# Permis de construire de Mont-l'Évêque (Oise) : 16 autorisations

De 2013 à 2024 : 8 de logement, 4 de locaux, 2 d'aménagement, 2 de démolition. Sur les cinq dernières années, 5 autorisations et 5 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 06/06/2024 ; permis de construire 06042124T0002 ; 7 Rue du Puits ; parcelle F 327 ; 3 logements, 138 m² ; terrain 714 m² ; autorisé ; INVESTIBIEN
- 06/05/2024 ; permis de construire 06042124T0001 ; 38 Route de Nanteuil ; parcelle D 271 ; 1 logement, 68 m² ; terrain 642 m² ; terminé
- 06/02/2024 ; permis de construire 06042123T0001 ; 60 Route de Nanteuil ; parcelle D 196 ; 1 logement ; terrain 2 118 m² ; autorisé
- 06/02/2024 ; permis de construire 06042123T0001 ; 60 Route de Nanteuil ; parcelle D 196 ; terrain 2 118 m² ; autorisé
- 01/08/2023 ; permis de démolir 06042123T0001 ; 11-13 Rue de l'Eglise ; parcelles F 299, F 300, F 124 ; terrain 433 m² ; autorisé
- 02/07/2021 ; permis d'aménager 06042120T0001 ; Foret D Emenonville ; parcelle E 30 ; autorisé ; SANEF
- 07/02/2020 ; permis de construire 06042119T0004 ; Rd 134 ; parcelles Y 28P, Y 34, Y 29 ; 1 716 m² ; terrain 43 770 m² ; commencé ; DTP METHA
- 24/10/2019 ; permis de construire 06042119T0002 ; Route de Nanteuil ; parcelle D 271 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 642 m² ; autorisé
- 26/12/2016 ; permis de construire 06042116S0007 ; Rte de Nanteuil ; parcelle D 84 ; 1 logement, 181 m² ; terrain 1 906 m² ; commencé
- 18/10/2016 ; permis de construire 06042116S0004 ; 37 Rue de Meaux ; parcelles F 376, F 419 ; 2 logements ; terrain 1 632 m² ; autorisé ; SCI DE LA FERME DU COMMIS
- 24/08/2016 ; permis de construire 06042116S0005 ; Allee des Tilleuls ; parcelle A 387 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 555 m² ; commencé
- 09/07/2016 ; permis de démolir 06042116S0001 ; 10-12 Rue de L Eglise ; parcelles F 321, F 319 ; autorisé
- 10/06/2016 ; permis de construire 06042116S0001 ; 5 Route de Nanteuil ; parcelles A 378, A 376 ; 137 m² ; terrain 838 m² ; annulé
- 10/01/2016 ; déclaration préalable 06042115S0005 ; Route de Nanteuil ; parcelle F 188 ; 18 m² ; terrain 1 479 m² ; autorisé ; SYNDICAT MIXTE OISE TRES HAUT DEBIT
- 23/07/2015 ; permis d'aménager 06042115S0001 ; Rte de Nanteuil ; parcelles D 203, D 84 ; autorisé
- 10/09/2013 ; permis de construire 06042113S0001 ; 10 Rue de L Eglise ; parcelles F 421, F 418 ; 1 logement, 236 m² ; terrain 734 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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