# Permis de construire de Montbéliardot (Doubs) : 12 autorisations

De 2013 à 2025 : 5 de logement, 7 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 3 autorisations et 4 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 12/04/2025 ; permis de construire 02538925R0001 ; 21 Voie A la Tarpe ; parcelles B 238, B 242 ; 2 logements, 49 m² ; commencé
- 03/12/2024 ; permis de construire 02538924R0001 ; 3 Rue le Champ Derriere ; parcelles B 296, B 299 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 880 m² ; autorisé
- 20/07/2023 ; permis de construire 02538923R0002 ; A la Tarpe ; parcelles B 295, B 298 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 848 m² ; commencé
- 22/03/2021 ; permis de construire 02538921R0001 ; 27 ; parcelle B 41 ; 1 815 m² ; terrain 10 000 m² ; terminé
- 21/01/2021 ; permis de construire 02538920R0003 ; Rue Principale ; parcelle B 300 ; 1 logement, 87 m² ; terminé
- 09/10/2020 ; permis de construire 02538920R0002 ; 22 Rue Principale ; parcelle B 245 ; 64 m² ; commencé
- 26/07/2020 ; permis de construire 02538920R0001 ; Rue Principale ; parcelle B 301 ; 1 logement, 245 m² ; terrain 831 m² ; terminé
- 28/06/2019 ; déclaration préalable 02538919R0001 ; Champ Derriere ; parcelle B 73 ; 140 m² ; terrain 11 390 m² ; autorisé
- 10/04/2019 ; permis de construire 02538919R0001 ; 29bis les Fruitieres ; parcelle A 223 ; 788 m² ; terrain 2 143 m² ; commencé ; EARL RAYMOND GERALD
- 12/04/2017 ; permis de construire 02538917R0001 ; La Mort ; parcelle A 80 ; 210 m² ; terrain 44 532 m² ; annulé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE OUDOT
- 09/12/2014 ; permis de construire 02538914R0001 ; Rue Principale ; parcelle B 222 ; 26 m² ; terrain 770 m² ; commencé
- 10/06/2013 ; permis de construire 02538912R0002 ; Rue Principale ; parcelles B 222, B 25, B 26 ; 36 m² ; terrain 1 466 m² ; terminé ; COMMUNE DE MONTBELIARDOT

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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