# Impasse Robert Bernard, 25200 Montbéliard : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (1 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.51816, 6.81616 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 25388_1635.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 348,8 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 17,9 %, vers l'ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 466 kWh par an, pour 1 456 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UD, zones d'extension du tissu urbain, du PLU Montbeliard, en vigueur depuis le 09/07/2018.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- Aléa mouvement de terrain

### Informations (10)

- Droit de Préemption Urbain simple (DPU)
- Annexes sanitaires / zonage d'assainissement
- Bois et forêts soumis au régime forestier - extrait de la matrice cadastrale
- Carte relatives au retrait et gonflement des argiles
- Plan d'ensemble/annexe complémentaire
- Secteurs d'information sur les sols
- Arreté préfectoral instituant des SUP prenant en compte la maitrise des risques autour des canalisations de distribution de gaz
- Classement sonore des infrastructures
- Zones de présomption de prescriptions archéologiques (ZPPA)
- Carte réseau GRT gaz

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 1

- 30/08/2021 ; vente ; 6 Imp Robert Bernard ; Maison ; 220 000 € ; 166 m² bâtis, 795 m² de terrain, 1 325 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 2 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 15 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 10/03/2006.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 8 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole élémentaire Louis SOUVET (Ecole) ; Ecole maternelle Combe aux Biches (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 61, dont CHARLIER (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/948563630) ; LES NECTARS DIVINS (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/751953951) ; IMMO-P (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/818871477) ; SCI EDGINE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/507848133) ; ASSOCIATION  BIEN CONDUIRE EN DEPLACEMENT (A BCD) (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/510099377) ; EURL ANTHONY RAVIER (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/409203890)
- Voies voisines : Rue Kleber Gretz (24 m) https://aucadastre.fr/montbeliard-25388/rue-kleber-gretz-1120.md ; Rue Robert Bernard (29 m) https://aucadastre.fr/montbeliard-25388/rue-robert-bernard-1640.md ; Rue Charles Joly (49 m) https://aucadastre.fr/montbeliard-25388/rue-charles-joly-0330.md ; Rue sous la Chaux (88 m) https://aucadastre.fr/montbeliard-25388/rue-sous-la-chaux-1770.md ; Rue Raoul Delattre (93 m) https://aucadastre.fr/montbeliard-25388/rue-raoul-delattre-1600.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/montbeliard-25388/impasse-robert-bernard-1635
La commune : https://aucadastre.fr/montbeliard-25388.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/25388_1635