# Permis de construire de Mont-sur-Monnet (Jura) : 26 autorisations

De 2015 à 2026 : 18 de logement, 7 de locaux, 0 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 16 autorisations et 15 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 20/04/2026 ; permis de construire 0393662600003 ; Rue de la Combe ; parcelle C 434 ; 2 logements, 82 m² ; terrain 1 630 m² ; autorisé
- 18/07/2025 ; permis de construire 0393662500001 ; 3 Chemin des Plainiaux ; parcelles C 396, ZD 109 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 3 045 m² ; commencé
- 25/11/2024 ; permis de construire 03936624C0011 ; Lieu-Dit D le Moulinde Pie ; parcelles A 14, A 15, A 17 ; 14 m² ; terrain 53 630 m² ; autorisé ; SCEA DES PISCICULTURES DUCLOUX
- 04/09/2024 ; permis de construire 03936624C0005 ; 5077 Ld le Moulin de Pierre ; parcelle A 27 ; 2 logements, 202 m² ; terrain 4 680 m² ; autorisé ; SCEA DES PISCICULTURES DUCLOUX
- 26/06/2024 ; permis de construire 03936624C0008 ; 5 Che du Marais ; parcelle ZE 79 ; 1 logement, 48 m² ; terrain 11 618 m² ; terminé
- 06/06/2024 ; permis de construire 03936624C0003 ; parcelles A 416, A 418, C 797 ; 134 m² ; terrain 628 177 m² ; autorisé ; ENERGIE DU PLATEAU DE BALERNE
- 03/05/2024 ; permis de construire 03936624C0006 ; 2a Chemin des Champs Ferru ; parcelle C 397 ; 1 logement, 24 m² ; terrain 11 183 m² ; commencé
- 08/03/2024 ; permis de construire 03936624C0001 ; Chemin Derriere l'Eglise ; parcelle ZD 187 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 900 m² ; terminé
- 08/01/2024 ; permis de construire 03936623C0006 ; Chemin des Champs Ferru ; parcelles C 397, C 855 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 4 268 m² ; autorisé
- 17/10/2023 ; permis de construire 03936623C0005 ; 2 Quartier du Marais ; parcelle ZA 94 ; 19 m² ; terrain 2 550 m² ; autorisé
- 27/09/2023 ; permis de construire 03936623C0003 ; 2b Rue du Stade ; parcelles C 850, C 857 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 1 662 m² ; terminé
- 22/03/2023 ; permis de construire 03936623C0001 ; 5080 Rue de Balerne ; parcelle ZA 58 ; 1 logement ; terrain 4 120 m² ; autorisé
- 25/01/2023 ; permis de construire 03936622C0005 ; Champs Ferru ; parcelle ZD 194 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 1 668 m² ; commencé
- 20/05/2022 ; permis de construire 03936622C0001 ; 397p Chemin des Champs Ferru ; parcelles C 397, C 855 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 14 684 m² ; annulé
- 11/03/2022 ; permis de construire 03936621C0008 ; Chemin de Derriere l'Eglis ; parcelle ZD 107P ; 1 logement, 121 m² ; terrain 1 601 m² ; commencé
- 17/01/2022 ; permis de construire 03936621C0007 ; 1 logement, 126 m² ; autorisé
- 05/07/2021 ; permis de construire 03936621C0003 ; Au Village ; parcelle C 839 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 1 056 m² ; autorisé
- 05/07/2021 ; permis de construire 03936621C0004 ; La Combe ; parcelles ZA 61, ZA 62 ; 122 m² ; terrain 65 120 m² ; terminé
- 16/06/2021 ; permis de construire 03936621C0002 ; Rue du Stade ; parcelles C 847, C 850 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 3 695 m² ; terminé
- 03/02/2021 ; permis de démolir 03936621C0001 ; 3 Rue de la Combe ; parcelles B 211, B 848 ; terrain 3 123 m² ; autorisé
- 22/07/2019 ; permis de construire 03936619C0002 ; Rue Principale ; parcelle C 838 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 1 090 m² ; terminé
- 08/11/2017 ; permis de construire 03936617C0002 ; 10 Rue de Balerne ; parcelles A 190, A 191, A 192 ; 1 logement, 23 m² ; terrain 1 697 m² ; commencé
- 03/05/2017 ; permis de construire 03936617C0001 ; Chemin de la Fontenette ; parcelle ZB 27 ; 75 m² ; terrain 49 570 m² ; terminé ; GAEC BOSNE FRERES
- 03/08/2016 ; permis de construire 03936616C0001 ; 1 Chemin de la Piecette ; parcelles ZD 151, ZD 164 ; 939 m² ; terrain 42 571 m² ; commencé
- 01/04/2016 ; permis de construire 03936615J0005 ; Moulin  de Pierre ; parcelle A 25 ; 330 m² ; terrain 1 620 m² ; commencé ; SCEA DES PISCICULTURES DUCLOUX
- 24/04/2015 ; permis de construire 03936615B0003 ; 2 Rue de L Ecole ; parcelle D 479 ; 1 logement, 172 m² ; terrain 1 498 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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