# Permis de construire de Monès (Haute-Garonne) : 8 autorisations

De 2013 à 2024 : 4 de logement, 4 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 2 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 23/08/2024 ; permis de construire 03135324G0002 ; Route de Laymont ; parcelle 0A 380 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 8 797 m² ; autorisé
- 28/08/2023 ; permis de construire 03135323G0001 ; Le Plan ; parcelles 0A 399, 0A 399, 0A 400 ; 1 logement, 189 m² ; terrain 8 269 m² ; terminé
- 29/06/2020 ; permis de construire 03135320G0001 ; 1000 Chemin de la Riviere ; parcelles A 144, A 145, A 372 ; 38 m² ; terrain 6 650 m² ; autorisé
- 26/08/2019 ; permis de construire 03135319G0001 ; Hameau de Ressegayre ; parcelles A 264, A 266 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 784 m² ; terminé
- 26/08/2019 ; permis de construire 03135319G0001 ; Hameau de Ressegayre ; parcelles A 264, A 266 ; 149 m² ; terrain 784 m² ; terminé
- 01/07/2019 ; déclaration préalable 03135319G0002 ; 1120 Route de Laymont ; parcelle A 335 ; 16 m² ; terrain 2 500 m² ; terminé
- 19/02/2018 ; permis de construire 03135317G0001 ; 480 Route Las Grignanes d' ; parcelle A 336 ; 27 m² ; terrain 2 509 m² ; autorisé
- 21/02/2013 ; permis de construire 03135312T0001 ; Chem Canto Millet ; parcelle A 375 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 3 687 m² ; terminé ; 4L

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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