# Permis de construire de Montboillon (Haute-Saône) : 42 autorisations

De 2013 à 2024 : 35 de logement, 4 de locaux, 2 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 16 autorisations et 16 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 10/10/2024 ; permis de construire 07035624C0002 ; 5 Rue des Chassignoles ; parcelle ZE 91 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 1 455 m² ; terminé
- 23/01/2024 ; permis de construire 07035623C0002 ; Rue du Tremblois ; parcelle ZB 57 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 1 549 m² ; commencé
- 22/06/2023 ; permis de construire 07035623C0001 ; Corvee des Vergers ; parcelle ZB 38 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 1 230 m² ; terminé
- 15/11/2022 ; permis de construire 07035622C0009 ; Rue de Gezier ; parcelle ZD 66 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 774 m² ; commencé
- 16/08/2022 ; permis de construire 07035622C0008 ; Lotissement Court Pole ; parcelles ZD 54, ZD 55 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 971 m² ; terminé
- 12/08/2022 ; permis de construire 07035622C0004 ; 1 logement, 80 m² ; terminé
- 19/07/2022 ; permis de construire 07035622C0007 ; Lotissement Court Pole ; parcelle ZD 52 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 738 m² ; terminé
- 13/07/2022 ; permis de construire 07035622C0006 ; Route de Gezier ; parcelle ZD 67 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 786 m² ; terminé
- 09/07/2022 ; permis de construire 07035622C0005 ; Rue Belle Vue ; parcelle ZD 65 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 750 m² ; terminé
- 05/04/2022 ; permis de construire 07035622C0002 ; Lotissement Court Pole ; parcelle ZD 73 ; 1 logement, 78 m² ; terminé
- 05/04/2022 ; permis de construire 07035622C0003 ; Lot 11 Court Pole Route de ; parcelle ZD 43 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 880 m² ; terminé
- 05/03/2022 ; permis de construire 07035622C0001 ; Route de la Foret ; parcelles ZE 41, ZE 104 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 2 018 m² ; annulé
- 04/02/2022 ; permis de construire 07035621C0010 ; Lotissement Court Pole ; parcelle ZD 51 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 719 m² ; terminé
- 27/01/2022 ; permis de construire 07035621C0011 ; Route du Gezier ; parcelle ZD 48 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 670 m² ; commencé
- 25/01/2022 ; permis de construire 07035621C0009 ; Route de Gezier Court Pol ; parcelles ZD 58, ZD 59 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 916 m² ; terminé
- 20/01/2022 ; permis de construire 07035621C0008 ; Lotissement Court Pole ; parcelle ZD 49 ; 1 logement, 115 m² ; autorisé
- 14/12/2021 ; permis de construire 07035621C0004 ; Route de Gezier ; parcelles ZD 56, ZD 57 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 910 m² ; terminé
- 14/12/2021 ; permis de construire 07035621C0005 ; Route de Gezier ; parcelles ZD 60, ZD 61 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 890 m² ; terminé
- 14/12/2021 ; permis de construire 07035621C0006 ; Route de Gezier ; parcelle ZD 50 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 692 m² ; terminé
- 14/12/2021 ; permis de construire 07035621C0007 ; Route de Gezier ; parcelle ZD 64 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 594 m² ; terminé
- 05/10/2021 ; permis de construire 07035621C0002 ; 2 Rue des Queugnots ; parcelle ZB 29 ; 96 m² ; terrain 70 760 m² ; autorisé
- 29/06/2021 ; permis de construire 07035621C0001 ; 4 Rue du Tremblois ; parcelle ZC 67 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 1 002 m² ; autorisé
- 06/10/2020 ; permis de construire 07035620C0004 ; 4 Rue du Tremblois ; parcelle ZC 66 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 1 003 m² ; commencé
- 21/07/2020 ; permis de construire 07035620C0003 ; Route de Gezier ; parcelle ZC 59 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 1 499 m² ; terminé
- 13/06/2020 ; permis d'aménager 07035619C0001 ; 2 Rue de Court Pole ; parcelle ZD 43 ; terrain 39 713 m² ; terminé ; RESIDENCIEL
- 16/05/2020 ; permis de construire 07035620C0002 ; Route d'Etuz Lotn_2 ; parcelle AB 235 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 869 m² ; commencé
- 11/05/2020 ; permis de construire 07035620C0001 ; Route d'Etuz ; parcelle AB 236 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 942 m² ; commencé
- 18/02/2020 ; permis de construire 07035619C0007 ; 6b Rue Voltaire ; parcelle ZE 108 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 1 300 m² ; terminé
- 18/02/2020 ; permis de démolir 07035620O0001 ; 3 Rte D Etuz ; parcelle ZA 88 ; terrain 5 016 m² ; terminé
- 10/12/2019 ; permis de construire 07035619C0005 ; Chemin de la Vigne au Doig ; parcelle ZE 1 ; 1 logement, 164 m² ; terrain 7 850 m² ; commencé
- 06/12/2019 ; permis de construire 07035619C0006 ; 14 B Route de Gezier ; parcelle ZC 60 ; 80 m² ; terrain 1 500 m² ; terminé
- 15/10/2019 ; permis de construire 07035619C0004 ; Route de la Foret ; parcelle ZE 41 ; 1 logement, 48 m² ; terrain 290 m² ; annulé
- 27/07/2019 ; permis de construire 07035619C0002 ; 14 Route de la Foret ; parcelle ZE 104 ; 1 logement, 32 m² ; terrain 1 728 m² ; autorisé
- 18/06/2019 ; permis de construire 07035619C0001 ; Route d'Etuz ; parcelle ZB 55 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 1 170 m² ; terminé
- 22/01/2019 ; permis d'aménager 07035618C0001 ; Les Grands Champs ; parcelles ZC 24, ZC 25 ; terrain 116 460 m² ; autorisé
- 22/12/2018 ; permis de construire 07035618C0001 ; Rue d'Etuz ; parcelle ZA 31 ; 404 m² ; terrain 1 754 m² ; commencé
- 20/11/2018 ; permis de construire 07035618C0002 ; Vieille Vigne ; parcelles ZE 42, ZE 43 ; 1 logement, 144 m² ; terminé
- 29/08/2017 ; permis de construire 07035617C0001 ; 7 Rue de la Fontaine ; parcelles AC 129, AC 130 ; 8 logements, 44 m² ; terrain 1 937 m² ; autorisé ; SCI DU RUISSEAU
- 15/10/2015 ; permis de construire 07035615C0001 ; 15 Route de Gezier ; parcelle ZC 57 ; 76 m² ; commencé
- 19/09/2014 ; permis de construire 07035614C0004 ; 15 Rte de Gezier ; parcelle ZC 57 ; 1 logement, 159 m² ; terrain 1 470 m² ; terminé
- 25/05/2013 ; permis de construire 07035613C0001 ; Rue du Tremblois ; parcelles ZC 52, ZC 55 ; 2 logements, 160 m² ; terrain 1 530 m² ; commencé
- 19/01/2013 ; permis de construire 07035612C0005 ; Rue Voltaire ; parcelle ZE 89 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 3 535 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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La commune : https://aucadastre.fr/montboillon-70356.md
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