# Permis de construire de Moissac-Bellevue (Var) : 24 autorisations

De 2013 à 2023 : 17 de logement, 7 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 5 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 25/08/2023 ; permis de construire 08307823A0002 ; La Colle ; parcelle A 2 ; 67 m² ; commencé
- 18/01/2023 ; permis de construire 08307822A0003 ; 893 Route de Baudinard ; parcelles B 15, B 12, B 13 ; 1 126 m² ; autorisé ; BASTIDE DU CALADOU
- 10/12/2022 ; permis de construire 08307822A0002 ; 1 Rue du Parc ; parcelle B 642 ; 1 logement, 206 m² ; autorisé
- 19/11/2022 ; permis de construire 08307822A0001 ; 15 le Cours ; parcelles B 391, B 392 ; 51 m² ; terminé ; COMMUNE DE MOISSAC BELLEVUE
- 17/01/2022 ; permis de construire 08307821A0006 ; Les Cloouveous ; parcelle B 999 ; 1 logement, 154 m² ; terminé
- 16/09/2020 ; permis de construire 08307820A0002 ; Chem des Cloouveous ; parcelle B 999 ; 1 logement, 163 m² ; terrain 11 381 m² ; annulé
- 06/05/2020 ; permis de construire 08307820A0001 ; Chem saint-Martin ; parcelle OC 519 ; 543 m² ; terrain 2 884 m² ; autorisé
- 03/12/2018 ; permis de construire 08307818A0006 ; La Colle du Plan Deffends ; parcelles A 186, A 188, A 190 ; 480 m² ; terrain 938 310 m² ; autorisé ; URBA 189
- 15/03/2018 ; permis de construire 08307818A0001 ; Rue Haute ; parcelle B 370 ; 1 logement, 55 m² ; terrain 67 m² ; commencé ; LA GRANGE DU CAMPANILE
- 17/11/2017 ; permis de construire 08307817A0010 ; 109 Chem de la Croix Vieille ; parcelles B 990, B 991, B 994 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 2 000 m² ; commencé
- 17/11/2017 ; permis de construire 08307817A0008 ; Rd 9 ; parcelles B 45, B 46, B 47 ; 33 m² ; autorisé
- 07/11/2017 ; permis de construire 08307817A0007 ; Chem de la Croix Vieille ; parcelle C 643 ; 1 logement, 74 m² ; terrain 2 000 m² ; commencé
- 15/06/2017 ; permis de construire 08307817A0006 ; Chem la Chapelle ; parcelle B 882 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 2 016 m² ; autorisé
- 15/02/2017 ; permis de construire 08307816A0017 ; Le Defends ; parcelle B 883 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 2 016 m² ; commencé
- 05/12/2016 ; permis de construire 08307816A0015 ; Chem de Verignon ; parcelle A 49 ; 1 logement, 151 m² ; terrain 5 426 m² ; autorisé
- 22/11/2016 ; permis de construire 08307816A0010 ; Quartier le Plan Deffends ; parcelle B 820 ; 1 logement, 164 m² ; terrain 2 702 m² ; annulé
- 10/06/2016 ; permis de construire 08307816A0002 ; Blaquets Hauts ; parcelle B 915 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 2 017 m² ; commencé
- 09/05/2016 ; permis de construire 08307816A0005 ; Chem des Blaquets Hauts ; parcelle B 998 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 2 747 m² ; terminé
- 02/06/2015 ; permis de construire 08307815A0002 ; Chem des Blaquets ; parcelles B 89P, B 841 ; 1 logement, 185 m² ; terrain 2 000 m² ; autorisé ; SCI FAIR
- 17/03/2015 ; permis de construire 08307815A0001 ; Rue Gineste Lot N  5 ; parcelle B 699 ; 1 logement, 200 m² ; terrain 2 024 m² ; autorisé
- 20/12/2013 ; permis de construire 08307813A0005 ; Le Plan Deffends ; parcelle B 845 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 7 013 m² ; commencé
- 02/10/2013 ; permis de construire 08307813A0002 ; Le Plan Defend ; parcelle B 822 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 2 811 m² ; terminé
- 20/09/2013 ; permis de construire 08307813A0003 ; Chem Departemental 30 ; parcelle C 622 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 2 114 m² ; terminé
- 13/08/2013 ; permis de construire 08307813A0001 ; Chem des Blaquets ; parcelles B 161, B 160, B 159 ; 135 m² ; terrain 4 020 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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