# Permis de construire de Monségur (Pyrénées-Atlantiques) : 7 autorisations

De 2013 à 2024 : 3 de logement, 3 de locaux, 1 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 2 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 13/02/2024 ; permis de construire 0643952300002 ; Route des Pyrenees ; parcelle A 404 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 3 810 m² ; autorisé
- 16/06/2022 ; permis de construire 0643952200001 ; 492 Route des Pyrenees ; parcelles A 433, A 434 ; 198 m² ; terrain 12 620 m² ; autorisé ; EARL DABADIE ET FILS
- 13/10/2016 ; permis de construire 06439516P0002 ; Rd 148 Route de Vic ; parcelle OA 570 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 2 064 m² ; terminé
- 05/08/2016 ; permis de construire 06439516P0001 ; 1 Rte de L Eglise ; parcelles 0A 246, 0A 559 ; 10 m² ; terrain 760 m² ; terminé ; COMMUNE DE MONSEGUR
- 17/08/2015 ; permis de construire 06439515P0002 ; 119 Rte de Lahitte ; parcelles 0A 37, 0A 35 ; 120 m² ; terrain 14 440 m² ; terminé
- 06/08/2015 ; permis d'aménager 06439515P0001 ; Rte Departementale N  202 ; parcelles 0A 529, 0A 532, 0A 525 ; autorisé ; COMMUNE DE MONSEGUR
- 04/02/2013 ; permis de construire 06439512P0003 ; Chem de la Fontaine ; parcelle 0A 381 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 2 500 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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