# Permis de construire de Monéteau (Yonne) : 241 autorisations

De 2013 à 2026 : 94 de logement, 101 de locaux, 11 d'aménagement, 35 de démolition. Sur les cinq dernières années, 69 autorisations et 127 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 23/07/2026 ; permis de construire 08926323M0020 ; Rue des Isles ; parcelle AR 233 ; 24 m² ; terrain 24 210 m² ; autorisé ; TOTALENERGIES RENOUVELABLES FRANCE
- 06/07/2026 ; permis de construire 0892632600010 ; 5c Impasse saint Père ; parcelle AH 709 ; 1 logement, 65 m² ; terrain 1 436 m² ; autorisé
- 24/06/2026 ; permis de construire 0892632600011 ; Rue de Gurgy ; parcelles AB 310, AB 313 ; 1 logement, 115,78 m² ; terrain 1 443 m² ; autorisé
- 21/05/2026 ; permis de démolir 0892632600003 ; 15 Rue saint Laurent ; parcelle BI 76 ; terrain 2 205 m² ; autorisé
- 20/04/2026 ; permis de démolir 0892632600002 ; 28 Rue du Chateau ; parcelle AW 423 ; terrain 2 100 m² ; autorisé
- 13/03/2026 ; permis de démolir 0892632600001 ; La Grande Soure ; parcelle BE 284 ; autorisé ; APRR
- 12/03/2026 ; permis de construire 0892632600002 ; 24 Rue de Gurgy ; parcelle AB 152 ; 1 logement, 146,19 m² ; terrain 6 141 m² ; autorisé
- 06/01/2026 ; permis de construire 0892632500027 ; Route National77 ; parcelle AP 171 ; 11 logements, 840 m² ; terrain 1 034 m² ; autorisé
- 05/11/2025 ; permis de construire 0892632500025 ; 1 Rue de la Commanderie ; parcelles AD 573, AD 574, AD 575 ; terrain 7 987 m² ; commencé ; COMMUNE DE MONETEAU
- 14/10/2025 ; permis d'aménager 0892632500001 ; Rue de Gurgy ; parcelle AB 152 ; terrain 6 141 m² ; terminé
- 10/10/2025 ; permis de construire 0892632500022 ; 5 Avenue du Luxembourg ; parcelle BC 257 ; 20 m² ; terrain 5 080 m² ; autorisé ; O'TERRE
- 22/09/2025 ; permis de construire 0892632500024 ; 5bis Impasse saint Pere ; parcelle AH 680 ; 1 logement, 49 m² ; terrain 3 202 m² ; autorisé
- 17/09/2025 ; permis de construire 08926325M0020 ; 4 Rue de L Yonne ; parcelles AD 428, AD 92 ; 38 m² ; terrain 1 604 m² ; autorisé ; TRINH KHANH LINH
- 10/09/2025 ; permis de démolir 0892632500001 ; 1 Rue de l'Abreuvoir ; parcelle AB 126 ; terrain 855 m² ; autorisé
- 16/07/2025 ; permis de construire 08926325M0019 ; Rue Colette ; parcelles AH 566, AH 568, AH 565 ; 2 logements, 146 m² ; terrain 1 088 m² ; autorisé ; SICILIA
- 12/06/2025 ; permis de construire 08926325M0015 ; Rue Colette ; parcelles AH 565, AH 568, AH 566 ; 169 m² ; terrain 1 088 m² ; autorisé ; SCI TONY GC IMMOBILIER
- 08/04/2025 ; permis de construire 08926325M0008 ; 0002 Rue de Bruxelles ; parcelle BD 460 ; 188 m² ; terrain 2 630 m² ; autorisé ; E-TOTEM HPC STATIONS
- 11/02/2025 ; permis de construire 08926324M0025 ; Avenue du Luxembourg ; parcelles BE 322, BE 303, BE 300 ; 174 m² ; terrain 7 579 m² ; autorisé ; DISTRY ASSET 1
- 27/01/2025 ; permis de construire 08926324M0024 ; 2 Avenue de l'Europe ; parcelles BD 499, BD 497 ; 51 m² ; terrain 13 576 m² ; terminé ; SAS BOWLING DE L'AUXERROIS
- 27/01/2025 ; permis de construire 08926324M0027 ; 16 Rue de Rome ; parcelle BD 378 ; 302 m² ; terrain 5 633 m² ; commencé ; GEBAT IMMO
- 27/01/2025 ; permis d'aménager 08926324M0002 ; Rue de Chemilly ; parcelles AB 123, AB 241, AB 237 ; terrain 8 933 m² ; terminé
- 27/01/2025 ; permis d'aménager 08926324M0001 ; Rue de Chemilly ; parcelles AB 237, AB 126, AB 123 ; terrain 8 933 m² ; terminé
- 20/01/2025 ; permis de construire 08926324M0022 ; 6 Rue de Rome ; parcelle BD 415 ; 603 m² ; terrain 2 108 m² ; autorisé ; SCI MARINE
- 13/01/2025 ; permis de construire 08926324M0021 ; La Seiglee ; parcelles AH 76, AH 693, AH 692 ; 16 logements, 1 106 m² ; terrain 4 364 m² ; commencé ; OFFICE AUXERROIS DE L'HABITAT - OPH DE LA COMMUNAUTE DE L'AUXERROIS
- 24/10/2024 ; permis de construire 08926324M0023 ; Route des Conches ; parcelles AX 83, AX 180, AX 179 ; 610 m² ; terrain 31 429 m² ; autorisé ; CA DE L'AUXERROIS
- 11/10/2024 ; déclaration préalable 08926324M0076 ; Avenue du Luxembourg ; parcelles BE 273, BE 267, BE 269 ; 9 m² ; terrain 7 579 m² ; autorisé ; DISTRY ASSET 1
- 18/09/2024 ; permis de construire 08926324M0018 ; Rue d'Amsterdam ; parcelle AW 342 ; 209 m² ; terrain 2 525 m² ; commencé ; DMP
- 12/09/2024 ; permis de construire 08926324M0006 ; 49 Route d'Auxerre ; parcelles AM 349, AN 274, AM 247 ; 100 m² ; terrain 107 379 m² ; terminé ; YOPLAIT FRANCE
- 29/07/2024 ; permis de construire 08926323M0031 ; Allee de l'Ermitage ; parcelle AC 498 ; 40 logements, 2 812 m² ; terrain 14 503 m² ; autorisé ; EUROPEAN HOMES 98
- 25/07/2024 ; permis de construire 08926324M0008 ; 10 Rue saint-Exupery ; parcelle AR 301 ; 59 m² ; terrain 12 634 m² ; autorisé ; METRO FRANCE
- 02/05/2024 ; permis de construire 08926324M0002 ; 3 Rue St Exupery ; parcelle AR 286 ; 61 m² ; terrain 3 797 m² ; terminé ; GRTGAZ
- 02/05/2024 ; permis de démolir 08926324M0002 ; Chemin de Halage ; parcelle AB 14 ; terrain 22 m² ; autorisé ; VOIES NAVIGABLES DE FRANCE
- 03/04/2024 ; permis de construire 08926323M0029 ; 0003 Avenue de l'Europe ; parcelles BD 533, BD 544 ; 2 307 m² ; terrain 4 830 m² ; autorisé ; IMMOB YVERNEAU
- 22/03/2024 ; permis de démolir 08926324M0001 ; 22 Rue Fernand Py ; parcelle AW 279 ; terrain 2 238 m² ; autorisé
- 18/03/2024 ; permis de construire 08926323M0030 ; 11 Rue de Madrid ; parcelle BD 505 ; 375 m² ; terrain 8 649 m² ; autorisé ; ETS J VIRLY S A
- 13/02/2024 ; permis de construire 08926323M0022 ; 1 Rue de Londres ; parcelles BD 513, BD 509 ; 177 m² ; terrain 2 000 m² ; autorisé
- 11/01/2024 ; permis de construire 08926323M0026 ; Impasse des Cerisiers ; parcelle AI 144 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 1 318 m² ; terminé
- 17/11/2023 ; permis de construire 08926323M0024 ; Rue du Chateau ; parcelle AW 424 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 2 034 m² ; terminé
- 30/10/2023 ; déclaration préalable 08926323M0078 ; 0014 Rue de Londres ; parcelles BD 484, BD 527 ; terrain 11 074 m² ; autorisé ; BATI FINANCE IMMOBILIER 2
- 04/10/2023 ; permis de construire 08926323M0021 ; 25 Rue de Saule ; parcelle AH 678 ; 1 logement, 161 m² ; terrain 1 021 m² ; terminé
- 30/09/2023 ; permis de démolir 08926323M0002 ; La Grande Souree Hameau ; parcelle BE 284 ; terrain 56 696 m² ; autorisé ; APRR
- 14/08/2023 ; permis de construire 08926323M0018 ; 33 Rue de Sommeville ; parcelles AY 540, AY 548 ; 1 logement, 154 m² ; autorisé
- 26/07/2023 ; permis de construire 08926323M0012 ; 19 Rue de Gurgy ; parcelle AB 245 ; 2 logements, 208 m² ; terrain 2 054 m² ; autorisé
- 19/07/2023 ; déclaration préalable 08926323M0060 ; 14 Rue de Londres ; parcelles BD 484, BD 527 ; terrain 11 074 m² ; autorisé ; BATI FINANCE IMMOBILIER 2
- 28/06/2023 ; permis de construire 08926322M0022 ; Rue de la Fete Dieu ; parcelle AZ 78 ; 40 logements, 2 354 m² ; terrain 9 823 m² ; commencé ; EUROPEAN HOMES 319
- 05/06/2023 ; permis de construire 08926323M0006 ; 20 Rue des Isles ; parcelles AR 155, AR 156, AR 255 ; 1 781 m² ; terrain 26 804 m² ; commencé ; MM PACKAGING FRANCE
- 05/06/2023 ; permis de démolir 08926323M0001 ; 15 Rn77 ; parcelle AP 155 ; terrain 24 201 m² ; autorisé
- 25/05/2023 ; permis de construire 08926323M0003 ; N6 Route de Paris ; parcelle AV 144 ; 11 m² ; terrain 6 548 m² ; terminé ; TOTALENERGIES MARKETING FRANCE
- 26/04/2023 ; permis de construire 08926322M0020 ; Communale N_4 de Villeneuv ; parcelle ZA 32 ; 124 m² ; terrain 52 630 m² ; terminé ; CLINEA
- 26/04/2023 ; permis de construire 08926323M0008 ; 4 Rue d'Amsterdam ; parcelle AW 363 ; 388 m² ; terrain 1 436 m² ; terminé ; SCI ALS DES MACHERINS
- 24/04/2023 ; permis de construire 08926323M0005 ; 21 Rue de L Ermitage ; parcelle AC 369 ; 1 logement, 146 m² ; autorisé
- 22/02/2023 ; permis de construire 08926322M0021 ; Rue du Chateau ; parcelle AW 246 ; 1 logement, 202 m² ; terrain 2 100 m² ; terminé
- 22/02/2023 ; permis de construire 08926323M0002 ; Impasse des Vergers ; parcelle AI 308 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 782 m² ; terminé
- 17/02/2023 ; déclaration préalable 08926323M0011 ; 3bis Rue du Courtis Robin ; parcelles AD 553, AD 556, AD 557 ; terrain 336 m² ; terminé ; SCI DES CHAMPS AUX PRETRES
- 08/12/2022 ; permis de démolir 08926322M0005 ; 26 Rue du Terrier Blanc ; parcelle AC 455 ; terrain 1 195 m² ; autorisé
- 27/10/2022 ; déclaration préalable 08926322M0054 ; La Grande Souree ; parcelles BE 296, BE 290, BE 291 ; 9 m² ; terrain 12 389 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 19/10/2022 ; permis de construire 08926322M0017 ; 1 Rue de la Commanderie ; parcelle AD 443 ; 36 m² ; terrain 8 194 m² ; terminé ; PHARMACIE DE L'ESPERANCE
- 05/10/2022 ; déclaration préalable 08926322M0040 ; Rue D Oslo ; parcelle AV 202 ; 24 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 04/10/2022 ; permis de construire 08926322M0018 ; 32 Rue saint Laurent ; parcelle BI 256 ; 1 logement, 164 m² ; terrain 903 m² ; autorisé
- 18/08/2022 ; permis de construire 08926322M0015 ; Rue de Gurgy ; parcelle AB 280 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 1 137 m² ; terminé
- 04/08/2022 ; permis d'aménager 08926322M0001 ; Avenue du Luxembourg ; parcelles BE 290, BE 291, BE 296 ; terrain 12 389 m² ; terminé ; CA DE L'AUXERROIS
- 29/06/2022 ; permis de démolir 08926322M0004 ; Chemin du Pissoir ; parcelle BC 138 ; terrain 1 130 m² ; autorisé
- 01/06/2022 ; permis de construire 08926322M0008 ; Rue Leboeuf ; parcelles AY 541, AY 549 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 504 m² ; autorisé
- 01/03/2022 ; permis de démolir 08926322M0003 ; 1 Rue des Chataigniers ; parcelle BH 143 ; terrain 1 303 m² ; autorisé
- 21/02/2022 ; permis de démolir 08926322M0002 ; Gare de Moneteau- Gurgy ; parcelle AC 493 ; terrain 10 279 m² ; autorisé ; SNCF GARES & CONNEXIONS
- 07/02/2022 ; permis de démolir 08926322M0001 ; 36 Avenue de saint Quentin ; parcelle AM 106 ; terrain 444 m² ; autorisé ; PARISOT ET ASSOCIES
- 31/01/2022 ; permis de construire 08926321M0021 ; Rue des Pres Hauts ; parcelle AY 546 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 586 m² ; autorisé
- 31/01/2022 ; permis de construire 08926321M0022 ; Rue Jules Leboeuf ; parcelle AY 545 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 588 m² ; autorisé ; SCI TERRES DE BOURGOGNE
- 02/01/2022 ; déclaration préalable 08926321M0098 ; 1 Rue Jean Mermoz ; parcelle AH 624 ; 8 m² ; terrain 15 238 m² ; autorisé ; T D F
- 22/10/2021 ; permis de construire 08926321M0017 ; 14 Rue de Londres ; parcelles BD 484, BD 527 ; terrain 11 074 m² ; autorisé ; BATI FINANCE IMMOBILIER 2
- 21/10/2021 ; permis de construire 08926321M0020 ; Rue Jules Leboeuf ; parcelle AY 544 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 602 m² ; terminé
- 22/08/2021 ; déclaration préalable 08926321M0068 ; 4 Rue Francois Brochet ; parcelle AY 416 ; 194 m² ; terrain 881 m² ; autorisé
- 09/08/2021 ; permis de construire 08926321M0016 ; Rue Jules Leboeuf ; parcelle AW 547 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 592 m² ; terminé
- 21/07/2021 ; permis de construire 08926321M0010 ; Avenue de Paris ; parcelles AV 150, AV 151, AV 183 ; 1 521 m² ; autorisé ; IMMALDI ET COMPAGNIE
- 12/07/2021 ; déclaration préalable 08926321M0064 ; 49 Route d'Auxerre ; parcelles AM 349, AN 274 ; 19 m² ; terrain 73 684 m² ; autorisé ; YOPLAIT FRANCE
- 03/06/2021 ; permis de construire 08926321M0012 ; 103 Route des Conches ; parcelle AS 423 ; 1 logement, 243 m² ; terrain 3 167 m² ; commencé
- 27/05/2021 ; permis de construire 08926321M0011 ; Rue de Chemilly ; parcelles AC 508, AC 502, AC 505 ; 130 m² ; terrain 1 376 m² ; commencé
- 20/05/2021 ; permis de construire 08926321M0009 ; 21 Rue de Seignelay ; parcelles AC 5003, AC 506 ; 1 logement ; terrain 387 m² ; commencé
- 07/05/2021 ; permis de construire 08926320M0023 ; 36 Chem de la Chapelle ; parcelle AK 39 ; terrain 1 763 m² ; autorisé ; JUKE BOX 89
- 14/04/2021 ; permis de démolir 08926321M0001 ; 7 Rue des Mariniers ; parcelle AD 36 ; terrain 434 m² ; autorisé
- 31/03/2021 ; permis de construire 08926321M0005 ; 1 Av du Luxembourg ; parcelles BE 323, BE 326, BE 328 ; 738 m² ; terrain 17 963 m² ; terminé ; GEBAT CONSTRUCTIONS
- 18/03/2021 ; déclaration préalable 08926321M0011 ; Allee de L Ermitage ; parcelle AC 448 ; 9 m² ; terrain 721 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 10/03/2021 ; permis de construire 08926321M0001 ; 11 A Rue de la Fete Dieu ; parcelles AD 231, AD 232 ; 1 logement, 201 m² ; terrain 1 152 m² ; commencé
- 03/02/2021 ; permis de construire 08926320M0024 ; 2 Rue d'Amsterdam ; parcelle AW 343 ; 724 m² ; terrain 2 982 m² ; terminé ; YONNE EQUIPEMENT
- 23/12/2020 ; permis de construire 08926320M0017 ; 4 Rue de la Commanderie ; parcelles AH 625, AH 626, AH 627 ; 120 m² ; terminé ; SCI T.C.S.
- 14/12/2020 ; permis de construire 08926320M0014 ; 14 Avenue de l'Europe ; parcelles BD 501, BD 521, BD 522 ; 2 297 m² ; terrain 14 302 m² ; terminé ; LIDL
- 26/11/2020 ; permis de construire 08926320M0018 ; Rue du Chateau ; parcelles AW 431, AW 426 ; 1 logement, 236 m² ; terrain 1 236 m² ; terminé
- 02/11/2020 ; permis de construire 08926319M0028 ; Les Cailloux du Grand Pien ; parcelles A 1272, A 1271, A 1259 ; 73 m² ; terrain 235 697 m² ; terminé ; ENGIE GREEN 75
- 30/10/2020 ; permis de construire 08926320M0015 ; 1 logement, 138 m² ; commencé
- 25/09/2020 ; permis de construire 08926320M0011 ; Terres du Canada ; parcelles AR 25, AR 26, AR 28 ; 4 372 m² ; terrain 59 637 m² ; commencé ; AOC IMMO
- 11/08/2020 ; permis de construire 08926320M0006 ; Sommeville ; parcelle AW 262 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 527 m² ; commencé
- 06/08/2020 ; permis de construire 08926320M0012 ; Rue du Chateau ; parcelles AW 373, AW 374 ; 1 logement, 216 m² ; terrain 2 412 m² ; commencé
- 07/07/2020 ; permis de construire 08926320M0009 ; Rue du Chateau ; parcelle AW 262 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 1 539 m² ; terminé
- 11/06/2020 ; permis de construire 08926320M0008 ; Rue du Chateau ; parcelle AW 262 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 1 498 m² ; commencé
- 29/05/2020 ; permis de construire 08926320M0003 ; Sommeville ; parcelle AW 262 ; 1 logement, 176 m² ; terrain 2 343 m² ; autorisé
- 21/04/2020 ; permis de construire 08926320M0005 ; Les Terres de la Chapelle ; parcelles AL 252, AL 253, AL 255 ; 1 240 m² ; terrain 15 328 m² ; commencé ; BOURGOGNE PRODUITS FRAIS
- 21/02/2020 ; permis de construire 08926319M0031 ; Rue du Gue de l'Epine ; parcelles AI 279, AI 277, AI 105 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 1 041 m² ; commencé
- 14/02/2020 ; permis de construire 08926319M0024 ; Rue de Chemilly ; parcelles AC 40, AC 41, AC 504 ; 1 logement, 247 m² ; autorisé
- 14/02/2020 ; déclaration préalable 08926320M0003 ; 5 Rue de Rome ; parcelle BD 490 ; 7 m² ; terrain 19 800 m² ; autorisé ; NOUVELLE LIBRAIRIE UNIVERSITAIRE
- 13/02/2020 ; permis de construire 08926319M0030 ; Chemin de la Fete Dieu ; parcelles AD 149, AD 150, AD 458 ; 5 logements, 97 m² ; terrain 1 729 m² ; commencé
- 07/02/2020 ; permis de démolir 08926320M0003 ; 20 Rue de la Plaine des Isles ; parcelle AR 261 ; terrain 8 857 m² ; autorisé ; MM PACKAGING FRANCE
- 27/01/2020 ; permis de construire 08926319M0020 ; Rue du Chateau ; parcelle AW 262 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 1 498 m² ; commencé
- 22/01/2020 ; permis de démolir 08926320M0002 ; 34 Rue de Verdun ; parcelle AE 158 ; terrain 840 m² ; autorisé
- 17/01/2020 ; permis de construire 08926319M0025 ; 16 Rue de Rome ; parcelle BD 378 ; 133 m² ; terrain 5 633 m² ; commencé ; GEBAT CONSTRUCTIONS
- 08/01/2020 ; permis de démolir 08926320M0001 ; 5 Avenue de la Seiglee ; parcelle AH 524 ; terrain 732 m² ; autorisé
- 13/12/2019 ; permis de construire 08926319M0021 ; La Fontaine Menee ; parcelles AZ 133, AZ 135, AZ 137 ; 58 logements, 3 896 m² ; terrain 15 882 m² ; autorisé ; EUROPEAN HOMES FRANCE
- 13/12/2019 ; permis de construire 08926319M0015 ; Lot N_3 ; parcelle AW 341 ; 346 m² ; terrain 2 984 m² ; commencé ; JUS DE THE
- 13/12/2019 ; permis de construire 08926319M0021 ; La Fontaine Menee ; parcelles AZ 133, AZ 135, AZ 137 ; 3 896 m² ; terrain 15 882 m² ; autorisé ; EUROPEAN HOMES FRANCE
- 06/12/2019 ; permis de construire 08926319M0010 ; 19 Rue des Dumonts ; parcelles AR 6, AR 5 ; 1 logement, 159 m² ; terrain 2 108 m² ; commencé
- 06/12/2019 ; permis de construire 08926319M0022 ; Rue du Gue de l'Epine ; parcelle AI 211 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 798 m² ; terminé
- 06/12/2019 ; permis de construire 08926319M0023 ; 4a Avenue d'Amsterdam ; parcelle AW 345 ; 295 m² ; terrain 2 936 m² ; commencé
- 14/11/2019 ; permis de construire 08926319M0016 ; 5 Impasse du Gue de l'Epine ; parcelles AI 300, AI 281, AI 297 ; 5 logements, 86 m² ; terrain 833 m² ; autorisé
- 13/11/2019 ; permis de construire 08926319M0018 ; Rue de Paris - Chemin Rura ; parcelle AY 479 ; 4 logements, 264 m² ; terrain 727 m² ; terminé ; EUROPEAN HOMES FRANCE
- 09/10/2019 ; déclaration préalable 08926319M0055 ; 47 Route d'Auxerre ; parcelles AM 283, AM 222, AM 295 ; terrain 2 824 m² ; autorisé ; GENIES CREATIONS
- 08/10/2019 ; permis de construire 08926319M0012 ; 10b Rue de Sommeville ; parcelles AD 535, AD 538 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 1 349 m² ; autorisé
- 02/08/2019 ; déclaration préalable 08926319M0044 ; Rue de Paris ; parcelle AY 536 ; 18 m² ; terrain 1 305 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 22/07/2019 ; permis de construire 08926319M0008 ; Les Grillottes ; parcelles AC 444, AC 446, AC 448 ; 44 logements, 2 976 m² ; terrain 8 045 m² ; terminé ; EUROPEAN HOMES FRANCE
- 11/07/2019 ; permis de démolir 08926319M0004 ; 21 Rue saint Laurent ; parcelle BI 55 ; terrain 308 m² ; autorisé
- 09/07/2019 ; permis de construire 08926319M0004 ; Rue des Isles ; parcelles AR 35, AR 351, AR 36 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 59 637 m² ; commencé ; AOC IMMO
- 09/07/2019 ; permis de construire 08926319M0003 ; Rue des Isles ; parcelles AR 25, AR 26, AR 28 ; 1 897 m² ; terrain 59 637 m² ; annulé ; AOC IMMO
- 27/05/2019 ; permis de démolir 08926319M0003 ; 1 Rue St Laurent ; parcelle BI 98 ; terrain 808 m² ; commencé
- 25/04/2019 ; permis de démolir 08926319M0002 ; 3 Rue de Bicetre - Sougeres ; parcelle BI 153 ; terrain 1 058 m² ; autorisé
- 25/04/2019 ; permis de démolir 08926319M0001 ; 1 Rue saint Laurent ; parcelle BI 98 ; terrain 808 m² ; autorisé
- 20/02/2019 ; permis de construire 08926318U0018 ; Des Isles ; parcelles AR 358, AR 96, AR 857 ; 8 304 m² ; terrain 59 637 m² ; annulé ; AOC LOGISTIQUE
- 15/02/2019 ; permis de construire 08926318U0019 ; 17 Rue de Seignelay ; parcelle AC 42 ; terrain 430 m² ; terminé
- 08/02/2019 ; permis de construire 08926318U0020 ; 2 Impasse des Cerisiers ; parcelle AI 302 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 470 m² ; commencé
- 06/02/2019 ; permis de construire 08926318U0016 ; 16 Rue de Madrid ; parcelle BC 251 ; 454 m² ; terrain 5 656 m² ; autorisé ; YONNE LASER
- 30/12/2018 ; permis de construire 08926318U0005 ; 49 Route d'Auxerre ; parcelles AM 24, AM 34, AN 27 ; 144 m² ; terrain 107 379 m² ; autorisé ; YOPLAIT FRANCE
- 21/12/2018 ; permis de construire 08926318U0015 ; Impasse saint-Pere ; parcelle AH 37 ; 1 logement, 179 m² ; terrain 3 202 m² ; terminé
- 14/12/2018 ; permis de construire 08926318U0013 ; Rue de Paris ; parcelles AY 48, AY 48, AY 48 ; 47 logements, 3 205 m² ; terrain 10 970 m² ; autorisé ; EUROPEAN HOMES FRANCE
- 13/12/2018 ; permis de construire 08926318U0014 ; Rue D Paris ; parcelle AW 34 ; 676 m² ; terrain 3 017 m² ; terminé ; SCI DD IMMOBILIER
- 24/09/2018 ; permis de construire 08926318U0008 ; 1 et Rue Bleriot et saint Exupery ; parcelle AR 28 ; 235 m² ; terrain 8 880 m² ; autorisé ; SAS FELIX
- 04/09/2018 ; permis de construire 08926318U0009 ; 2 Gue de l'Epine ; parcelles AI 105, AI 232, AI 226 ; 1 logement, 198 m² ; terrain 1 842 m² ; annulé ; SCI GALLIENI
- 04/09/2018 ; permis de construire 08926318U0010 ; 2c du Gue de l'Epine ; parcelles AI 210, AI 211, AI 232 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 810 m² ; annulé
- 25/07/2018 ; permis de démolir 08926318U0003 ; 19 Rue des Marroniers ; parcelle BI 11 ; terrain 1 197 m² ; autorisé
- 04/07/2018 ; permis d'aménager 08926318U0001 ; 2 Avenue de l'Europe ; parcelles BD 49, BD 49 ; terrain 13 576 m² ; commencé
- 16/05/2018 ; déclaration préalable 08926318U0021 ; 53 Avenue de Paris ; parcelle AV 15 ; terrain 69 607 m² ; autorisé
- 18/04/2018 ; permis de construire 08926318U0002 ; 5 Rue Pierre Larousse ; parcelle AH 64 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 571 m² ; commencé
- 18/04/2018 ; permis de construire 08926317U0017 ; 3 Avenue de la Seigee ; parcelle AH 63 ; 38 m² ; terrain 12 237 m² ; autorisé ; COMMUNE DE MONETEAU
- 18/04/2018 ; permis de construire 08926317U0018 ; 7 Rue d'Auxerre ; parcelle AD 35 ; 3 m² ; terrain 6 892 m² ; autorisé ; COMMUNE DE MONETEAU
- 13/03/2018 ; permis de démolir 08926318U0002 ; 19 Rue des Dumonts ; terrain 2 108 m² ; autorisé
- 08/03/2018 ; déclaration préalable 08926318U0009 ; 1 Rue d'Oslo ; parcelles AV 19, AV 20 ; 10 m² ; terrain 4 012 m² ; autorisé ; HOLDING CREATIONS
- 09/02/2018 ; déclaration préalable 08926318U0002 ; Avenue du Luxembourg ; parcelle BE 29 ; 15 m² ; terrain 3 609 m² ; terminé
- 31/01/2018 ; permis de construire 08926318U0001 ; 1 Rue d'Amsterdam ; parcelle AW 32 ; 130 m² ; terrain 4 759 m² ; terminé
- 24/01/2018 ; permis de démolir 08926318U0001 ; 19 Rue du Moulin ; parcelle BH 6 ; terrain 1 266 m² ; terminé
- 18/01/2018 ; déclaration préalable 08926317U0064 ; Av de Paris ; parcelle AW 325 ; 9 m² ; terrain 23 932 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 14/12/2017 ; permis de construire 08926317U0012 ; Avenue de l'Europe ; parcelles BD 50, BD 52, BD 52 ; 2 095 m² ; terrain 14 302 m² ; autorisé
- 08/11/2017 ; permis de construire 08926317U0014 ; 5 Impasse du Gue de l'Epin ; parcelles AI 28, AI 29, AI 30 ; 1 logement, 221 m² ; terrain 833 m² ; autorisé
- 26/10/2017 ; permis de construire 08926317U0008 ; Rue des Pres Hauts ; parcelle AY 7 ; 1 030 m² ; terrain 6 624 m² ; terminé ; OFFICE AUXERROIS DE L'HABITAT - OPH DE LA COMMUNAUTE DE L'AUXERROIS
- 26/10/2017 ; permis de construire 08926317U0008 ; Rue des Pres Hauts ; parcelle AY 7 ; 1 030 m² ; terrain 6 624 m² ; terminé ; OFFICE AUXERROIS DE L'HABITAT - OPH DE LA COMMUNAUTE DE L'AUXERROIS
- 27/09/2017 ; permis de construire 08926317U0013 ; Avenue de Paris ; parcelle BC 21 ; 302 m² ; terrain 2 324 m² ; terminé
- 20/07/2017 ; permis de démolir 08926317U0001 ; 5 Rue de Dublin ; parcelle BC 21 ; terrain 3 000 m² ; autorisé
- 13/06/2017 ; déclaration préalable 08926317U0043 ; Route des Conches ; parcelles AX 17, AX 18, AX 17 ; 7 m² ; terrain 31 880 m² ; terminé ; CA DE L'AUXERROIS
- 12/06/2017 ; permis de construire 08926316U0021 ; 49 Rue D Auxerre ; parcelles AN 27, AM 24, AM 34 ; 1 253 m² ; terrain 107 379 m² ; autorisé ; YOPLAIT FRANCE
- 06/06/2017 ; permis d'aménager 08926317U0001 ; Rue des Pres Hauts ; parcelles AY 47, AY 3, AY 7 ; terrain 10 828 m² ; autorisé ; OFFICE AUXERROIS DE L'HABITAT - OPH DE LA COMMUNAUTE DE L'AUXERROIS
- 31/05/2017 ; permis de construire 08926317U0007 ; Impasse des Cerisiers ; parcelle AI 59 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 470 m² ; annulé ; CHENES CONSTRUCTIONS
- 04/05/2017 ; permis de construire 08926317U0006 ; 1 Rue du Gue de l'Epine ; parcelle AI 5 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 530 m² ; terminé
- 24/04/2017 ; permis de construire 08926317U0005 ; 1 Rue Marguerite Duras ; parcelle AH 65 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 504 m² ; autorisé
- 28/02/2017 ; permis de construire 08926316U0020 ; 6 Rue de Madrid ; parcelle BC 25 ; 97 m² ; terrain 1 491 m² ; annulé ; SCI APAGELEC MADRID
- 23/02/2017 ; permis d'aménager 08926316U0002 ; Rue d'Amsterdam ; parcelle AW 32 ; terrain 23 932 m² ; terminé ; CA DE L'AUXERROIS
- 30/01/2017 ; permis de construire 08926317U0002 ; 4b Rue du Puits ; parcelles AD 10, AD 52 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 2 701 m² ; commencé
- 23/01/2017 ; permis de construire 08926317U0001 ; 4a Rue du Puits ; parcelle AD 52 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 2 193 m² ; commencé
- 09/01/2017 ; permis de construire 08926316U0019 ; 11a et 11b Rue de Londres ; parcelles BD 50, BD 51 ; 1 470 m² ; terrain 5 402 m² ; autorisé ; SCI DAUPHINE
- 16/12/2016 ; permis d'aménager 08926316U0001 ; 22 Rue Fernand Py ; parcelles AW 27, AW 9, AW 9 ; terrain 11 390 m² ; autorisé
- 17/10/2016 ; permis de démolir 08926316U0003 ; 1 Rue du Gue de l'Epine ; parcelle AI 5 ; terrain 1 000 m² ; terminé
- 12/10/2016 ; permis de construire 08926316U0017 ; 2 F Rue du Gue de l'Epine ; parcelles AI 27, AI 27, AI 25 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 709 m² ; terminé
- 29/09/2016 ; permis de démolir 08926316U0002 ; 6 Rue du Puits ; parcelle AD 521 ; terrain 2 193 m² ; commencé
- 20/09/2016 ; permis de démolir 08926316U0001 ; 11 Rue des Pres Hauts ; parcelle AD 24 ; terrain 564 m² ; terminé
- 13/09/2016 ; permis de construire 08926316U0016 ; 13 B Rue Marie Noel ; parcelle AH 55 ; 1 logement, 156 m² ; terrain 715 m² ; autorisé
- 12/09/2016 ; permis de construire 08926316U0018 ; 14 Rue de Bruxelles ; parcelle BC 15 ; 1 473 m² ; terrain 46 417 m² ; terminé
- 07/07/2016 ; permis de construire 08926316U0013 ; 9 Rue de Rome ; parcelle BD 48 ; 112 m² ; terrain 2 308 m² ; terminé ; MANUT SERVICES PALANS POTENCES ET ACCESSOIRES
- 06/07/2016 ; permis de construire 08926316U0014 ; 5 Impasse du Gue de l'Epin ; parcelle AI 275 ; 1 logement, 160 m² ; annulé
- 20/06/2016 ; permis de construire 08926316U0012 ; 6b et 6c Rue de Sommeville ; parcelles AD 51, AD 51 ; 2 logements, 179 m² ; terrain 780 m² ; terminé
- 26/05/2016 ; permis de construire 08926316U0011 ; 1 Rue Marguerite Duras ; parcelle AH 65 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 504 m² ; annulé
- 12/05/2016 ; permis de construire 08926316U0010 ; 3 Impasse du Gue de l'Epin ; parcelles AI 27, AI 26 ; 1 logement, 169 m² ; autorisé
- 27/04/2016 ; permis de construire 08926316U0009 ; 7 Rue Pierre Larousse ; parcelle AH 64 ; 1 logement, 153 m² ; terrain 567 m² ; commencé
- 20/04/2016 ; permis de construire 08926316U0008 ; 2 Rue Marguerite Duras ; parcelle AH 65 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 470 m² ; terminé
- 07/03/2016 ; permis de construire 08926316U0005 ; 11 Rue Pierre Larousse ; parcelle AH 64 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 450 m² ; terminé
- 04/03/2016 ; permis de construire 08926316U0004 ; 9 Rue Pierre Larousse ; parcelle AH 64 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 445 m² ; terminé
- 23/02/2016 ; permis de construire 08926315U0012 ; 4 Impasse du Gue de l'Epine ; parcelles AI 27, AI 27 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 605 m² ; terminé
- 23/02/2016 ; permis de construire 08926315U0013 ; 39 Avenue de Paris ; parcelle AW 32 ; 2 379 m² ; terrain 13 674 m² ; terminé
- 15/02/2016 ; permis de construire 08926316U0002 ; 11 m² ; autorisé ; SOCIETE DES AUTOROUTES PARIS RHIN RHONE
- 15/02/2016 ; permis de construire 08926316U0003 ; 11 m² ; autorisé ; SOCIETE DES AUTOROUTES PARIS RHIN RHONE
- 10/12/2015 ; permis de construire 08926315U0014 ; 16 Rue de Madrid ; parcelle BC 25 ; 733 m² ; terrain 5 656 m² ; terminé
- 26/10/2015 ; déclaration préalable 08926315U0061 ; Rue Louis Bleriot ; parcelle AL 30 ; 10 m² ; terrain 4 632 m² ; autorisé
- 05/08/2015 ; permis de construire 08926315U0009 ; 13 Rue Pierre Larousse ; parcelles AH 64, AH 6 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 1 602 m² ; terminé
- 31/07/2015 ; permis de construire 08926315U0007 ; 49 Rue d'Auxerre ; parcelles AM 24, AM 34, AN 27 ; 4 316 m² ; terrain 107 379 m² ; annulé ; YOPLAIT FRANCE
- 22/07/2015 ; permis de construire 08926315U0006 ; 4 Impasse des Vergers ; parcelles AI 26, AI 25, AI 26 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 671 m² ; commencé
- 19/06/2015 ; déclaration préalable 08926315U0033 ; 4 Rue de Madrid ; parcelle BD 541 ; 9 m² ; autorisé ; ANTHALYS
- 16/06/2015 ; permis de construire 08926315U0008 ; 39 Av de Paris ; parcelles BC 245, BC 247 ; 302 m² ; terrain 4 000 m² ; terminé ; SCI 3D
- 04/05/2015 ; permis de construire 08926315U0002 ; Imp du Verger ; parcelles AI 252, AI 259 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 783 m² ; terminé
- 28/04/2015 ; permis de construire 08926315U0003 ; Rue du Terrier Blanc ; parcelles AC 239, AC 219, AC 209 ; 28 logements, 1 704 m² ; terrain 4 239 m² ; terminé ; EUROPEAN HOMES FRANCE
- 24/04/2015 ; permis de construire 08926315U0005 ; Rue du Gue de L Epine ; parcelles AI 253, AI 260 ; 1 logement, 155 m² ; terrain 440 m² ; terminé
- 17/03/2015 ; permis de construire 08926315U0004 ; Terres de L Hopital ; parcelles AR 81, AR 41, AR 87 ; 1 logement, 128 m² ; terminé
- 05/03/2015 ; permis de démolir 08926315U0002 ; autorisé
- 09/02/2015 ; permis de démolir 08926315U0001 ; 20 Rue du Terrier Blanc ; parcelle AC 102 ; autorisé
- 03/02/2015 ; permis de construire 08926314U0018 ; Rue des Isles ; parcelles AR 347, AR 26, AR 25 ; 5 937 m² ; terrain 59 637 m² ; terminé ; AOC LOGISTIQUE
- 05/12/2014 ; permis de démolir 08926314U0003 ; 2 Imp saint Pere ; parcelle AH 10 ; autorisé
- 19/11/2014 ; permis de construire 08926314U0016 ; Rue des Mariniers ; parcelle AD 20 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 520 m² ; terminé
- 04/11/2014 ; déclaration préalable 08926314U0066 ; Le Carron ; parcelle AH 60 ; 8 m² ; terrain 3 726 m² ; autorisé ; SPIE EST
- 09/10/2014 ; permis de construire 08926314U0013 ; Petit Pien ; parcelle ZA 3 ; 4 201 m² ; terrain 52 630 m² ; terminé ; NIORT 94
- 06/08/2014 ; permis de construire 08926314U0007 ; Avenue de l'Europe ; parcelles BD 52, BD 52, BD 50 ; 1 logement, 46 m² ; terrain 14 271 m² ; annulé ; OCEANIS PROMOTION
- 06/08/2014 ; permis de construire 08926314U0007 ; Avenue de l'Europe ; parcelles BD 52, BD 52, BD 50 ; 46 m² ; terrain 14 271 m² ; annulé ; OCEANIS PROMOTION
- 16/07/2014 ; permis de construire 08926314U0011 ; Rue D Oslo ; parcelles AV 184, AV 186 ; 393 m² ; terrain 1 680 m² ; annulé ; RANDRIA
- 25/06/2014 ; permis d'aménager 08926314U0001 ; Rue du Gue de L Epine ; parcelles AI 240, AI 239, AI 236 ; terminé
- 24/06/2014 ; permis de démolir 08926314U0001 ; Le Petit Pien ; parcelle ZA 32 ; commencé ; NIORT 94
- 12/06/2014 ; permis de démolir 08926314U0002 ; 28 Rue saint Laurent ; parcelle BI 38 ; commencé
- 10/04/2014 ; permis de construire 08926313U0030 ; Rte de la Passerelle ; parcelle AW 295 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 814 m² ; terminé
- 10/04/2014 ; permis de construire 08926314U0004 ; 11a Rue de la Fete Dieu ; parcelles AD 232, AD 231 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 1 152 m² ; annulé
- 10/04/2014 ; permis de construire 08926314U0003 ; Av de L Europe ; parcelle BD 536P ; 614 m² ; terrain 3 830 m² ; terminé ; CONCEPT TY
- 08/04/2014 ; permis de construire 08926314U0005 ; 49 Rte D Auxerre ; parcelles AN 349, AN 274, AM 247 ; 104 m² ; terrain 107 379 m² ; terminé ; YOPLAIT FRANCE
- 31/03/2014 ; permis de construire 08926314U0002 ; 7 Rue des Conches ; parcelles AX 74, AX 72, AX 9 ; 196 m² ; terrain 14 165 m² ; terminé ; LES BOISSEAUX ESPERANCE YONNE
- 27/01/2014 ; permis de construire 08926313U0027 ; 4 Rue de Madrid ; parcelles BD 475, BD 486, BD 270 ; 1 535 m² ; terrain 9 072 m² ; terminé ; ANTHALYS
- 17/01/2014 ; permis de construire 08926313U0028 ; 5 Rue du Gue de L Epine ; parcelle AI 192 ; 1 logement, 69 m² ; terrain 350 m² ; terminé
- 10/01/2014 ; permis de construire 08926313U0021 ; Chem de la Chapelle ; parcelles AR 35P, AR 1, AK 18 ; terrain 54 890 m² ; commencé ; PILATE
- 31/12/2013 ; permis de construire 08926313U0026 ; Av du Luxembourg ; parcelle BC 277 ; 563 m² ; terrain 5 767 m² ; annulé ; ROME
- 18/12/2013 ; permis de démolir 08926313U0002 ; 4 Rue de Madrid ; parcelles BD 486, BD 475, BD 270 ; autorisé ; ANTHALYS
- 27/11/2013 ; permis de construire 08926313U0023 ; 5 Rue de la Passerelle ; parcelle AW 204 ; 1 logement, 156 m² ; terrain 1 m² ; commencé
- 27/11/2013 ; permis de construire 08926313U0025 ; Rue de Bruxelles ; parcelle BC 253 ; 24 m² ; terrain 12 107 m² ; terminé ; CALEXY
- 08/11/2013 ; permis de construire 08926313U0017 ; Rue Jean Mermoz ; parcelle AH 625 ; 82 m² ; terrain 1 341 m² ; terminé ; CABINET KINE CLERC
- 07/11/2013 ; permis de construire 08926313U0018 ; Av de la Seignee ; parcelles AH 70P, AH 69P, AH 65P ; 8 logements, 648 m² ; terrain 2 522 m² ; terminé ; OPH DE LA VILLE D'AUXERRE
- 25/10/2013 ; permis de construire 08926313U0019 ; Chem du Pissoir ; parcelles BC 230, BC 226 ; 4 logements, 108 m² ; terrain 2 908 m² ; commencé ; OPH DE LA VILLE D'AUXERRE
- 21/10/2013 ; permis d'aménager 08926313U0001 ; Av de la Seiglee ; parcelles AH 70, AH 69, AH 65 ; terminé ; OPH DE LA VILLE D'AUXERRE
- 14/10/2013 ; permis de construire 08926313U0020 ; Les Grandes Haies ; parcelles AV 182, AV 153, AV 44 ; 950 m² ; terrain 86 871 m² ; terminé ; CORA
- 29/08/2013 ; permis de construire 08926313U0016 ; 37 Rue de L Yonne ; parcelles AD 39, AD 11 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 1 132 m² ; autorisé
- 19/08/2013 ; permis de construire 08926313U0009 ; 49 Rte D Auxerre ; parcelles AM 247, AN 274, AN 349 ; 200 m² ; terrain 107 379 m² ; terminé ; YOPLAIT FRANCE
- 19/08/2013 ; permis de démolir 08926313U0001 ; 37 Rue de L Yonne ; parcelles AD 396, AD 115 ; autorisé
- 08/08/2013 ; déclaration préalable 08926313U0056 ; La Piece des Chataigniers ; parcelle A 1272 ; 18 m² ; terrain 59 180 m² ; autorisé ; SUEZ RV OSIS SUD EST
- 12/07/2013 ; permis de construire 08926313U0003 ; Av de L Europe et Rue de Lond ; parcelles BD 524, BD 526, BD 445 ; 1 037 m² ; terrain 4 600 m² ; annulé ; SCI DU MARIGOT
- 12/07/2013 ; permis de construire 08926313U0013 ; Rue de Rome ; parcelles BD 522, BD 521 ; 563 m² ; terrain 5 463 m² ; annulé ; ROME
- 08/07/2013 ; déclaration préalable 08926313U0051 ; 36 Chemin de la Chapelle ; parcelle AK 39 ; 1 logement ; terrain 1 763 m² ; autorisé
- 03/07/2013 ; permis de construire 08926313U0010 ; Za des Macherins Av de Paris ; parcelle AW 4750 ; 907 m² ; terminé ; YONNE EQUIPEMENT
- 28/06/2013 ; permis de construire 08926313U0002 ; Av de la Seiglee ; parcelle AH 60P ; 5 logements, 400 m² ; terrain 1 064 m² ; terminé ; OPH DE LA VILLE D'AUXERRE
- 31/05/2013 ; permis d'aménager 08926312U0001 ; Av de la Seiglee ; parcelles AH 60, AH 61, AH 64 ; terminé ; OPH DE LA VILLE D'AUXERRE
- 16/05/2013 ; permis de construire 08926313U0006 ; Lot Communal ; parcelle AK 36 ; 391 m² ; terrain 9 173 m² ; terminé ; CAMOU BLANCHE
- 25/03/2013 ; permis de construire 08926313U0004 ; 4 Rue de Londres ; parcelle BD 439 ; 1 logement, 102 m² ; terminé ; SCI NPA RICCITELLI
- 14/03/2013 ; permis de construire 08926312U0031 ; 4 All des Jacinthes ; parcelles AY 512, AY 505 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 317 m² ; terminé
- 21/02/2013 ; permis de construire 08926312U0029 ; 37 Rue de Sommeville ; parcelles AY 32, AY 33 ; 4 logements, 266 m² ; terrain 632 m² ; commencé
- 05/02/2013 ; permis de construire 08926312U0028 ; Av de Paris ; parcelle AW 310 ; 982 m² ; terrain 9 104 m² ; terminé ; BANJI
- 23/01/2013 ; permis de construire 08926312U0027 ; Rue de Gurgy ; parcelles AB 229, AB 232 ; 1 logement, 162 m² ; terrain 2 015 m² ; terminé
- 23/01/2013 ; permis de construire 08926312U0030 ; Rue de Gurgy ; parcelles AB 229, AB 232 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 900 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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