# Permis de construire de Montcusel (Jura) : 16 autorisations

De 2013 à 2026 : 9 de logement, 7 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 9 autorisations et 5 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 28/04/2026 ; permis de construire 0393512600003 ; 11 Rue de la Fontaine ; parcelles ZC 237, ZC 260, ZC 261 ; 61 m² ; terrain 1 889 m² ; autorisé ; ATELIER PATEL
- 08/07/2025 ; déclaration préalable 0393512500006 ; 11 Rue de la Fontaine ; parcelles ZC 159, ZC 237, ZC 260 ; 17 m² ; terrain 2 070 m² ; autorisé
- 07/11/2024 ; permis de construire 03935124T0003 ; 3 Rue du Courbet ; parcelle ZB 41 ; 105 m² ; terrain 26 723 m² ; autorisé
- 03/09/2024 ; permis de construire 03935124T0002 ; Grand Serve ; parcelles ZE 139, ZE 96 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 2 262 m² ; commencé
- 29/08/2023 ; permis de construire 03935123T0002 ; Les Barmettes ; parcelle ZE 14 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 2 000 m² ; commencé
- 14/02/2023 ; permis de construire 03935123T0001 ; 6 Nezan ; parcelle ZA 41 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 1 400 m² ; autorisé
- 07/07/2022 ; permis de construire 03935122T0001 ; Rue du Courbet ; parcelle ZB 41 ; 2 logements, 126 m² ; terrain 26 723 m² ; autorisé
- 07/07/2022 ; permis de construire 03935122T0001 ; Rue du Courbet ; parcelle ZB 41 ; 126 m² ; terrain 26 723 m² ; autorisé
- 06/01/2022 ; permis de construire 03935121T0002 ; Nezan ; parcelles ZA 80, ZA 82 ; 530 m² ; terrain 4 590 m² ; annulé
- 14/12/2021 ; permis de construire 03935121T0001 ; Rue de Pataye ; parcelle ZC 286 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 3 188 m² ; commencé
- 15/05/2019 ; permis de construire 03935119J0005 ; Rue du Catalier ; parcelles ZE 10, ZE 9 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 828 m² ; commencé
- 15/01/2019 ; permis de construire 03935118J0009 ; Rue du Pataye  Lot B ; parcelle ZC 280 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 1 230 m² ; terminé
- 24/05/2018 ; permis de construire 03935118J0003 ; Rue de la Greche ; parcelle ZC 250 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 7 224 m² ; terminé
- 05/04/2014 ; déclaration préalable 03935114K0001 ; Rue Grands Curtys ; parcelle ZA 82 ; 8 m² ; terrain 1 000 m² ; autorisé ; MOULAGE PLASTIC HUGON SOC
- 27/05/2013 ; permis de construire 03935113M0001 ; Aux Angonnets ; parcelle ZC 8 ; 375 m² ; terrain 15 420 m² ; commencé
- 13/05/2013 ; permis de construire 03935112M0003 ; parcelle ZE 138 ; 1 logement ; terrain 428 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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