# Permis de construire de Montceau-et-Écharnant (Côte-d'Or) : 23 autorisations

De 2013 à 2024 : 10 de logement, 10 de locaux, 0 d'aménagement, 3 de démolition. Sur les cinq dernières années, 3 autorisations et 3 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 20/08/2024 ; permis de construire 02142724B0001 ; 5 Rue du Chateau ; parcelles AB 209, AB 211 ; 1 logement ; terrain 562 m² ; autorisé
- 20/08/2024 ; permis de construire 02142724B0002 ; 1 Rue Basse ; parcelles AB 120, AB 121, AB 122 ; 1 logement ; terrain 2 749 m² ; autorisé
- 08/08/2023 ; permis de construire 02142723B0003 ; Le Pourroux ; parcelle ZH 26 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 41 680 m² ; autorisé
- 20/07/2021 ; permis de démolir 02142721B0004 ; Rue Moingeon ; parcelle AC 52 ; autorisé
- 07/06/2021 ; permis de démolir 02142721B0005 ; Grande Rue ; parcelle AB 174 ; autorisé
- 11/06/2020 ; permis de construire 02142719B0006 ; Grandmont ; parcelle AB 212 ; autorisé
- 03/12/2019 ; permis de construire 02142719B0005 ; Chemin de L Echelotte ; parcelle ZI 44 ; 264 m² ; terrain 14 170 m² ; autorisé
- 19/09/2019 ; permis de construire 02142719B0004 ; Le Sot ; parcelle ZI 10 ; 1 logement ; terrain 52 560 m² ; terminé
- 17/06/2018 ; permis de construire 02142718B0003 ; En Longs Champs ; parcelle ZI 76 ; 48 m² ; autorisé
- 24/10/2017 ; permis de construire 02142717B0004 ; Hameau de Grandmont ; parcelle AB 3 ; 1 logement ; commencé
- 17/10/2017 ; permis de construire 02142717B0003 ; Rue du Gue ; parcelle AC 163 ; 1 logement, 85 m² ; annulé
- 13/08/2017 ; permis de démolir 02142717B0001 ; Rue de la Fontaine ; parcelle AB 79 ; autorisé
- 09/05/2017 ; permis de construire 02142717B0002 ; Le Porroux ; parcelle ZH 26 ; 180 m² ; autorisé
- 14/02/2017 ; permis de construire 02142716B0008 ; En Longchamps ; parcelles ZI 76, ZI 75 ; 44 m² ; autorisé
- 18/09/2016 ; permis de construire 02142716B0004 ; Grandmont ; parcelle AB 29 ; 1 logement, 58 m² ; autorisé
- 07/06/2016 ; permis de construire 02142716B0001 ; Le Pourroux ; parcelles ZH 26, ZH 30, ZI 26 ; 147 m² ; terrain 11 750 m² ; autorisé
- 31/05/2016 ; permis de construire 02142716B0002 ; Les Alluets ; parcelle ZE 83 ; 148 m² ; commencé
- 02/02/2016 ; permis de construire 02142715B0004 ; 200 m² ; autorisé
- 03/01/2016 ; permis de construire 02142715B0003 ; Rue du Creux Bouillot ; parcelles AC 343, AC 344 ; 1 logement ; commencé
- 03/05/2015 ; permis de construire 02142715B0001 ; Rue du Creu Bouillot ; parcelle AC 343 ; 1 logement ; terrain 1 438 m² ; autorisé
- 23/09/2014 ; permis de construire 02142714B0004 ; Grandmont ; parcelles AB 211, AB 209 ; 198 m² ; terrain 536 m² ; autorisé
- 19/12/2013 ; déclaration préalable 02142713B0006 ; Rue du Gu ; parcelle AC 363 ; autorisé
- 16/09/2013 ; permis de construire 02142713B0002 ; Rte Departementale N 17 ; parcelles AC 120, AC 119, AC 118 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 1 025 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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