement, 4 de locaux, 8 d'aménagement, 2 de démolition. Sur les cinq dernières années, 23 autorisations et 19 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 11/06/2026 ; permis de construire 0772952600003 ; Lotissement la Ferme - Lot 16 ; parcelle D 1130 ; 1 logement, 98 m² ; autorisé
- 10/06/2026 ; permis de construire 0772952600001 ; Lotissement la Ferme - Lot 4 ; parcelle ZD 282P ; 1 logement, 81 m² ; autorisé
- 20/02/2026 ; permis de construire 0772952500005 ; 17 Rue du Parc ; parcelles d 86, d 87 ; 3 logements, 314,58 m² ; autorisé ; TURPIN INVESTISSEMENTS
- 06/02/2026 ; permis de construire 0772952500007 ; 43 Bis Rue Grande ; parcelle D 1211 ; 2 logements, 55,14 m² ; autorisé
- 03/09/2025 ; permis de démolir 0772952500003 ; 19 Rue du Parc ; parcelle d 89 ; autorisé
- 13/08/2025 ; permis d'aménager 0772952500002 ; 12 ter RUE GRANDE ; parcelles D 1291, D 1292 ; autorisé
- 04/08/2025 ; déclaration préalable 0772952500030 ; 10 Rue de la Boucle ; parcelle D 1456 ; 1 logement, 10 m² ; terrain 1 674 m² ; terminé
- 07/07/2025 ; permis d'aménager 0772952500001 ; Chemin de la Porte des Champs ; parcelles D 1130, D 1241, D 1385 ; commencé ; GEOTERRE
- 25/06/2025 ; déclaration préalable 0772952500024 ; 9 Rue de la Boucle ; parcelle D 1313 ; 1 logement, 13 m² ; terrain 666 m² ; autorisé
- 19/05/2025 ; déclaration préalable 0772952500023 ; 3 Bis Rue des Eglantiers ; parcelle B 1834 ; 1 logement, 12 m² ; terrain 1 017 m² ; autorisé
- 07/05/2025 ; déclaration préalable 0772952500014 ; parcelle ZD 297 ; 1 logement, 38 m² ; terrain 500 m² ; terminé
- 30/04/2025 ; permis de démolir 0772952500002 ; 2 Rue des Buttes ; parcelle zk 116 ; autorisé
- 07/08/2024 ; permis de construire 0772952400005 ; 8 Rue des Galernes ; parcelle B 2041 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 496 m² ; autorisé
- 23/05/2024 ; permis de construire 0772952400001 ; 7 Impasse du Pleu ; parcelle D 1642 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 382 m² ; autorisé
- 18/12/2023 ; déclaration préalable 0772952300046 ; Voie Communale N 7 ; parcelle ZD 47 ; 17 m² ; terrain 9 640 m² ; autorisé ; NW JOULES
- 17/06/2023 ; permis d'aménager 0772952300002 ; 2 Rue des Galernes ; parcelles B 1946, B 1948, B 1951 ; terrain 2 592 m² ; autorisé
- 22/02/2023 ; permis d'aménager 0772952300001 ; 8 Rue des Galernes ; parcelles B 2040, B 2041 ; terrain 1 032 m² ; autorisé
- 09/02/2023 ; permis de construire 0772952200012 ; 13bis Rue  des Eglantiers ; parcelle B 2027 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 751 m² ; commencé
- 31/10/2022 ; permis de construire 0772952200007 ; 15 Impas des Demi-Lunes ; parcelle ZD 442 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 819 m² ; commencé
- 17/10/2022 ; permis de construire 0772952200009 ; 17 Rue du Parc ; parcelle D 86 ; 2 logements, 280 m² ; terrain 1 700 m² ; autorisé
- 08/06/2022 ; permis de construire 0772952200003 ; Impas du Pleu ; parcelle D 1643 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 387 m² ; commencé
- 18/05/2022 ; permis de construire 0772952200004 ; 2 Rue de l'Ecole ; parcelle D 324 ; 51 m² ; terrain 588 m² ; commencé ; COMMUNE MOISENAY
- 20/01/2022 ; permis de construire 0772952100010 ; 6 Rue du Moulin ; parcelle D 1634 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 501 m² ; commencé
- 09/08/2021 ; permis de construire 0772952100003 ; 1a Chemi de la Porte des Champs ; parcelle D 1617 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 539 m² ; autorisé
- 09/08/2021 ; permis de construire 0772952100004 ; 8bis Rue de la Boucle ; parcelle D 2 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 416 m² ; commencé
- 08/07/2021 ; permis de construire 0772952100002 ; Chemi des Glaises ; parcelles D 1329, D 1610, D 1527 ; 1 logement, 166 m² ; terrain 843 m² ; autorisé
- 25/02/2021 ; permis de construire 0772952000010 ; 9 Impas de la Grange ; parcelle D 1599 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 341 m² ; commencé
- 10/02/2021 ; permis de construire 0772952000012 ; 8 Rue de la Boucle ; parcelle D 1619 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 402 m² ; commencé
- 26/10/2020 ; permis de construire 0772952000005 ; 13b Rue de Blandy ; parcelle B 2015 ; 1 logement, 191 m² ; terrain 1 359 m² ; autorisé
- 23/10/2020 ; permis de construire 0772952000009 ; 215 ; parcelle ZA 15 ; 247 m² ; autorisé ; HOTELS SERVICES INTERNATIONAL
- 25/09/2020 ; permis de construire 0772952000007 ; 2 Rue des Buttes ; parcelle ZK 116 ; 1 logement ; terrain 2 295 m² ; commencé
- 04/06/2020 ; permis de construire 0772952000002 ; 13c Rue de Blandy ; parcelle B 2009 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 627 m² ; commencé
- 17/04/2020 ; permis de construire 0772952000001 ; 13a Rue de Blandy ; parcelle B 2014 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 596 m² ; terminé
- 03/03/2020 ; permis de construire 0772951900008 ; 18b Rue des Eglantiers ; parcelle B 63 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 857 m² ; autorisé
- 15/02/2020 ; permis de construire 0772951900007 ; 9bis Rue de Melun ; parcelle D 115 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 238 m² ; terminé
- 13/09/2019 ; permis de construire 0772951900005 ; Impas de la Grange ; parcelle D 1599 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 341 m² ; autorisé ; GOLD INVESTISSEMENT
- 12/07/2019 ; permis de construire 0772951900004 ; Impas de la Grange ; parcelle D 1597 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 403 m² ; commencé
- 01/04/2019 ; permis de construire 0772951900002 ; 3 Rue de la Fontaine Minard ; parcelle B 2005 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 1 047 m² ; commencé
- 11/03/2019 ; permis de construire 0772951900001 ; Rue des Eglantiers ; parcelle B 64 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 671 m² ; commencé
- 26/01/2019 ; permis de construire 0772951800009 ; 3 Rue de la Fontaine Minard ; parcelle B 1823 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 440 m² ; commencé
- 18/12/2018 ; permis de construire 0772951800008 ; 3 Rue de la Fontaine Minard ; parcelle B 2002 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 1 044 m² ; commencé
- 25/10/2018 ; permis de construire 0772951800005 ; 8b Rue du Jubilé ; parcelle D 1590 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 1 141 m² ; commencé
- 25/10/2018 ; permis de construire 0772951800007 ; 3 Rue de la Fontaine Minard ; parcelle B 555 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 440 m² ; commencé
- 29/03/2018 ; permis de construire 0772951800001 ; Rue du Jubilé ; parcelle D 1586 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 686 m² ; autorisé
- 18/01/2018 ; permis de construire 0772951700006 ; 11ter Rue de Blandy ; parcelle B 1985 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 978 m² ; autorisé
- 26/10/2017 ; permis de construire 0772951700005 ; Rd 126 ; parcelle B 1940 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 600 m² ; autorisé
- 13/10/2017 ; permis de construire 0772951700004 ; Impas du Cuche ; parcelle B 1931 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 628 m² ; autorisé
- 07/09/2017 ; permis de construire 0772951700003 ; 11bis Rue de Blandy ; parcelle B 680 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 680 m² ; commencé
- 04/07/2016 ; permis de construire 0772951600001 ; Rue du Centre ; parcelle B 1883 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 410 m² ; autorisé
- 20/11/2015 ; permis de construire 0772951500005 ; 126 Route de Courtry ; parcelle C 6 ; 124 m² ; terrain 10 050 m² ; autorisé ; SOCIETE ANONYME D'HABITATION A LOYER MODRE TROIS MOULINS HABITAT
- 10/09/2015 ; permis de construire 0772951500007 ; 29 Rue du Centre ; parcelle B 505 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 423 m² ; annulé
- 28/08/2015 ; permis de construire 0772951500006 ; 2 Rue des Galernes ; parcelle B 1922 ; 1 logement, 140 m² ; commencé
- 21/08/2014 ; permis de construire 0772951400003 ; 1 Imp les Grands Jardins ; parcelles B 1979, B 1975, B 1974 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 477 m² ; autorisé
- 09/08/2014 ; permis d'aménager 0772951400002 ; 11 Rue de Blandy ; parcelles B 1259, B 1256, B 639 ; autorisé
- 11/07/2014 ; permis d'aménager 0772951400001 ; 27 Rue du Centre ; parcelles B 1713, B 1712, B 1711 ; autorisé
- 13/05/2014 ; permis de construire 0772951400002 ; Rue du Centre ; parcelles B 500P, B 1711, B 1712 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 413 m² ; autorisé
- 14/02/2014 ; permis d'aménager 0772951300002 ; Rte de Courtry ; parcelle ZE 5 ; autorisé
- 20/09/2013 ; permis d'aménager 0772951300001 ; 47 Rue Grande ; parcelles D 126p, D 1324 ; autorisé
- 29/04/2013 ; permis de construire 0772951200006 ; 2 Bis Rue de la Boucle ; parcelles D 1442, D 1445 ; 2 logements, 30 m² ; terrain 602 m² ; commencé
- 11/04/2013 ; permis de construire 0772951200011 ; 7 Rue du Mont-Rue du Parc ; parcelles D 157, D 156 ; 1 logement, 79 m² ; terrain 1 388 m² ; commencé
- 15/01/2013 ; permis de construire 0772951200008 ; 21 Rue des Eglantiers ; parcelles BN 1938, BN 1933, BN 1937 ; 1 logement, 202 m² ; terrain 1 046 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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