# Permis de construire de Montandon (Doubs) : 47 autorisations

De 2013 à 2025 : 30 de logement, 15 de locaux, 2 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 14 autorisations et 11 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 02/12/2025 ; permis de construire 0253872500005 ; 5c Rue des Lilas ; parcelles OD 251, OD 451, OD 457 ; 1 logement, 61 m² ; terrain 242 m² ; terminé ; OPUS
- 13/05/2025 ; permis de construire 0253872500002 ; 5 Rue des Orchidees ; parcelle A 572 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 842 m² ; commencé
- 27/07/2024 ; permis de construire 02538724R0001 ; Les Fosses ; parcelles C 26, C 27, C 421 ; 640 m² ; terrain 32 229 m² ; autorisé ; MISERE THIERRY & SANDRA
- 12/07/2024 ; permis de construire 02538724R0002 ; 8 Rue de la Chavotte ; parcelles A 552, A 553, A 554 ; 333 m² ; terrain 9 537 m² ; autorisé ; GAEC LA CHAVOTTE
- 09/07/2024 ; permis de construire 02538724R0003 ; Lotissement Ferriere 2 ; parcelle A 578 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 862 m² ; terminé
- 26/04/2024 ; déclaration préalable 02538724R0003 ; 16 Rue Principale ; parcelle D 124 ; 14 m² ; terrain 1 200 m² ; autorisé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE MAICHE
- 18/12/2023 ; permis de construire 02538723R0005 ; Saumont ; parcelle A 468 ; 1 170 m² ; terrain 82 640 m² ; autorisé
- 25/07/2023 ; permis de construire 02538723R0003 ; Saussis ; parcelles A 583, A 585 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 16 313 m² ; commencé
- 25/07/2023 ; permis de construire 02538723R0003 ; Saussis ; parcelles A 583, A 585 ; 148 m² ; terrain 16 313 m² ; commencé
- 16/06/2023 ; permis de construire 02538723R0002 ; Rue de Ferriere ; parcelle A 570 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 777 m² ; autorisé
- 07/03/2023 ; permis de construire 02538723R0001 ; 4 Rue de Ferriere ; parcelle A 392 ; 18 m² ; terrain 1 130 m² ; autorisé
- 06/09/2022 ; permis de construire 02538722R0004 ; A Vacheresse ; parcelles B 255, B 278, B 280 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 2 693 m² ; autorisé
- 06/09/2022 ; permis de construire 02538722R0005 ; A Vacheresse ; parcelles B 279, B 281 ; 4 logements ; terrain 795 m² ; autorisé ; MANDET FAMILY@VACHERESSE
- 29/08/2022 ; permis de construire 02538722R0006 ; 2 Bis Rue des Lilas ; parcelles D 77, D 78 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 1 640 m² ; commencé
- 06/08/2021 ; permis de construire 02538721R0003 ; 1 logement, 162 m² ; terminé
- 08/02/2021 ; permis de construire 02538720R0009 ; Rue du Clos Cuenin ; parcelle D 406 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 1 405 m² ; terminé
- 05/02/2021 ; permis d'aménager 02538720R0002 ; Rue de Ferriere ; parcelles A 378, A 539 ; terrain 129 848 m² ; autorisé ; COMMUNE DE MONTANDON
- 16/07/2020 ; permis de construire 02538720R0004 ; Rue Principale ; parcelles D 168, D 169 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 555 m² ; commencé
- 25/06/2020 ; permis de construire 02538720R0003 ; A Vacheresse ; parcelles B 91, B 92, B 93 ; 470 m² ; terrain 2 643 m² ; commencé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU MOUGIN NICOLAS ET JOELLE
- 12/12/2019 ; permis de construire 02538719R0004 ; Rue du Stade ; parcelles A 541, A 543, A 544 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 1 108 m² ; commencé
- 23/02/2019 ; permis de construire 02538718R0007 ; La Vieille Cure ; parcelles C 235, C 434, C 435 ; 338 m² ; terrain 1 053 m² ; commencé
- 14/01/2019 ; permis de construire 02538718R0006 ; 11 Rue du Clos Cuenin ; parcelles D 397, D 407 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 820 m² ; commencé
- 29/10/2018 ; permis de construire 02538718R0005 ; 1 Rue de la Vaivre ; parcelle A 505 ; 16 m² ; terrain 994 m² ; autorisé
- 15/10/2018 ; permis de construire 02538718R0002 ; 16 Rue Principale ; parcelle D 124 ; 108 m² ; terrain 1 309 m² ; terminé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE MAICHE
- 01/03/2018 ; permis de construire 02538718R0001 ; Rue Dromard ; parcelle D 398 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 818 m² ; commencé
- 24/01/2018 ; permis de construire 02538717R0008 ; Lotissement sur le Mont 2 ; parcelles C 438, C 439 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 762 m² ; terminé
- 30/11/2017 ; permis de construire 02538717R0006 ; Sur le Mont ; parcelle C 444 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 796 m² ; autorisé
- 20/06/2017 ; permis de construire 02538717R0004 ; Lotissement sur le Mont 2 ; parcelle C 6 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 809 m² ; autorisé
- 11/05/2017 ; permis de construire 02538717R0003 ; Rue Clos Cuenin ; parcelle D 394 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 965 m² ; terminé
- 15/03/2017 ; permis de construire 02538717R0001 ; Lotissement sur le Mont ; parcelle C 442 ; 1 logement, 159 m² ; terrain 1 020 m² ; commencé
- 04/02/2017 ; permis de construire 02538716R0007 ; Lotissement Sue le Mont ; parcelle C 448 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 810 m² ; commencé
- 10/10/2016 ; permis de construire 02538716R0004 ; Lot sur le Mont 2 Lot N  3 ; parcelle C 440 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 746 m² ; terminé
- 07/10/2016 ; permis de construire 02538716R0005 ; Lotissement sur le Mont 2 ; parcelles C 437, C 436 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 843 m² ; terminé
- 03/10/2016 ; permis de construire 02538716R0002 ; Lot sur le Mont 2 Lot N 7 ; parcelle C 446 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 825 m² ; commencé
- 03/10/2016 ; permis de construire 02538716R0003 ; Lot sur le Mont 2 Lot N  8 ; parcelle C 447 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 812 m² ; commencé
- 14/03/2016 ; permis de construire 02538715R0002 ; 1 Rue de la Neuve Maison ; parcelles A 546, A 545, A 542 ; 580 m² ; terrain 5 725 m² ; commencé ; EARL DE LA NEUVE MAISON
- 11/03/2016 ; permis d'aménager 02538716R0001 ; Rue de Baresan ; parcelle C 309 ; terminé ; COMMUNE DE MONTANDON
- 05/03/2015 ; permis de construire 02538714R0003 ; Les Fosses ; parcelle C 27 ; 704 m² ; terrain 20 750 m² ; commencé
- 03/07/2014 ; permis de construire 02538714R0002 ; 2 Rue de Baresan ; parcelles C 23, C 418, C 368 ; 22 m² ; terrain 747 m² ; autorisé
- 20/05/2014 ; permis de construire 02538714R0001 ; 8 Rue de la Chavotte ; parcelles A 190, A 155 ; 58 m² ; terrain 23 953 m² ; commencé ; GAEC LA CHAVOTTE
- 17/12/2013 ; déclaration préalable 02538713R0004 ; Station D Epuration ; parcelle OB 267 ; 10 m² ; terrain 7 790 m² ; autorisé ; L'EAU PURE
- 09/08/2013 ; permis de construire 02538713R0005 ; Lot6 Lot le Clos Cuenin ; parcelles D 405, D 396 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 1 108 m² ; terminé
- 11/06/2013 ; permis de construire 02538713R0004 ; Lot10 Lot au Village ; parcelle D 399 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 806 m² ; autorisé
- 02/05/2013 ; permis de construire 02538713R0002 ; Lot 3 Lot le Clos Cuenin ; parcelle D 393 ; 1 logement, 164 m² ; terrain 1 177 m² ; commencé
- 23/04/2013 ; permis de construire 02538713R0003 ; Lot 5 Lot le Clos Cuenin ; parcelle D 395 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 927 m² ; terminé
- 28/02/2013 ; permis de construire 02538712R0007 ; Lot 8 et Lot 9 - Lot. le Clos Cu ; parcelles D 397, D 398, D 407 ; 1 logement, 236 m² ; terrain 1 638 m² ; annulé
- 15/02/2013 ; permis de construire 02538712R0008 ; Lot 7 Lotissement  le Clos Cueni ; parcelle D 406 ; 3 logements, 257 m² ; terrain 1 405 m² ; commencé ; DOLTIP

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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