# Impasse Cornuelle, 16220 Montbron : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (2 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.66145, 0.49566 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 16223_0801.

## La parcelle

- Parcelle : BB 6 (la plus proche : le point est sur la voie, à 3 m de son bord)
- Contenance : 1 451 m²
- Identifiant : 16223000BB0006
- Feuille : 000 BB 01, échelle 1:1000, édition 6
- Bâtiment au point : 7,1 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 140,1 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 8,3 %, vers le nord-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 694 kWh par an, pour 1 554 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 90 de la commune

- 03/10/2019 ; permis de construire 01622319C0004 ; La Cornuelle ; parcelle BD 5 ; 2 logements, 213 m² ; terrain 1 966 m² ; annulé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/montbron-16223/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 2

- 13/09/2022 ; vente ; 3 Imp Cornuelle ; Maison ; 185 000 € ; 220 m² bâtis, 3 736 m² de terrain
- 13/05/2022 ; vente ; 1 Imp Cornuelle ; Dépendance, Maison ; 120 000 € ; 344 m² bâtis, 4 353 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 17/01/2022 ; Impasse Cornuelle 16220 Montbron ; maison, 91 m², construit en 1980 ; énergie E, climat E

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 12 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2003.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 21, dont ALDI MARCHE HONFLEUR (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/444329734) ; ALDI MARCHE CESTAS (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/403092620) ; ETS CHEVALERIAS (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/410234439) ; LASFONT (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/749852539) ; AUTO BILAN MONTBRONNAIS (AUTO BILAN MONTBRONNAIS) (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/444142822) ; '' LIONS CLUB DE BANDIAT - TARDOIRE '' (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/104405378)
- Voies voisines : Rue Montchauvet (38 m) https://aucadastre.fr/montbron-16223/rue-montchauvet-0559.md ; Lotissement du Frêne (72 m) https://aucadastre.fr/montbron-16223/lotissement-du-frene-a090.md ; Route de Vouthon (88 m) https://aucadastre.fr/montbron-16223/route-de-vouthon-1200.md ; Chemin des Passereaux (97 m) https://aucadastre.fr/montbron-16223/chemin-des-passereaux-b309.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/montbron-16223/impasse-cornuelle-0801
La commune : https://aucadastre.fr/montbron-16223.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/16223_0801