# Permis de construire de Moloy (Côte-d'Or) : 16 autorisations

De 2013 à 2025 : 7 de logement, 7 de locaux, 2 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 8 autorisations et 4 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 12/09/2025 ; permis de construire 02142125E0003 ; Grande Rue- Lot A ; parcelle AB 189P ; 1 logement, 109 m² ; terrain 1 000 m² ; autorisé
- 09/10/2024 ; permis d'aménager 02142124E0001 ; 6 Rue du Fourneau des Champs ; parcelle AB 201 ; 38 m² ; autorisé
- 09/10/2024 ; permis d'aménager 02142124E0001 ; 6 Rue du Fourneau des Champs ; parcelle AB 201 ; autorisé
- 09/01/2024 ; permis d'aménager 02142123E0001 ; Grande Rue ; parcelle AB 18 ; autorisé
- 11/08/2023 ; permis de construire 02142123E0002 ; 4 Rue Rue de la Commune ; parcelle AB 116 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 1 100 m² ; autorisé
- 29/03/2023 ; permis de construire 02142123E0001 ; 5 Rue du Chateau ; parcelle AC 73 ; 1 logement ; terrain 1 954 m² ; commencé
- 23/02/2023 ; permis de construire 02142122E0005 ; 5 Rue du Chateau ; parcelle AC 73 ; 1 logement ; terrain 1 954 m² ; annulé
- 08/02/2023 ; permis de construire 02142122E0003 ; 12 Rue de Labergement ; parcelles AB 4, AB 6 ; 40 m² ; autorisé ; ATELIER CHARME ET CONCEPT
- 21/10/2021 ; permis de construire 02142121E0001 ; Grande Rue ; parcelle AB 189P ; 1 logement, 119 m² ; commencé
- 11/12/2020 ; permis de construire 02142120E0003 ; Grande Rue ; parcelle AB 187 ; 120 m² ; terrain 600 m² ; terminé ; CC DES VALLEES DE LA TILLE ET DE L'IGNON
- 29/04/2020 ; permis de construire 02142120E0001 ; Rue du Fourneau des Champs ; parcelle AB 11 ; 1 logement, 112 m² ; commencé
- 20/03/2019 ; permis de construire 02142119E0001 ; Chemin de la Louchere ; parcelle ZA 37 ; 1 logement, 170 m² ; terrain 2 070 m² ; terminé
- 07/03/2018 ; permis de construire 02142117E0002 ; Rue de L Abreuvoir ; parcelle AB 72 ; 295 m² ; terrain 2 288 m² ; autorisé
- 07/03/2017 ; permis de construire 02142117E0001 ; Labergement ; parcelle AA 23 ; 2 052 m² ; terrain 102 571 m² ; annulé ; DE LABERGEMENT
- 03/04/2015 ; permis de construire 02142115E0001 ; Rue de Labergement ; parcelle AB 9 ; 151 m² ; terrain 5 919 m² ; commencé
- 17/05/2013 ; permis de construire 02142113E0001 ; 1 Rue de Morte Fontaine ; parcelles AA 22, AA 23 ; 2 087 m² ; terrain 124 130 m² ; terminé ; GAEC COLSON

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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