# Permis de construire de Montagney (Haute-Saône) : 31 autorisations

De 2013 à 2025 : 21 de logement, 6 de locaux, 3 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 9 autorisations et 13 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 02/10/2025 ; permis de construire 0703532500003 ; Rue des Jonquilles ; parcelles ZE 162, ZE 165 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 1 094 m² ; commencé
- 05/08/2025 ; permis de construire 0703532500002 ; 30 Grande Rue ; parcelles B 734, B 735, B 918 ; 2 logements ; terrain 825 m² ; autorisé
- 12/12/2024 ; permis de construire 0703532400002 ; Rue des Combottes ; parcelle ZB 248 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 1 640 m² ; autorisé
- 03/10/2024 ; permis de construire 0703532400001 ; Rue de la Gare ; parcelles ZB 96, ZB 139 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 2 146 m² ; commencé
- 02/07/2024 ; permis d'aménager 0703532400001 ; Rue de la Gare ; parcelles ZB 96, ZB 139 ; terrain 8 810 m² ; autorisé
- 10/02/2023 ; permis de construire 0703532200002 ; Rue des Combottes ; parcelle ZB 43 ; 1 logement, 157 m² ; terrain 1 708 m² ; autorisé
- 26/01/2023 ; permis d'aménager 0703532200001 ; Rue des Jonquilles ; parcelle ZE 41 ; terrain 88 880 m² ; autorisé
- 05/05/2022 ; permis de construire 0703532200001 ; 18 Grande Rue ; parcelles B 865, B 967, B 965 ; 6 logements, 91 m² ; terrain 802 m² ; commencé ; SCHNEITER PERE ET FILS
- 22/02/2022 ; permis de construire 0703532100003 ; Rue de la Louviere ; parcelle B 959 ; 1 logement, 184 m² ; terrain 1 676 m² ; commencé
- 02/08/2021 ; permis de construire 0703532100001 ; Rue de la Louviere ; parcelle B 960 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 1 068 m² ; commencé
- 24/06/2021 ; permis de démolir 0703532100001 ; 1 Rue des Chateaux d'Eau ; parcelle B 807 ; terrain 1 300 m² ; autorisé
- 20/08/2020 ; permis de construire 0703532000005 ; Le Village ; parcelle B 718 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 4 682 m² ; terminé
- 06/08/2020 ; permis de construire 0703532000004 ; Champs Chevaux ; parcelles ZE 130, ZE 134, ZE 136 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 1 480 m² ; terminé
- 16/07/2020 ; permis de construire 0703532000002 ; 5 Rue du Crotot ; parcelles B 106, B 107, B 109 ; 4 logements, 14 m² ; terrain 8 380 m² ; terminé
- 07/07/2020 ; permis de construire 0703532000006 ; 1 085 m² ; autorisé ; GAEC AUX CRAIES
- 05/05/2020 ; permis de construire 0703532000001 ; 21 Grande Rue ; parcelles ZE 112, ZE 113, ZE 114 ; 278 m² ; terrain 76 505 m² ; commencé
- 18/09/2019 ; permis de construire 0703531900005 ; Chemin des Jonquilles ; parcelle ZE 26 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 1 340 m² ; commencé
- 28/03/2019 ; permis de construire 0703531900001 ; Rue de Bresilley ; parcelle ZC 232 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 3 354 m² ; autorisé
- 06/12/2018 ; permis de construire 0703531800003 ; 8 Imp des Roches ; parcelle ZC 176 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 2 772 m² ; terminé
- 24/11/2018 ; permis de construire 0703531800002 ; 14 Rue de Motey-Besuche ; parcelles B 226, B 227, B 830 ; 240 m² ; terrain 4 126 m² ; autorisé
- 23/04/2018 ; permis de construire 0703531800001 ; Route de Motey-Besuche ; parcelle ZB 90 ; 864 m² ; terrain 5 880 m² ; autorisé
- 30/09/2017 ; permis de construire 0703531700004 ; Rue de la Louviere ; parcelle ZC 146 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 1 327 m² ; commencé
- 20/12/2016 ; permis de construire 07035316O0005 ; Grande Rue ; parcelles B 917, B 916 ; 2 logements, 236 m² ; terrain 3 189 m² ; terminé
- 16/09/2016 ; permis de construire 07035316O0003 ; 2 Rue du Chateau D Eau ; parcelles ZB 93, B 815, B 804 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 2 760 m² ; commencé
- 16/06/2015 ; permis de construire 07035315O0002 ; 37 Rue de Bresilley ; parcelle ZC 70 ; 156 m² ; terrain 31 025 m² ; autorisé
- 26/02/2015 ; permis de construire 07035315O0001 ; Rue du Paquier ; parcelle ZE 147 ; 1 logement, 171 m² ; terrain 1 463 m² ; commencé
- 07/11/2014 ; permis de construire 07035314O0004 ; Rue du Paquis ; parcelle ZE 153 ; 1 logement, 128 m² ; commencé
- 06/11/2014 ; permis de construire 07035314O0005 ; 21 Rte de Bresilley ; parcelles B 877, B 174 ; 1 logement, 20 m² ; terrain 277 m² ; commencé
- 27/05/2014 ; permis de construire 07035314O0001 ; Rue du Paquis ; parcelle ZE 148 ; 1 logement, 151 m² ; terrain 1 463 m² ; commencé
- 11/10/2013 ; permis de construire 07035313O0004 ; Rte de Sornay ; parcelles ZC 195, ZC 185, ZC 170 ; 1 906 m² ; terrain 28 464 m² ; terminé
- 15/06/2013 ; permis d'aménager 07035313O0001 ; Rue du Paquis ; parcelles ZE 42, ZE 46 ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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