# Permis de construire de Montcel (Savoie) : 134 autorisations De 2013 à 2026 : 114 de logement, 13 de locaux, 4 d'aménagement, 3 de démolition. Sur les cinq dernières années, 26 autorisations et 22 logements créés. ## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne - 08/06/2026 ; permis de construire 0731642601002 ; Les Décampaux ; parcelles 0D 1201, 0D 1199, 0D 1200 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 1 501 m² ; autorisé - 26/03/2026 ; permis de construire 0731642501014 ; Les Jacquignons ; parcelle 0D 1001 ; 1 logement, 191 m² ; terrain 1 252 m² ; autorisé - 05/12/2025 ; permis de construire 0731642501002 ; La Clusaz ; parcelles 0E 272, 0E 519 ; 64 m² ; terrain 60 880 m² ; autorisé ; VILLAGE TIPI - 12/09/2025 ; permis de construire 0731642501003 ; A la Broux ; parcelle 0D 871 ; 1 logement, 247 m² ; terrain 2 554 m² ; autorisé - 20/12/2024 ; permis de construire 07316424C1006 ; 2386 Route de Lachat ; parcelles 0A 1422, 0A 1424, 0A 1427 ; 1 logement ; terrain 2 612 m² ; autorisé - 11/09/2024 ; permis de construire 07316424C1005 ; Chemin du Faubourg ; parcelle 0C 773 ; 1 logement, 45 m² ; terrain 900 m² ; terminé - 23/07/2024 ; permis de construire 07316424C1001 ; 311 Chemin du Gand ; parcelle 0D 1078 ; 200 m² ; terrain 12 375 m² ; commencé ; DES LANCIERS - 26/04/2024 ; permis de construire 07316423C1011 ; 236 Route de Lachat ; parcelle 0D 1170 ; 1 logement, 172 m² ; terrain 1 274 m² ; autorisé - 19/04/2024 ; permis de construire 07316423C1009 ; 75 Route de Lachat ; parcelle 0B 919 ; 77 m² ; terrain 2 776 m² ; autorisé ; COMMUNE DE MONTCEL - 20/11/2023 ; permis de construire 07316423C1008 ; Les Jacquignons ; parcelle 0D 1001 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 1 252 m² ; autorisé - 19/09/2023 ; permis de construire 07316423C1005 ; Route du Marterey ; parcelle 0C 881 ; 1 logement, 125 m² ; autorisé - 15/05/2023 ; permis de construire 07316422C1016 ; 1275 Route de la Verdasse ; parcelles 0B 844, 0B 842 ; 593 m² ; autorisé - 09/05/2023 ; permis de construire 07316422C1018 ; Les Decampaux ; parcelle D0 1097 ; 2 logements, 145 m² ; autorisé ; ERIC 86 - 28/04/2023 ; permis de construire 07316422C1015 ; Route de Lachat ; parcelle 0D 6 ; 1 logement, 199 m² ; autorisé - 13/04/2023 ; permis de construire 07316422C1017 ; Route de Lachat ; parcelle 0D 6 ; 1 logement, 238 m² ; autorisé - 27/03/2023 ; permis de construire 07316423C1001 ; Route de Lachat ; parcelle 0A 473 ; 1 logement, 25 m² ; autorisé ; DE LA PLESSE - 27/03/2023 ; permis de démolir 07316423C4001 ; 260 Rte Chef Lieu ; parcelle 0C 207 ; terrain 1 110 m² ; autorisé ; LA RIBAMBELLE - 26/01/2023 ; permis de construire 07316422C1012 ; 201 Allee des Laurents ; parcelle 0B 32 ; 360 m² ; autorisé - 11/01/2023 ; permis de construire 07316422C1009 ; Chemin des Granges ; parcelle 0B 1103 ; 2 logements, 223 m² ; autorisé - 30/09/2022 ; permis de construire 07316422C1011 ; Route du Marterey ; parcelle 0C 377 ; 1 logement, 138 m² ; terminé - 23/06/2022 ; permis de démolir 07316422C4001 ; 260 Rte Chef Lieu ; parcelle 0C 207 ; terrain 1 110 m² ; autorisé ; LA RIBAMBELLE - 15/06/2022 ; permis de construire 07316421C1016 ; Route de la Verdasse ; parcelle 0B 990 ; 3 logements, 304 m² ; autorisé ; LE BISTROT - 03/06/2022 ; permis de construire 07316422C1002 ; Route de la Neuve ; parcelles 0B 1090, 0B 1092, 0B 1087 ; 1 logement, 135 m² ; autorisé - 12/04/2022 ; permis de construire 07316421C1013 ; 332 Route de la Verdasse ; parcelles 0B 1082, 0B 1082 ; 1 logement, 128 m² ; autorisé - 09/03/2022 ; permis de construire 07316421C1015 ; 1 logement, 149 m² ; autorisé - 24/02/2022 ; déclaration préalable 07316421C5037 ; Chemin des Granges ; parcelle 0B 994 ; 300 m² ; autorisé - 01/12/2021 ; permis de construire 07316421C1012 ; Route du Marterey ; parcelle 0D 1180 ; 2 logements, 133 m² ; autorisé - 29/09/2021 ; permis de construire 07316421C1010 ; Rte de saint Offenge ; parcelle D 1182 ; 2 logements, 268 m² ; terrain 1 368 m² ; terminé ; SCI LEOMAT IMMO - 27/09/2021 ; permis de construire 07316421C1011 ; 285 Chemi du Cordelet ; parcelles 0A 1319, 0A 1318, 0A 1316 ; 1 logement, 196 m² ; autorisé - 27/09/2021 ; permis de construire 07316421C1011 ; 285 Chemi du Cordelet ; parcelles 0A 1319, 0A 1318, 0A 1316 ; 196 m² ; autorisé - 24/08/2021 ; permis de construire 07316421C1007 ; Route de St Offenge ; parcelle 0D 1104 ; 1 logement, 214 m² ; terrain 2 838 m² ; autorisé - 06/07/2021 ; permis de construire 07316421C1003 ; Pres Michard ; parcelle 0D 945 ; 3 logements, 262 m² ; terrain 1 622 m² ; autorisé - 27/05/2021 ; permis de construire 07316421C1004 ; Route des Legers ; parcelle 0A 1391 ; 1 logement, 140 m² ; autorisé - 08/04/2021 ; permis de construire 07316420C1024 ; Route de la Verdasse ; parcelle 0B 1082 ; 1 logement, 122 m² ; annulé - 16/03/2021 ; permis de construire 07316420C1023 ; Route de la Verdasse ; parcelle 0B 1081 ; 1 logement, 88 m² ; terminé - 18/01/2021 ; permis de construire 07316420C1022 ; Lotis les Legers ; parcelles 0A 1208, 0A 1206 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 2 407 m² ; commencé - 17/12/2020 ; permis de construire 07316420C1015 ; Lotis les Legers ; parcelles 0A 1206, 0A 693 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 1 928 m² ; autorisé - 15/12/2020 ; permis de construire 07316420C1020 ; Route des Legers ; parcelle 0A 692 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 2 584 m² ; autorisé - 04/12/2020 ; permis de construire 07316420C1011 ; 73 Chemi du Noiray ; parcelle 0A 444 ; 1 logement ; terrain 920 m² ; commencé - 12/10/2020 ; permis de construire 07316420C1016 ; Chemi du Noiray ; parcelle 0A 1348 ; 1 logement, 105 m² ; commencé - 12/10/2020 ; permis de construire 07316420C1013 ; 327 Route des Collombs ; parcelle 0C 781 ; 539 m² ; terrain 12 129 m² ; autorisé ; GAEC DU PRE NOUVEAU - 21/09/2020 ; permis de construire 07316420C1008 ; Route de la Verdasse ; parcelle 0B 1080 ; 1 logement, 103 m² ; autorisé - 21/09/2020 ; permis de construire 07316420C1007 ; Route des Collombs ; parcelle 0C 653 ; 151 m² ; terrain 1 346 m² ; autorisé ; GAEC DU PRE NOUVEAU - 18/09/2020 ; permis de construire 07316420C1014 ; Lieudit 'le Mollard' ; parcelles 0A 1263, 0A 1259 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 1 015 m² ; autorisé - 16/09/2020 ; permis de démolir 07316420C4001 ; 520 Chemi des Granges ; parcelle 0B 628 ; terrain 795 m² ; autorisé - 09/09/2020 ; permis de construire 07316420C1010 ; Route de la Verdasse ; parcelle 0B 1083 ; 1 logement, 128 m² ; autorisé - 04/08/2020 ; permis de construire 07316420C1005 ; Route de Lachat ; parcelle 0A 1332 ; 283 m² ; commencé ; GAEC DE LA CLUSE - 16/07/2020 ; permis de construire 07316420C1004 ; Les Legers ; parcelle 0A 1206 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 508 m² ; annulé - 24/06/2020 ; permis de construire 07316419C1028 ; 656 m² ; autorisé - 19/05/2020 ; permis de construire 07316420C1003 ; Les Legers ; parcelle 0A 690 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 76 m² ; commencé - 14/05/2020 ; permis de construire 07316420C1002 ; Route les Legers ; parcelle 0A 693 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 1 420 m² ; commencé - 19/03/2020 ; permis de construire 07316419C1030 ; Lieu- Lachat ; parcelle 0A 442 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 358 m² ; annulé ; COMPAGNIE SAINT POL - 19/03/2020 ; permis de construire 07316419C1031 ; Route du Marterey ; parcelle 0D 825 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 2 660 m² ; terminé - 19/03/2020 ; permis de construire 07316419C1032 ; Chemi du Noiray ; parcelle 0A 447 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 1 199 m² ; commencé - 05/03/2020 ; permis de construire 07316419C1025 ; Alle des Laurents ; parcelle 0B 915 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 8 691 m² ; autorisé - 09/02/2020 ; permis de construire 07316419C1029 ; Route des Legers ; parcelle 0A 1208 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 1 899 m² ; autorisé - 15/01/2020 ; permis de construire 07316419C1027 ; Route du Marterey ; parcelle 0D 825 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 2 660 m² ; terminé - 19/11/2019 ; permis de construire 07316419C1021 ; Chemi du Faubourg ; parcelle 0C 442 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 3 320 m² ; terminé - 07/10/2019 ; permis de construire 07316419C1011 ; 450 Route des Collombs ; parcelle 0C 827 ; 1 logement, 50 m² ; terrain 2 784 m² ; autorisé - 07/10/2019 ; permis de construire 07316419C1014 ; Route de Lachat ; parcelles 0A 1061, 0A 471, 0A 1344 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 602 m² ; commencé - 07/10/2019 ; permis de construire 07316419C1015 ; Route de Lachat ; parcelles 0A 1343, 0A 1346 ; 1 logement, 120 m² ; commencé - 07/10/2019 ; permis de construire 07316419C1022 ; Route de la Verdasse ; parcelle 0B 770 ; 1 logement, 63 m² ; terrain 1 233 m² ; annulé - 07/10/2019 ; permis de construire 07316419C1011 ; 450 Route des Collombs ; parcelle 0C 827 ; 50 m² ; terrain 2 784 m² ; autorisé - 27/09/2019 ; permis de construire 07316419C1020 ; Route Lachat ; parcelle 0A 442 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 358 m² ; annulé - 19/09/2019 ; permis de construire 07316419C1018 ; Chemi du Noiray ; parcelle 0A 1350 ; 1 logement, 115 m² ; commencé - 19/09/2019 ; permis d'aménager 07316419C3001 ; D913 Lieu- Crolles ; parcelle 0E 529 ; terrain 100 832 m² ; autorisé ; SYNDICAT MIXTE DES STATIONS DES BAUGES - 07/08/2019 ; permis de construire 07316419C1009 ; 275 Route du Chef- Lieu ; parcelles 0B 247, 0D 1112, 0D 955 ; 10 logements, 143 m² ; terrain 2 440 m² ; autorisé - 07/08/2019 ; permis de construire 07316419C1017 ; Route du Marterey ; parcelle 0D 825 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 2 660 m² ; commencé - 09/07/2019 ; permis de construire 07316419C1010 ; Route de la Verdasse ; parcelle 0B 1037 ; 2 logements, 177 m² ; autorisé - 08/07/2019 ; permis de construire 07316419C1007 ; Route de Lachat ; parcelle 0A 1221 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 950 m² ; commencé - 17/06/2019 ; permis de construire 07316419C1005 ; 278 Route du Marterey ; parcelle 0D 1147 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 331 m² ; commencé - 26/03/2019 ; permis de construire 07316418C1019 ; Chemi du Cordelet ; parcelle 0A 1019 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 7 232 m² ; commencé - 21/03/2019 ; permis de construire 07316418C1018 ; Chemi du Cordelet ; parcelle 0A 1338 ; 1 logement, 142 m² ; commencé - 04/02/2019 ; permis de construire 07316418C1017 ; Alle des Laurents ; parcelle 0B 838 ; 1 logement ; terrain 593 m² ; commencé - 29/01/2019 ; permis de construire 07316418C1016 ; 1 logement, 148 m² ; autorisé - 21/01/2019 ; permis de construire 07316418C1015 ; 1 logement, 94 m² ; commencé - 31/10/2018 ; permis de construire 07316418C1010 ; Boucle de l'Angle Est ; parcelle AD 28 ; 1 logement, 27 m² ; terrain 210 m² ; autorisé - 22/10/2018 ; permis de construire 07316418C1009 ; Route des Favrins ; parcelle 0C 659 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 2 348 m² ; terminé - 22/10/2018 ; permis de construire 07316418C1013 ; Route de la Verdasse ; parcelle 0B 1041 ; 1 logement, 232 m² ; terrain 835 m² ; autorisé - 05/10/2018 ; permis de construire 07316418C1011 ; Route de la Verdasse ; parcelle 0B 1051 ; 1 logement, 130 m² ; commencé - 10/09/2018 ; permis de construire 07316418C1006 ; Le Mollard ; parcelles 0A 792, 0A 791, 0A 11 ; 1 logement, 48 m² ; terrain 1 010 m² ; commencé - 14/08/2018 ; permis de construire 07316418C1004 ; Les Chamous ; parcelle 0A 1221 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 950 m² ; autorisé - 03/08/2018 ; permis de construire 07316418C1008 ; Chemi de la Cassette ; parcelle 0D 1 ; 1 logement ; terrain 340 m² ; autorisé - 06/06/2018 ; permis de construire 07316418C1005 ; Impas des Blancs ; parcelles 0B 511, 0B 510, 0B 509 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 2 197 m² ; autorisé - 26/04/2018 ; permis de construire 07316418C1002 ; Route le Mollard ; parcelles 0A 1242, 0A 1241 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 2 919 m² ; commencé - 26/04/2018 ; permis de construire 07316418C1003 ; 560 Route du Marterey ; parcelle 0D 291 ; 1 logement, 46 m² ; terrain 4 140 m² ; commencé - 23/03/2018 ; permis de construire 07316418C1001 ; Chemi du Disnin ; parcelles 0D 26, 0D 743 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 1 328 m² ; autorisé - 23/02/2018 ; permis de construire 07316417C1015 ; Le Mollard ; parcelle 0A 787 ; 1 logement, 63 m² ; terrain 1 234 m² ; commencé - 23/02/2018 ; permis de construire 07316417C1018 ; Des Mermoz ; parcelle 0B 193 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 190 m² ; autorisé - 19/02/2018 ; permis d'aménager 07316417C3004 ; Les Legers ; parcelle 0A 690 ; terrain 76 m² ; autorisé ; 3JCI AMENAGEMENT - 06/02/2018 ; permis de construire 07316417C1016 ; Route du Mollard ; parcelles 0A 796, 0A 797 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 2 345 m² ; annulé - 25/01/2018 ; permis de construire 07316417C1014 ; Route de la Verdasse ; parcelle 0B 770 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 1 233 m² ; annulé - 22/12/2017 ; permis de construire 07316417C1017 ; Chemi du Cordele ; parcelles 0A 1239, 0A 1238 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 950 m² ; autorisé - 30/08/2017 ; permis d'aménager 07316417C3002 ; Route de la Verdasse ; parcelle 0B 677 ; terrain 6 279 m² ; autorisé - 21/08/2017 ; permis de construire 07316417C1009 ; Route de la Verdasse ; parcelle 0B 1042 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 733 m² ; commencé - 14/08/2017 ; permis de construire 07316417C1011 ; Chemi du Cordelet ; parcelles 0A 1110, 0A 615, 0A 614 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 4 029 m² ; annulé - 09/08/2017 ; permis de construire 07316417C1007 ; Chemi du Mollard ; parcelles 0A 1259, 0A 1263 ; 1 logement, 149 m² ; autorisé - 12/07/2017 ; permis de construire 07316417C1010 ; Route des Favrins ; parcelle 0C 659 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 1 174 m² ; autorisé - 27/06/2017 ; permis de construire 07316417C1008 ; Chemi du Cordelet ; parcelles 0A 615, 0A 1110 ; 1 logement, 125 m² ; autorisé - 01/06/2017 ; permis de construire 07316417C1005 ; Le Mollard ; parcelles 0A 1258, 0A 1262 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 1 222 m² ; autorisé - 25/04/2017 ; permis de construire 07316416C1009 ; Chemi du Disnin ; parcelle 0D 1145 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 708 m² ; commencé ; MNB CONSTRUCTION - 18/04/2017 ; permis de construire 07316417C1003 ; La Neuve ; parcelles 0B 144, 0B 147 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 8 350 m² ; annulé - 07/04/2017 ; permis de construire 07316416C1007 ; Route de la Verdasse ; parcelle 0B 987 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 1 018 m² ; commencé - 30/03/2017 ; permis de construire 07316417C1001 ; 305 Chemi du Disnin ; parcelle 0D 1016 ; 1 logement, 41 m² ; terrain 1 876 m² ; commencé - 21/03/2017 ; permis de construire 07316416C1008 ; Route des Favrins ; parcelle 0C 867 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 1 174 m² ; commencé - 08/02/2017 ; permis de construire 07316416C1010 ; Route de la Verdasse ; parcelle 0B 318 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 4 375 m² ; autorisé - 02/02/2017 ; permis de construire 07316416C1011 ; Chemi du Cordele ; parcelles 0A 1235, 0A 1233 ; 1 logement, 154 m² ; terrain 1 026 m² ; autorisé - 22/09/2016 ; permis de construire 07316416C1005 ; Chemi du Disnin ; parcelles 0D 1139, 0D 1142 ; 1 logement, 19 m² ; terrain 472 m² ; terminé - 01/08/2016 ; permis de construire 07316416C1004 ; Au Baye ; parcelle 0D 1130 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 1 130 m² ; commencé - 29/04/2016 ; permis de construire 07316416C1002 ; Route des Granges ; parcelle 0C 299 ; 1 logement ; terrain 298 m² ; commencé - 08/03/2016 ; permis de construire 07316416C1001 ; Le Disnin ; parcelle 0D 1116 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 906 m² ; commencé - 05/01/2016 ; permis de construire 07316415C1009 ; Route de Marterey la Pilleuse ; parcelles OD 823, OD 822 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 1 555 m² ; commencé - 27/05/2015 ; permis de construire 07316415C1004 ; 84 Route du Marterey ; parcelle 0D 40 ; 1 logement ; terrain 665 m² ; autorisé - 12/05/2015 ; permis de construire 07316415C1001 ; parcelles 0D 1117, 0D 1121 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 874 m² ; terminé - 18/03/2015 ; permis de construire 07316414C1019 ; 268 Chem du Cordele ; parcelles A 1238, A 1239 ; 1 logement, 164 m² ; terrain 950 m² ; annulé - 30/01/2015 ; permis de construire 07316414C1018 ; Rue de la Ferme ; parcelle B 963 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 1 048 m² ; commencé - 18/12/2014 ; permis de construire 07316414C1017 ; Le Molleron ; parcelles A 1138, A 1140 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 3 433 m² ; commencé - 27/11/2014 ; permis de construire 07316414C1009 ; Chem du Chef Lieu au Marterey ; parcelle D 1061 ; 4 logements, 360 m² ; terrain 1 958 m² ; commencé ; MNB CONSTRUCTION - 17/11/2014 ; permis de construire 07316414C1012 ; Le Disnin ; parcelle D 921P ; 1 logement, 105 m² ; terrain 865 m² ; commencé - 29/10/2014 ; permis de construire 07316414C1015 ; Les Combes ; parcelle B 987 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 1 018 m² ; autorisé - 24/09/2014 ; permis de construire 07316414C1013 ; 659 Rte de la Neuve ; parcelles . 998, . 995 ; 1 logement ; terrain 8 519 m² ; terminé ; SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE BULLES, TILLEUL ET REBLOCHON PAR ABREVATION S.C.I. BULLES, TILLEUL ET REBLOCHON - 07/07/2014 ; permis de construire 07316414C1008 ; Pre Michard ; parcelle D 291 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 4 140 m² ; commencé - 23/05/2014 ; permis de construire 07316414C1006 ; Les Legers ; parcelles OA 1231, OA 1229, OA 1228 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 1 036 m² ; commencé - 30/04/2014 ; permis de construire 07316414C1005 ; La Ferme ; parcelle B 613P ; 1 logement, 105 m² ; terrain 1 417 m² ; commencé - 21/04/2014 ; permis de construire 07316414C1003 ; 1 logement, 128 m² ; commencé - 03/04/2014 ; permis de construire 07316414C1002 ; Le Monterey ; parcelles D 267, D 1078 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 16 585 m² ; commencé - 25/02/2014 ; permis de construire 07316414C1001 ; Au Requey ; parcelles D 178, D 177 ; 1 logement, 152 m² ; terrain 10 430 m² ; commencé - 13/02/2014 ; permis de construire 07316413C1009 ; La Chapelle ; parcelle C 699 ; 6 logements, 544 m² ; terrain 3 794 m² ; commencé ; MNB CONSTRUCTION - 24/08/2013 ; permis d'aménager 07316413C3001 ; Rd 211 ; parcelles D 25, D 1061, D 921 ; terminé - 07/08/2013 ; permis de construire 07316413C1008 ; All de la Ferme ; parcelle B 614 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 1 048 m² ; annulé - 11/04/2013 ; permis de construire 07316412C1022 ; Coffatte ; parcelle B 961 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 925 m² ; commencé - 10/04/2013 ; permis de construire 07316413C1001 ; Les Collombs ; parcelle C 827 ; 81 m² ; terrain 2 784 m² ; autorisé ; GAEC DU PRE NOUVEAU - 04/04/2013 ; permis de construire 07316413C1003 ; 1 logement ; commencé - 21/03/2013 ; permis de construire 07316413C1002 ; Les Laurents ; parcelles B 984, B 983 ; 1 logement, 174 m² ; terrain 1 025 m² ; terminé Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. --- Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété. Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source. Page : https://aucadastre.fr/montcel-73164/permis La commune : https://aucadastre.fr/montcel-73164.md En JSON, paginé : https://aucadastre.fr/api/commune/73164/permits