# Permis de construire de Mont-Saint-Jean (Côte-d'Or) : 24 autorisations

De 2014 à 2026 : 11 de logement, 13 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 6 autorisations et 4 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 19/04/2026 ; déclaration préalable 02144126B0007 ; parcelle A 938 ; 15 m² ; autorisé ; T D F
- 07/01/2025 ; permis de construire 02144124B0008 ; 18 Rue Haute ; parcelle A 882 ; terrain 219 m² ; autorisé
- 03/09/2024 ; permis de construire 02144124B0005 ; 15 Route D Epinac ; parcelles D 33, D 34, D 35 ; 2 logements, 272 m² ; terrain 3 796 m² ; autorisé ; VDTY BOURGOGNE
- 18/04/2024 ; permis de construire 02144124B0001 ; Champs-des-Filles ; parcelle A 406 ; 8 m² ; autorisé ; FREE MOBILE
- 10/08/2023 ; permis de construire 02144123B0005 ; 5 Rue des Ormes ; parcelle A 298 ; 1 logement ; terrain 6 000 m² ; autorisé
- 08/08/2023 ; permis de construire 02144123B0002 ; 5 Rue Haute ; parcelles A 47, A 48, A 49 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 1 511 m² ; autorisé
- 10/02/2021 ; permis de construire 02144120B0009 ; Route Departementale 117 ; parcelles E 98, E 96, E 830 ; 1 logement, 65 m² ; terrain 5 894 m² ; terminé
- 22/08/2020 ; permis de construire 02144120B0006 ; 31 Rue de Montberthault ; parcelle B 418 ; 1 logement, 45 m² ; terrain 2 445 m² ; commencé
- 26/05/2020 ; permis de construire 02144120B0005 ; Rue Bricot ; parcelle E 671 ; 618 m² ; terrain 51 000 m² ; commencé ; GAEC LALIGANT
- 20/02/2020 ; permis de construire 02144119B0003 ; Sonnotte ; parcelle D 689 ; 760 m² ; terrain 18 428 m² ; terminé
- 10/08/2019 ; permis de construire 02144119B0001 ; Rue Saute-Chien ; parcelles A 488, A 487 ; 210 m² ; terrain 14 980 m² ; autorisé ; DE MAIREY
- 07/06/2018 ; permis de construire 02144118B0001 ; 5 Rue Haute ; parcelles A 47, A 48, A 49 ; 1 logement ; terrain 1 678 m² ; commencé
- 20/11/2017 ; permis de construire 02144117B0004 ; 31 Rue de Glanot ; parcelles E 151, E 152 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 3 014 m² ; autorisé
- 03/08/2017 ; permis de construire 02144117B0003 ; Rue de Melin ; parcelle C 590 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 980 m² ; terminé
- 27/03/2017 ; permis de construire 02144116B0006 ; Departementale 977 Bis ; parcelle C 851 ; 15 m² ; terrain 5 361 m² ; autorisé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'AUXOIS-SUD
- 11/01/2017 ; permis de construire 02144116B0005 ; Aux Bayonnes ; parcelle B 412 ; 1 logement, 49 m² ; terrain 9 239 m² ; terminé
- 11/01/2017 ; permis de construire 02144116B0004 ; Les Plantes ; parcelle B 540 ; 114 m² ; terrain 1 698 m² ; autorisé
- 06/10/2016 ; permis de construire 02144116B0003 ; Mairey ; parcelle A 298 ; 392 m² ; commencé
- 23/05/2015 ; permis de construire 02144115S0004 ; Rue Saute-Chien ; parcelles A 946, A 947 ; 1 logement, 157 m² ; commencé
- 20/02/2015 ; permis de construire 02144115S0001 ; Rue de Glanot ; parcelle E 166 ; 69 m² ; terminé
- 25/09/2014 ; permis de construire 02144114S0002 ; Ormancey ; parcelles ZD 757, ZD 756, ZD 202 ; 1 524 m² ; autorisé ; GAEC MERCUZOT COURALEAU
- 03/05/2014 ; déclaration préalable 02144114S0001 ; Moulin Genot ; parcelle OD 768 ; 16 m² ; autorisé
- 04/03/2014 ; permis de construire 02144114S0001 ; Rue Saute Chien ; parcelles A 947, A 946 ; 1 logement, 159 m² ; annulé
- 04/02/2014 ; permis de construire 02144113S0003 ; Rue Haute ; parcelle A 45 ; 43 m² ; terrain 1 740 m² ; autorisé ; LA SCI DU BREUIL

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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