# Permis de construire de Monnetay (Jura) : 5 autorisations

De 2020 à 2023 : 5 de logement, 0 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 3 autorisations et 3 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 18/04/2023 ; permis de construire 03934322T0001 ; Au Veyeux ; parcelle ZA 45 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 5 046 m² ; autorisé
- 25/03/2022 ; permis de construire 03934321T0002 ; A la Combette ; parcelle ZA 66 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 14 004 m² ; autorisé
- 25/03/2022 ; permis de construire 03934321T0003 ; A la Combette ; parcelle ZA 65 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 34 242 m² ; autorisé
- 09/02/2021 ; permis de construire 03934321T0001 ; Au Veyeux ; parcelle ZA 45 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 5 046 m² ; autorisé
- 14/12/2020 ; permis de construire 03934320J0001 ; Au Village ; parcelle B 449 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 936 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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