# Cour de l’Epee, 02820 Montaigu : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (3 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 49.53472, 3.83332 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 02498_A010.

## La parcelle

- Parcelle : F 1300 (la plus proche : le point est sur la voie, à 9 m)
- Contenance : 21 m²
- Identifiant : 024980000F1300
- Feuille : 000 F 02, échelle 1:1000, édition 9
- Bâtiment au point : 3,4 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 102,8 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 2,5 %, vers l'est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 364 kWh par an, pour 1 398 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Eglise Saint-Pierre-Saint-Paul

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 1

- 21/03/2023 ; vente ; 5 la Cour de l'Epee ; Maison ; 132 000 € ; 110 m² bâtis, 478 m² de terrain, 1 200 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 2

- 09/02/2026 ; 1 Cour de l'Epee 02820 Montaigu ; maison, 66,5 m² ; énergie F, climat C
- 11/12/2025 ; 5 Cour de l'Epee 02820 Montaigu ; maison, 107 m² ; énergie F, climat F

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 5 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations Remontée Nappe, 01/04/2001.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 28, dont ENTREPRISE EVRARD (construction, https://auregistre.fr/entreprise/420425209) ; DU MONT AIGU (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/851436030) ; BUS FOOD (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/880178157) ; POMPES FUNEBRES EVRARD (POMPES FUNEBRES EVRARD) (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/892144775) ; LA CHEVAINE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/797779527) ; LA GRANDE GRANGE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/831136221)
- Voies voisines : Cour de l’Epee (7 m) https://aucadastre.fr/montaigu-02498/cour-de-l-epee-a010.md ; Rue de Saint-erme (30 m) https://aucadastre.fr/montaigu-02498/rue-de-saint-erme-0047.md ; Rue de la Cour de l’Epee (33 m) https://aucadastre.fr/montaigu-02498/rue-de-la-cour-de-l-epee-0009.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/montaigu-02498/cour-de-l-epee-A010
La commune : https://aucadastre.fr/montaigu-02498.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/02498_A010