# Permis de construire de Montancy (Doubs) : 15 autorisations

De 2013 à 2023 : 8 de logement, 7 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 5 autorisations et 3 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 04/10/2023 ; déclaration préalable 02538623R0007 ; La Combotte sur le Rocher ; parcelle ZE 69 ; 1 logement, 18 m² ; terrain 437 m² ; terminé
- 07/08/2023 ; permis de construire 02538623R0001 ; Rue Vie des Plaines ; parcelle ZD 27 ; 240 m² ; terrain 19 545 m² ; commencé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE LA VIE DES PLAINES
- 05/12/2022 ; permis de construire 02538622R0004 ; Chem de Fresnois ; parcelle ZH 6 ; 8 m² ; terrain 238 m² ; commencé ; COMMUNE DE MONTANCY
- 01/07/2022 ; déclaration préalable 02538622R0004 ; 2 Rue des Champs sur le Vais ; parcelle ZE 52 ; 1 logement, 39 m² ; terrain 435 m² ; annulé
- 04/06/2022 ; permis de construire 02538622R0002 ; 5 Rue du Paquier ; parcelle ZA 42 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 2 172 m² ; commencé
- 08/07/2020 ; déclaration préalable 02538620R0003 ; La Fin ; parcelle ZA 23 ; 18 m² ; autorisé
- 27/06/2020 ; permis de construire 02538620R0001 ; Ld A la Combotte ; parcelle ZE 96 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 1 005 m² ; terminé
- 18/02/2019 ; permis de construire 02538618R0001 ; Rue des Champs ; parcelle ZI 45 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 1 041 m² ; terminé
- 21/01/2016 ; permis de construire 02538615H0002 ; 2 Rue du Paquier ; parcelles ZD 35, ZD 34 ; 460 m² ; terrain 110 729 m² ; autorisé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU JOUREY
- 07/01/2016 ; permis de construire 02538615H0001 ; Pature Dite Jambon ; parcelles B 116, B 115, B 113 ; 665 m² ; terrain 181 884 m² ; commencé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES DEUX MONTAGNES
- 16/06/2014 ; permis de construire 02538614H0002 ; Sous le Prelot ; parcelle ZD 27 ; 580 m² ; terrain 19 545 m² ; autorisé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE LA VIE DES PLAINES
- 19/05/2014 ; permis de construire 02538614H0001 ; Imp des Champs ; parcelle ZI 46 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 938 m² ; annulé
- 25/02/2013 ; permis de construire 02538613M0001 ; 2bis Chem du Pontot ; parcelle ZE 85 ; 139 m² ; terrain 75 372 m² ; terminé
- 05/01/2013 ; permis de construire 02538612H0002 ; Sur la Vie des Plaines ; parcelle ZC 44 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 23 100 m² ; autorisé
- 05/01/2013 ; permis de construire 02538612M0002 ; Sur la Vie des Plaines ; parcelle ZC 44 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 23 100 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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