# Permis de construire de Monnet-la-Ville (Jura) : 26 autorisations

De 2015 à 2025 : 12 de logement, 12 de locaux, 1 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 12 autorisations et 4 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 20/10/2025 ; déclaration préalable 0393442500005 ; 2 Rue Marcel Hugon ; parcelle ZC 250 ; 18 m² ; terrain 1 642 m² ; terminé ; D&M BLONDEAU
- 12/02/2025 ; déclaration préalable 0393442500001 ; 8 Rue de la Bataille ; parcelle B 463 ; 1 logement, 15 m² ; terrain 1 131 m² ; terminé
- 21/09/2024 ; permis de construire 03934424C0008 ; 141 m² ; commencé
- 23/07/2024 ; permis de construire 03934422C0006 ; La Plaine de la Bataille ; parcelles ZB 23, ZB 64, ZB 124 ; 44 m² ; terrain 59 755 m² ; terminé ; URBA 170
- 30/05/2024 ; permis de construire 03934424C0007 ; Zi la Plaine de la Bataill ; parcelle ZB 88 ; 30 m² ; terrain 6 583 m² ; autorisé ; SCI CHARLIE
- 07/12/2023 ; permis de construire 03934423C0008 ; 6 Rue des Creuses ; parcelle ZC 172 ; 31 m² ; terrain 1 035 m² ; terminé
- 27/07/2023 ; permis de construire 03934423C0007 ; 15 Rue Marcel Hugon ; parcelles ZB 36, ZB 37 ; 2 logements ; terrain 1 740 m² ; terminé ; LES JARDINS DE LOUISE
- 26/07/2023 ; permis de construire 03934423C0006 ; 1 Maison du Bois ; parcelle A 37 ; 32 m² ; terrain 5 425 m² ; terminé ; EARL LA MAISON DU BOIS
- 19/06/2023 ; permis de construire 03934423C0003 ; Rue des Creuses ; parcelle ZC 266 ; 143 m² ; terrain 6 090 m² ; terminé ; CC CHAMPAGNOLE NOZEROY JURA
- 28/03/2023 ; permis d'aménager 03934423C0001 ; La Plaine de la Bataille ; parcelles ZB 152, ZB 153, ZB 154 ; terrain 4 076 m² ; terminé ; SAS PROLOGEMENTS
- 27/09/2022 ; permis de construire 03934422C0004 ; Sous Doriat ; parcelle ZC 326 ; 70 m² ; terrain 978 m² ; terminé ; EARL TOURNIER
- 17/01/2022 ; permis de construire 03934421C0005 ; 18 Rue de la Bataille ; parcelle ZB 148 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 778 m² ; terminé
- 31/12/2021 ; permis de construire 03934421C0004 ; 16 Rue de la Bataille ; parcelle ZB 147 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 778 m² ; terminé
- 28/06/2021 ; permis de construire 03934421C0003 ; parcelle ZB 149 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 778 m² ; commencé
- 19/05/2021 ; permis de construire 03934421C0002 ; Sous Doriat ; parcelles ZC 222, ZC 325, ZC 326 ; 271 m² ; terrain 178 292 m² ; autorisé
- 01/02/2021 ; permis de construire 03934420C0006 ; Au Village ; parcelles ZC 154, ZC 155, ZC 225 ; 3 logements ; terrain 1 305 m² ; terminé
- 13/01/2021 ; permis de construire 03934420C0005 ; Rue des Creuses ; parcelle ZC 303 ; 103 m² ; terrain 45 355 m² ; autorisé
- 11/06/2020 ; permis de construire 03934419C0006 ; Rue de la Bataille ; parcelle ZB 146P ; 2 logements, 361 m² ; autorisé
- 06/05/2020 ; permis de construire 03934420C0003 ; 22 Rue de la Bataille ; parcelle ZB 150 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 777 m² ; autorisé
- 28/11/2019 ; permis de construire 03934419C0004 ; Rue de la Bataille ; parcelle ZB 137P ; 1 logement, 112 m² ; autorisé
- 25/07/2019 ; permis de construire 03934419C0001 ; Rue de la Bataille ; parcelle ZB 137P ; 1 logement, 107 m² ; terrain 778 m² ; autorisé
- 19/03/2018 ; permis de construire 03934418C0003 ; Rue de la Bataille ; parcelle ZB 130 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 23 491 m² ; autorisé
- 17/03/2018 ; permis de construire 03934417C0005 ; Sous Doriat ; parcelle ZC 221 ; 67 m² ; terrain 22 486 m² ; autorisé
- 12/09/2016 ; permis de démolir 0393441600001 ; 8 Rue Marcel Hugon ; parcelle ZC 304 ; terrain 1 304 m² ; autorisé
- 08/09/2016 ; permis de construire 03934416C0007 ; Derriere la Ville ; parcelle ZB 128 ; 1 logement, 170 m² ; terrain 4 607 m² ; commencé
- 15/08/2015 ; déclaration préalable 03934415B0002 ; 13 T Rue Marcel Hugon ; parcelles ZB 117, ZB 37, ZB 38 ; 10 m² ; terrain 2 925 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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