# Permis de construire de Moncley (Doubs) : 24 autorisations

De 2013 à 2025 : 14 de logement, 4 de locaux, 5 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 8 autorisations et 6 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 24/10/2025 ; permis de construire 0253832500003 ; 9 Rue de la Sabliere ; parcelle OA 426 ; 1 logement, 35 m² ; terrain 1 178 m² ; commencé
- 14/02/2025 ; permis d'aménager 02538324C0002 ; 18 Rue du Petit Paris ; parcelle C 405 ; terrain 2 842 m² ; autorisé
- 25/04/2023 ; permis de construire 02538323C0002 ; 1 logement, 134 m² ; terminé
- 27/12/2022 ; permis de construire 02538322C0003 ; 2 Ruelle Simon ; parcelle D 445 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 767 m² ; commencé
- 21/12/2022 ; déclaration préalable 02538322C0004 ; A la Besace ; parcelle B 417 ; 9 m² ; terrain 2 501 m² ; autorisé ; T D F
- 22/03/2022 ; permis de construire 02538321C0006 ; 3ter Chemins des Grandes Vignes ; parcelle A 500 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 1 325 m² ; autorisé
- 11/03/2022 ; permis de construire 02538321C0005 ; 3 Bis Chemin des Vignes ; parcelle A 498 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 1 095 m² ; annulé
- 19/02/2022 ; permis de construire 02538321C0004 ; 3 Chemin des Gandes Vignes ; parcelle A 499 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé
- 21/12/2021 ; permis de construire 02538321C0003 ; 2 Rue de la Savoie ; parcelle D 501 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 1 237 m² ; terminé ; 2LMD
- 17/09/2021 ; permis d'aménager 02538321C0001 ; 3 Chemin des Grandes Vignes ; parcelle A 427 ; terrain 3 489 m² ; terminé
- 05/06/2020 ; permis de démolir 02538320C0001 ; 1 la Sabliere ; parcelles A 417, A 419 ; terrain 1 310 m² ; autorisé
- 24/04/2020 ; permis d'aménager 02538320C0001 ; Rue de la Charriere ; parcelles D 508, D 509, D 510 ; terrain 1 397 m² ; autorisé
- 04/02/2020 ; permis de construire 02538319C0004 ; 2 Ruelle Simon ; parcelle D 445 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 767 m² ; autorisé
- 27/09/2019 ; permis de construire 02538319C0003 ; Rue de Savoie ; parcelle D 501 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 1 237 m² ; annulé
- 24/09/2019 ; permis de construire 02538319C0001 ; 19 Rue du Petit Paris ; parcelles C 101, C 99, C 100 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 2 690 m² ; commencé
- 23/09/2019 ; permis de construire 02538319C0002 ; Rue de Savoie ; parcelle D 502 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 1 134 m² ; annulé
- 23/07/2019 ; permis d'aménager 02538319C0001 ; Rue du Petit Paris ; parcelles C 98, C 99, C 100 ; terrain 3 802 m² ; terminé
- 28/09/2018 ; permis d'aménager 02538318C0001 ; Impasse de Savoie ; parcelles D 413, D 180, D 104 ; terrain 4 085 m² ; terminé
- 02/10/2017 ; permis de construire 02538317C0002 ; 1bis Rue du Moulin ; parcelles D 240, D 243 ; 1 logement ; terrain 3 163 m² ; commencé
- 16/09/2017 ; déclaration préalable 02538317C0004 ; Rue du Moulin ; parcelle D 425 ; 3 m² ; terrain 580 m² ; autorisé
- 11/10/2016 ; permis de construire 02538316C0002 ; Chem des Pousserottes ; parcelles B 330, B 365, B 407 ; 1 logement, 181 m² ; autorisé
- 24/06/2016 ; déclaration préalable 02538316C0003 ; Chemin des Pousserottes ; parcelle B 333 ; 8 m² ; terrain 1 271 m² ; autorisé ; ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE
- 24/03/2014 ; permis de construire 02538313C0003 ; Rd 14 ; parcelle AN 462 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 1 101 m² ; terminé
- 21/06/2013 ; permis de construire 02538313C0001 ; Chem des Pousserottes ; parcelles B 105, B 106, B 333 ; 1 108 m² ; terrain 6 128 m² ; autorisé ; ARBAUD CHRISTIAN

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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