# Permis de construire de Montbouton (Territoire de Belfort) : 46 autorisations

De 2013 à 2026 : 34 de logement, 3 de locaux, 5 d'aménagement, 4 de démolition. Sur les cinq dernières années, 8 autorisations et 6 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 19/05/2026 ; permis de construire 09007026C0001 ; parcelle ZB 90 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 2 269 m² ; autorisé
- 24/11/2025 ; permis de démolir 09007025C0001 ; Le Village ; parcelle ZB 59 ; autorisé
- 18/10/2025 ; permis de construire 09007025C0001 ; 15 Rue du Mont Novel ; parcelle ZC 101 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 799 m² ; autorisé
- 23/12/2024 ; permis de démolir 09007024C0001 ; 32 Grande Rue ; parcelle ZB 59 ; terrain 7 579 m² ; autorisé
- 24/01/2023 ; permis de construire 09007022C0005 ; Rue des Champs Houdins ; parcelles ZC 47, ZC 47, ZC 174 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 656 m² ; commencé
- 09/06/2022 ; permis de construire 09007022C0003 ; 5 Impasse des Corbas - Lotis ; parcelle ZC 163 ; 1 logement, 74 m² ; terrain 739 m² ; commencé
- 24/02/2022 ; permis de construire 09007021C0011 ; Rue de la Boulois - Lot 7 ; parcelles ZC 130, ZC 155, ZC 159 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 1 402 m² ; terminé
- 17/01/2022 ; permis de construire 09007021C0010 ; 1 Rue du Grammont ; parcelle ZC 158 ; 1 logement, 198 m² ; terrain 1 233 m² ; terminé
- 12/11/2021 ; permis de construire 09007021C0009 ; Lot N_ 5 Lotissement le C ; parcelle ZC 165 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 677 m² ; terminé
- 14/06/2021 ; permis de construire 09007021C0003 ; Rue de la Bouloie ; parcelles ZC 135, ZC 143, ZC 151 ; 1 logement, 254 m² ; terrain 1 615 m² ; commencé
- 26/04/2021 ; permis de construire 09007021C0001 ; Rue de la Boulois ; parcelles ZC 133, ZC 149 ; 1 logement, 266 m² ; terrain 1 363 m² ; terminé
- 26/04/2021 ; permis de construire 09007021C0002 ; Rue des Champs Houdins ; parcelle ZC 85 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 1 044 m² ; terminé
- 26/04/2021 ; permis de construire 09007021C0004 ; Rue des Champs Houdins ; parcelles ZC 175, ZC 176 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 764 m² ; commencé
- 19/04/2021 ; permis de démolir 09007021C0001 ; 27 Grande Rue ; parcelle ZE 23 ; terminé
- 27/07/2020 ; permis de construire 09007020C0005 ; Impasse des Corbas - Lotis ; parcelle ZC 45 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 756 m² ; terminé
- 22/07/2020 ; permis d'aménager 09007020C0001 ; Rue de la Cite ; parcelles ZA 57, ZA 155 ; terrain 2 232 m² ; autorisé
- 17/06/2020 ; permis de construire 09007020C0003 ; 8 Rue Corbas - Lotissement ; parcelle ZC 161 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 706 m² ; commencé
- 25/05/2020 ; permis de construire 09007020C0001 ; 16 Rue du Mont Novel ; parcelle ZE 128 ; 1 logement, 11 m² ; terrain 335 m² ; terminé
- 25/05/2020 ; permis de construire 09007020C0004 ; 7 Impasse des Corbas ; parcelle ZC 129 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 649 m² ; terminé
- 03/02/2020 ; permis de construire 09007019C0007 ; Rue de la Cite ; parcelles ZA 149, ZA 150, ZA 151 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 1 078 m² ; commencé
- 12/12/2019 ; permis de construire 09007019C0005 ; Rue de la Bouloie ; parcelle ZC 3 ; 1 logement, 163 m² ; terrain 1 182 m² ; commencé
- 21/10/2019 ; permis de construire 09007019C0004 ; Rue des Champs Houdins ; parcelle ZC 86 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 1 044 m² ; terminé
- 20/09/2019 ; permis de construire 09007019C0002 ; Lotissement le Clos Solei ; parcelle LO 8 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 812 m² ; terminé
- 29/07/2019 ; permis de construire 09007019C0001 ; Lotissement le Clos Solei ; parcelles ZC 126, ZC 128 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 741 m² ; terminé
- 04/07/2019 ; permis d'aménager 09007019C0001 ; Rue de la Bouloie ; parcelles ZC 126, ZC 128, ZC 129 ; terrain 6 536 m² ; commencé ; TOUT L'HABITAT
- 30/01/2019 ; permis de construire 09007018C0005 ; Rue des Champs Houdins ; parcelle ZC 32 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 1 000 m² ; commencé
- 17/12/2018 ; permis d'aménager 09007018C0002 ; Rue de la Cite ; parcelles ZA 149, ZA 150, ZA 151 ; terrain 1 078 m² ; autorisé
- 18/10/2018 ; permis de construire 09007018C0004 ; Rue des Champs Houdins ; parcelle ZC 87 ; 1 logement, 247 m² ; terrain 1 042 m² ; terminé
- 01/08/2018 ; permis de construire 09007018C0003 ; Lotissement le Clos Solei ; parcelle ZC 123 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 790 m² ; terminé
- 23/07/2018 ; permis de construire 09007018C0002 ; 16 Rue de la Boulois ; parcelles ZC 48, ZC 78 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 806 m² ; terminé
- 16/07/2018 ; permis d'aménager 09007018C0001 ; Rue de la Bouloie ; parcelles ZC 1, ZC 2, ZC 3 ; terrain 12 662 m² ; commencé
- 07/02/2018 ; permis de construire 09007017C0004 ; Rue de la Bouloie ; parcelle ZC 45 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 707 m² ; terminé
- 30/10/2017 ; permis de construire 09007017C0002 ; Rue du Bannet ; parcelles ZD 81, ZD 82, ZD 83 ; 5 m² ; terrain 19 923 m² ; autorisé ; COMMUNE DE MONTBOUTON
- 02/10/2017 ; permis de construire 09007017C0003 ; 9 B Rue de la Chaux ; parcelle ZE 54 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 547 m² ; commencé
- 12/06/2017 ; permis d'aménager 09007017C0001 ; Rue de la Bouloie ; parcelles ZC 124, ZC 122, ZC 123 ; 2 logements, 127 m² ; terrain 8 733 m² ; autorisé ; TOUT L'HABITAT
- 12/06/2017 ; permis d'aménager 09007017C0001 ; Rue de la Bouloie ; parcelles ZC 124, ZC 122, ZC 123 ; terrain 8 733 m² ; autorisé ; TOUT L'HABITAT
- 22/03/2017 ; permis de construire 09007016C0006 ; 3 Lieudit la Chaux ; parcelles ZE 122, ZE 123, ZE 124 ; 1 316 m² ; terrain 2 884 m² ; commencé
- 20/03/2017 ; permis de construire 09007017C0001 ; Lieudit Corbas ; parcelle ZC 145 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 704 m² ; commencé
- 25/01/2017 ; permis de construire 09007016C0007 ; 18 Grande Rue ; parcelle ZB 87 ; 1 logement ; terrain 1 170 m² ; commencé
- 08/12/2016 ; permis de construire 09007016C0004 ; Rue du Grammont ; parcelle ZC 82 ; 1 logement, 292 m² ; terrain 15 000 m² ; commencé
- 18/09/2016 ; permis de construire 09007016A0020 ; 4 Rue Haute ; parcelle ZA 45 ; 1 logement, 120 m² ; autorisé
- 24/05/2016 ; permis de construire 09007016C0001 ; Rue des Champs Houdins ; parcelle ZC 55 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 1 274 m² ; commencé
- 07/03/2016 ; permis de démolir 09007016C0001 ; 16 Rue de la Bouloie ; parcelles ZC 48, ZC 78 ; terrain 806 m² ; autorisé ; COMMUNE DE MONTBOUTON
- 16/02/2016 ; permis de construire 09007015C0002 ; Rue des Champs Houdins ; parcelles ZC 72, ZC 56, ZC 55 ; 1 logement, 208 m² ; terrain 2 781 m² ; commencé
- 28/01/2014 ; permis de construire 09007013A0001 ; Rue des Champs Houdins ; parcelles ZC 89, ZC 91 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 1 489 m² ; terminé
- 01/02/2013 ; déclaration préalable 09007012A0005 ; Rue sous la Chaux ; parcelle ZE 122 ; 7 m² ; terrain 2 884 m² ; autorisé ; ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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