# Permis de construire de Mont-de-Vougney (Doubs) : 11 autorisations

De 2013 à 2022 : 9 de logement, 2 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 1 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 25/03/2022 ; permis de construire 02539221R0005 ; Rue de la Chapelle ; parcelle A 150 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 759 m² ; terminé
- 04/11/2020 ; permis de construire 02539220R0002 ; 7 Rue du Hameau ; parcelles A 108, AB 33, AB 35 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 11 191 m² ; commencé
- 03/09/2019 ; permis de construire 02539219R0002 ; 2 Rue de la Fromagerie ; parcelles C 3, C 4 ; 1 logement ; terrain 1 197 m² ; commencé
- 16/01/2019 ; permis de construire 02539218R0001 ; Bois Murger ; parcelles D 143, D 144, D 145 ; 615 m² ; terrain 9 689 m² ; commencé ; ELEVAGE ETEVENARD JULIEN
- 18/12/2018 ; permis de construire 02539218R0002 ; Mont de la Chapelle ; parcelle AC 1 ; 45 m² ; terrain 463 m² ; terminé
- 09/05/2018 ; permis de construire 02539217R0004 ; 6 Rue du Hameau ; parcelle AB 64 ; 1 logement, 222 m² ; terrain 5 518 m² ; commencé
- 31/10/2017 ; permis de construire 02539217R0003 ; Rue du Friolais ; parcelle C 185 ; 1 logement, 177 m² ; terrain 1 659 m² ; autorisé
- 30/05/2017 ; permis de construire 02539217R0002 ; Rue du Hameau ; parcelles AB 67, AB 66 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 7 854 m² ; commencé
- 21/04/2017 ; permis de construire 02539217R0001 ; 3 Rue de la Mare ; parcelles AD 50, AD 49, AD 3 ; 1 logement ; terrain 1 552 m² ; autorisé
- 15/09/2014 ; permis de construire 02539214R0001 ; Faux Chevalier ; parcelles D 137, D 136, D 20 ; 1 logement, 178 m² ; terrain 2 406 m² ; commencé
- 23/03/2013 ; permis de construire 02539212R0002 ; Rue du Hameau ; parcelles AB 40, AB 59, AB 60 ; 1 logement, 223 m² ; terrain 5 193 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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