# Permis de construire de Moncey (Doubs) : 27 autorisations

De 2013 à 2026 : 22 de logement, 3 de locaux, 2 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 7 autorisations et 5 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 01/05/2026 ; permis de construire 0253822600001 ; 7 Rue Charles de Gaulle ; parcelles AB 153, ZB 132 ; 119 m² ; terrain 1 343 m² ; autorisé
- 26/06/2025 ; permis de construire 02538225C0004 ; 18 Rue Champs de la Paule ; parcelles ZB 237, ZB 243 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 784 m² ; autorisé
- 12/03/2025 ; permis de construire 02538224C0006 ; 1 B Rue Champ la Paule ; parcelle ZB 235 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 708 m² ; commencé
- 16/07/2024 ; permis de construire 02538224C0002 ; 11 Rue Charles de Gaulle ; parcelle ZB 244 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 827 m² ; autorisé
- 30/11/2023 ; permis de construire 02538223C0004 ; 1 A Rue de Champ de la Paule ; parcelle ZB 242 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 828 m² ; commencé
- 04/07/2023 ; permis de construire 02538223C0002 ; 1 Rue Eugene Pochard ; parcelle ZD 147 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 1 369 m² ; commencé
- 27/01/2023 ; permis d'aménager 02538222C0001 ; autorisé ; COMMUNE DE MONCEY
- 20/07/2017 ; permis de construire 02538217C0003 ; Rue de L Hume ; parcelle AC 170 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 832 m² ; terminé
- 24/06/2017 ; permis de construire 02538217C0005 ; Chemin du Champ de la Paul ; parcelle ZB 225 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 561 m² ; commencé
- 21/06/2017 ; permis de construire 02538217C0004 ; Chemin des Gravolles ; parcelle ZB 217 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 1 029 m² ; terminé
- 04/05/2017 ; permis de construire 02538217C0002 ; Rue Champs la Paule ; parcelle ZB 189 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 666 m² ; commencé
- 24/04/2017 ; permis de construire 02538217C0001 ; 12 Rue Auguste Grange ; parcelle AC 188 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 1 268 m² ; commencé
- 20/01/2017 ; déclaration préalable 02538216C0013 ; 17 Rue Marechal Moncey ; parcelle AB 59 ; 1 logement ; autorisé ; COMMUNE DE MONCEY
- 28/09/2015 ; permis de construire 02538215C0003 ; Rue Rue des Trois Marcel ; parcelle ZB 194 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 878 m² ; terminé
- 24/06/2015 ; permis de construire 02538215C0001 ; Rue des Trois Marcel ; parcelle ZB 194 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 1 760 m² ; terminé
- 06/08/2014 ; permis de construire 02538214C0002 ; 1 Pl de la Gare ; parcelles AC 62, AC 24 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 2 297 m² ; commencé ; SCI DES VOYAGEURS
- 11/04/2014 ; permis de construire 02538214C0001 ; Lot aux Gravolles ; parcelle ZB 219 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 1 101 m² ; terminé
- 16/01/2014 ; permis de construire 02538213C0008 ; Rue des Trois Marcel ; parcelle ZA 49 ; 1 logement, 184 m² ; terrain 1 500 m² ; terminé
- 15/01/2014 ; permis de construire 02538213C0007 ; 1 logement, 112 m² ; terminé
- 03/09/2013 ; permis de construire 02538213C0006 ; Chem Vc1 Moncey A Aulx-les-Crom ; parcelle ZA 51 ; 1 470 m² ; terrain 14 673 m² ; terminé
- 25/08/2013 ; permis de construire 02538213C0005 ; Chem du Roussot ; parcelle AC 154 ; 1 logement, 69 m² ; terrain 868 m² ; commencé
- 28/06/2013 ; permis de construire 02538213C0003 ; 38 Rue de la Clairiere ; parcelle ZB 203 ; 59 m² ; terrain 892 m² ; terminé ; COMMUNE DE MONCEY
- 01/04/2013 ; permis de construire 02538212C0015 ; Lot Clos Champs la Paule ; parcelle ZB 208 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 779 m² ; commencé
- 28/02/2013 ; permis de construire 02538212C0014 ; 14b Rue Charles de Gaulle ; parcelle AB 34 ; 1 logement, 157 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé
- 21/02/2013 ; permis de construire 02538212C0013 ; Chem de la Paule ; parcelle ZB 185 ; 1 logement, 203 m² ; terrain 2 060 m² ; autorisé
- 20/02/2013 ; permis de construire 02538212C0012 ; Lot Clos Champs de la Paule ; parcelle ZD 148 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 762 m² ; terminé
- 03/01/2013 ; permis d'aménager 02538212C0001 ; Rue Charles de Gaulle ; parcelle ZB 192 ; terminé

Les limites de Sitadel : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel et plateforme nationale des repères de crues (ministère de la Transition écologique), fichiers des personnes morales (DGFiP), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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