# Permis de construire de Molain (Jura) : 5 autorisations

De 2014 à 2025 : 1 de logement, 4 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 1 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 07/07/2025 ; permis de construire 03933625J0001 ; Route D Arbois ; parcelle A 19 ; 445 m² ; terrain 132 635 m² ; autorisé ; GROTTES DES MOIDONS
- 17/01/2020 ; permis de construire 03933619J0001 ; 11 Imp du Montacot ; parcelles ZH 163, ZH 162 ; 540 m² ; terrain 34 745 m² ; commencé ; EARL DE L'AVENIR - BERGIER
- 28/06/2017 ; permis de construire 03933617J0003 ; 1 Imp des Champs Trepaux ; parcelle ZA 35 ; 60 m² ; terrain 38 350 m² ; commencé ; GAEC DE L AURORE
- 01/08/2014 ; permis de construire 03933614D0002 ; Imp Montacot ; parcelles ZH 163, ZH 162 ; 573 m² ; terrain 34 770 m² ; autorisé ; EARL DE L'AVENIR - BERGIER
- 21/05/2014 ; permis de construire 03933614D0001 ; Imp du Montacot ; parcelle ZH 170 ; 1 logement, 151 m² ; terrain 16 666 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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La commune : https://aucadastre.fr/molain-39336.md
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